Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

Ordre du jour – Conseil communautaire du 11 avril 2022

I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lentillères – Travaux de voirie communale

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Julien-Du-Serre – Aménagement de la traversée de la RD 256 & de la place du village

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Réaménagement du complexe sportif et de la bibliothèque libre

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vals-Les-Bains – Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-Sur-Besorgues – Aménagement du jardin de la cure

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-Sur-Besorgues – Aménagement place de Freyssenet

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Végétalisation sous le pont de Vals

8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Aménagement de la traversée d’agglomération le long de la RD 578C

9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de remplacement du bardage au pôle services.

10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Etude de stationnement.

11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement de l’avenue Victor Hugo

12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de réhabilitation du château – phase III partie CAC (Centre d’Art Contemporain)

13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux d’amélioration & de sécurisation de l’escalier menant au parking de la Pécourte

14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – le remplacement du gazon synthétique du stade de Combegayre

15. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – l’aménagement de la RN 102 giratoire et route de Vals lieu-dit « Les pins de Bernardy »

II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

ÉNERGIE

Plan Climat Air Energie Territorial : Candidature de la CCBA à l’Appel à projet européen « European Union City Facility- EUCF »

III. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

PLAN LOCAL D’URBANISME

1. Procédure d’élaboration du PLU de Saint-Andéol-de-Vals / Rendre applicable l’ensemble des articles R151-1 à R151-55 du Code de l’Urbanisme

2. Arrêt du Plan Local de l’Urbanisme de Saint-Andéol-de-Vals

IV. FINANCES

1. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 – Budget principal de la CCBA

2. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 – Budget annexe de la pépinière L’Espélidou

3. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 – Budget annexe SPANC

4. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 –  Budget annexe ZA Bourdary

5. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 – Budget annexe ZA des Traverses

6. Compte administratif 2021 de la CCBA

7. Compte administratif 2021 – Budget annexe pépinière L’Espélidou

8. Compte administratif 2021 – Budget annexe SPANC

9. Compte administratif 2021 – Budget annexe ZA BOURDARY

10. Compte administratif 2021 – Budget annexe ZA TRAVERSES

11. Affectation du résultat de fonctionnement 2021 – Budget principal CCBA

12. Affectation du résultat de fonctionnement 2021 – Budget annexe pépinière L’Espélidou

13. Affectation du résultat d’exploitation 2021 –  Budget annexe SPANC

14. Affectation du résultat de fonctionnement 2021 – Budget annexe ZA des Traverses

15. Fiscalité directe locale 2022

16. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2022

17. Attributions de compensation 2022

18. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Aides à l’investissement des communes 2123

19. Création de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Local de l’Habitat 2 (PLH2) – 2227

20. Création de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – 2227

21. Apurement du compte 1069 avant le passage en M57

22. Budget primitif 2022 – Budget principal de la CCBA

23. Budget annexe Pépinière « L’Espélidou » – BP 2022

24. Budget annexe SPANC – BP 2022

25. Budget annexe ZA du Bourdary (HT) – BP 2022

26. Budget annexe ZA des Traverses (HT) – BP 2022

27. Emprunt et Ligne de Trésorerie 2022 : budget principal

28. Subventions de la CCBA aux associations et personnes de droit privé pour l’année 2022

V. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

TRANSPORTS

Gratuité des transports du réseau Tout’enbus pour le peuple Ukrainien

VI. SENTIERS DE RANDONNÉE

1. Modification du tableau de classement des chemins de randonnée communautaires : classement des tronçons spécifiques à la base VTT intercommunale

2. Équipement de portillons sur réseau pédestre et VTT

VII. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

TOURISME

Validation du schéma directeur vélo en Sud Ardèche et du plan de signalétique de rabattement voiture/vélo vers les voies douces

VIII. ACTIONS D’ANIMATION

1. Manifestation Les AstroNomades (les 9 et 10 juillet 2022) – Demande de subventions

2. Manifestation Les AstroNomades (les 9 et 10 juillet 2022) – défraiement des scientifiques participants.

IX. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

Convention opérationnelle avec la ville d’Aubenas et l’EPORA en vue de la réalisation d’une opération immobilière locative sise « ilot des Cordeliers »

X. MARCHÉS PUBLICS

Titres restaurant pour le personnel communautaire

XI. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XII. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Collecte des déchets – 26 mai 2022

Les collectes du jeudi 26 mai 2022, jour férié, seront reportées ou avancées à un autre jour sur les communes… En savoir plus

Le mois de la rando

Un mois de randonnées à travers les territoires des Communautés de Communes du Val de Ligne, Communauté de communes du… En savoir plus

La Médiathèque Jean Ferrat se renouvelle, donnez votre avis !

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas organise une consultation citoyenne, participez en répondant aux questions à propos de la… En savoir plus

2ème Matinale des Entrepreneurs

Les inscriptions pour la seconde édition de la « Matinale des Entrepreneurs » qui aura lieu le vendredi 20 mai prochain à… En savoir plus

Le Marathon du numérique

Vous avez plus de 60 ans et souhaitez découvrir ou approfondir vos connaissances des outils numériques ? Inscrivez-vous au Marathon… En savoir plus

Collecte des déchets – 18 avril 2022

Les collectes du lundi 18 avril 2022, jour férié, seront reportées ou avancées à un autre jour sur les communes… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2022

Inscrivez-vous à l'accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2022 ! Du 19 au 22 avril et du 25… En savoir plus

Ordre du jour – Conseil Communautaire du 15 mars 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Saint-Etienne-De-Boulogne – Travaux de voirie communale à… En savoir plus

Questionnaire sur le logement des saisonniers en sud Ardèche

Vous avez parfois recours à des saisonniers non locaux pour votre activité saisonnière et celle-ci est située sur le territoire… En savoir plus

Ordre du jour Conseil Communautaire du 08 février 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Ucel – Continuité de la restauration… En savoir plus
Le Bricobus vous aide dans vos travaux

Le Bricobus vous aide dans vos travaux !

Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement ! Besoin… En savoir plus
Formation Babysitting 2022

Formation babysitting

La Communauté de communes du bassin d’Aubenas, en partenariat avec le service jeunesse de la ville d’Aubenas, organise une formation… En savoir plus
Défis Famille à Alimentation Positive

Défis « Famille à Alimentation Positive »

Vous souhaitez changer vos habitudes alimentaires sans augmenter votre budget ? Avoir des réponses à vos questions concernant l’alimentation ? Découvrir le… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil communautaire du 7/12

I.             Aides a l’investissement des communes 1.            Fons 2.            Vallées d’Antraigues-Asperjoc II.           Developpement économique A.           Actions agricoles et sylvicoles Protocoles… En savoir plus

1ère Matinale des entrepreneurs !

La Communauté de communes du Bassin d'Aubenas organise sa première Matinale des entrepreneurs le vendredi 10 décembre à l'Espace Séraphin… En savoir plus

Conférences : Apprivoiser les écrans

📍La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas propose deux conférences à destination des professionnels de la petite enfance des parents… En savoir plus

Collecte des déchets – 11 novembre

Veuillez trouver ci-dessous les informations relatives à la collecte des déchets pour le 11 novembre. En savoir plus

Ordre du jour : Conseil communautaire du 4 novembre 2021

I.             aides a l’investissement des communes Aizac – Travaux de voiries communales 2021 II.           Developpement économique A.           Actions en partenariat… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil communautaire 28/09/201

Voici l'ordre du jour du Conseil communautaire du 28 septembre 2021 : I.     Aides a l’investissement des communes 1.            Saint-Etienne-de-Boulogne –… En savoir plus

Semaine Bleue 2021

Comme chaque année, la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas participe à la Semaine Bleue ! Rendez-vous du 4 au… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

moyens de nous contacter Contactez-nous

téléphone04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30