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Ordre du jour – Conseil Communautaire du 15 mars 2022

I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-De-Boulogne – Travaux de voirie communale à Saint-Etienne-de-Boulogne

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de-Boulogne – Installation de panneaux indiquant le nom des rues et numéro des habitations du village

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Sernin – Aménagement du carrefour giratoire des commerces et pose de barrières de ville pour la sécurité des piétons

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Sernin – Aménagement de sécurité de la traverse de la voie douce sur la RD 103 en agglomération.

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Sernin – Mise en sécurité des usagers et des piétons le long du cheminement de la RD 103 en agglomération et modification du carrefour

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Sernin – Entrée Nord de l’agglomération, travaux d’aménagement de la RD 579 et des voies communales 12 & 17

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Sernin – Travaux de mise en conformité des bâtiments recevant du public (accessibilité)

II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

Transition écologique

1. PCAET. Adhésion au groupement de commandes du SDE pour la réalisation d’audits énergétiques

2. PCAET. Adhésion à la compétence « facultative » Maîtrise de la demande d’énergie et conseil en énergie partagée. Modification du tarif

III. FINANCES

1. Bilan des acquisitions et cessions foncières 2021

2. Budget principal : Débat d’orientation budgétaire 2022

3. Budget annexe de la Zone d’Activités du Bourdary : Débat d’orientation budgétaire 2022

4. Budget annexe de la Zone d’Activités Les Traverses : Débat d’orientation budgétaire 2022

5. Budget annexe du SPANC : Débat d’orientation budgétaire 2022

6. Budget annexe de la pépinière L’Espélidou : Débat d’orientation budgétaire 2022

IV. FRANCE SERVICES

France Services Multisites. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la CCBA et la Commune de Vesseaux : Travaux de réaménagement des locaux de l’Agence postale communale

V. ADMINISTRATION GENERALE

1. Commissions intercommunales thématiques et représentation dans les organismes extérieurs – Mise à jour – Elections

2. Délégation de pouvoirs au Président – Modification n°1 de la délibération n°5 du 23 juillet 2020

3. Ressources Humaines. Création du poste chargé de mission Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

4. Ressources Humaines. Création des emplois pour le personnel mis à disposition par la CAF à la crèche intercommunale « Les Mini-pouces »

5. Rapport 2022 de situation en matière d’égalité femmes-hommes

VI. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

OPAH-RU

Engagements prévisionnels 2022 et demande de subvention auprès de l’ANAH

VII. ACTION SOCIALE

Petite enfance / Enfance / Jeunesse

Modification du règlement intérieur de la crèche intercommunale les « Mini-Pouces ».

VIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


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Ordre du jour – Conseil communautaire du 11 avril 2022

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Ordre du jour Conseil Communautaire du 08 février 2022

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Ordre du jour du Conseil communautaire du 7/12

I.             Aides a l’investissement des communes 1.            Fons 2.            Vallées d’Antraigues-Asperjoc II.           Developpement économique A.           Actions agricoles et sylvicoles Protocoles… En savoir plus

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Ordre du jour : Conseil communautaire du 4 novembre 2021

I.             aides a l’investissement des communes Aizac – Travaux de voiries communales 2021 II.           Developpement économique A.           Actions en partenariat… En savoir plus

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