I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lentillères – Travaux de voirie communale

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Julien-Du-Serre – Aménagement de la traversée de la RD 256 & de la place du village

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Réaménagement du complexe sportif et de la bibliothèque libre

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vals-Les-Bains – Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-Sur-Besorgues – Aménagement du jardin de la cure

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-Sur-Besorgues – Aménagement place de Freyssenet

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Végétalisation sous le pont de Vals

8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Aménagement de la traversée d’agglomération le long de la RD 578C

9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de remplacement du bardage au pôle services.

10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Etude de stationnement.

11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement de l’avenue Victor Hugo

12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de réhabilitation du château – phase III partie CAC (Centre d’Art Contemporain)

13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux d’amélioration & de sécurisation de l’escalier menant au parking de la Pécourte

14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – le remplacement du gazon synthétique du stade de Combegayre

15. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – l’aménagement de la RN 102 giratoire et route de Vals lieu-dit « Les pins de Bernardy »

II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

ÉNERGIE

Plan Climat Air Energie Territorial : Candidature de la CCBA à l’Appel à projet européen « European Union City Facility- EUCF »

III. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

PLAN LOCAL D’URBANISME

1. Procédure d’élaboration du PLU de Saint-Andéol-de-Vals / Rendre applicable l’ensemble des articles R151-1 à R151-55 du Code de l’Urbanisme

2. Arrêt du Plan Local de l’Urbanisme de Saint-Andéol-de-Vals

IV. FINANCES

1. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 – Budget principal de la CCBA

2. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 – Budget annexe de la pépinière L’Espélidou

3. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 – Budget annexe SPANC

4. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 –  Budget annexe ZA Bourdary

5. Approbation du compte de gestion du comptable public 2021 – Budget annexe ZA des Traverses

6. Compte administratif 2021 de la CCBA

7. Compte administratif 2021 – Budget annexe pépinière L’Espélidou

8. Compte administratif 2021 – Budget annexe SPANC

9. Compte administratif 2021 – Budget annexe ZA BOURDARY

10. Compte administratif 2021 – Budget annexe ZA TRAVERSES

11. Affectation du résultat de fonctionnement 2021 – Budget principal CCBA

12. Affectation du résultat de fonctionnement 2021 – Budget annexe pépinière L’Espélidou

13. Affectation du résultat d’exploitation 2021 –  Budget annexe SPANC

14. Affectation du résultat de fonctionnement 2021 – Budget annexe ZA des Traverses

15. Fiscalité directe locale 2022

16. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2022

17. Attributions de compensation 2022

18. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Aides à l’investissement des communes 2123

19. Création de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Local de l’Habitat 2 (PLH2) – 2227

20. Création de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – 2227

21. Apurement du compte 1069 avant le passage en M57

22. Budget primitif 2022 – Budget principal de la CCBA

23. Budget annexe Pépinière « L’Espélidou » – BP 2022

24. Budget annexe SPANC – BP 2022

25. Budget annexe ZA du Bourdary (HT) – BP 2022

26. Budget annexe ZA des Traverses (HT) – BP 2022

27. Emprunt et Ligne de Trésorerie 2022 : budget principal

28. Subventions de la CCBA aux associations et personnes de droit privé pour l’année 2022

V. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

TRANSPORTS

Gratuité des transports du réseau Tout’enbus pour le peuple Ukrainien

VI. SENTIERS DE RANDONNÉE

1. Modification du tableau de classement des chemins de randonnée communautaires : classement des tronçons spécifiques à la base VTT intercommunale

2. Équipement de portillons sur réseau pédestre et VTT

VII. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

TOURISME

Validation du schéma directeur vélo en Sud Ardèche et du plan de signalétique de rabattement voiture/vélo vers les voies douces

VIII. ACTIONS D’ANIMATION

1. Manifestation Les AstroNomades (les 9 et 10 juillet 2022) – Demande de subventions

2. Manifestation Les AstroNomades (les 9 et 10 juillet 2022) – défraiement des scientifiques participants.

IX. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

Convention opérationnelle avec la ville d’Aubenas et l’EPORA en vue de la réalisation d’une opération immobilière locative sise « ilot des Cordeliers »

X. MARCHÉS PUBLICS

Titres restaurant pour le personnel communautaire

XI. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XII. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU