I. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

A. Plan Local d’Urbanisme

PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas : Débat sur les orientations du PADD

II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

A. Transition écologique

Candidature de la CCBA à l’Appel à projet européen « European Union City facility- EUCF »

III. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Réhabilitation d’un bâtiment communal en locaux accueillant des services publics & privés.

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Mise aux normes des deux cimetières.

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Travaux de goudronnage de la voirie communale.

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Remplacement du support de la cloche de l’église et de l’armoire de commande.

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – installation de deux bornes de puisage.

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lachapelle-Sous-Aubenas –  Aménagement & accessibilité d’un local professionnel.

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux de rénovation chemin Platérieux.

8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Achat & mise en place d’un columbarium & d’un ossuaire.

9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Etude de la traversée du village.

10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux d’accessibilité églises Mezilhac et Sardiges.

11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux de voirie communale.

12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Andéol-De-Vals –  Divers travaux sur des bâtiments communaux.

13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Andéol-De-Vals – Acquisition de terrains pour l’aménagement du territoire.

14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Andéol-De-Vals – Travaux de voirie communale.

15. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-De-Fontbellon – City stade et sa piste de running

16. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Sernin – Aménagement d’une aire de repos, pique-nique et création d’une aire de covoiturage, parking et d’un arrêt bus.

17. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Sernin – Rénovation de l’ancienne bibliothèque en salle de classe & aménagement de l’ancien logement instituteur.

18. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux de goudronnage de la voirie communale.

IV. MARCHÉS PUBLICS

1. Travaux neufs et de modernisation de voirie 2022-2026

2. Marché de travaux (2020-030) Travaux neufs et de modernisation de voirie. Actes modificatifs (avenant) avec SATP et COLAS

3. Marché de travaux (2021-030) pour l’aménagement de la voie douce Labégude Lalevade – acte modificatif n°2 au lot 3 Terrassements généraux et aménagements

4. Marché de travaux (2021-040) Réhabilitation de la crèche  » Les Mini-Pouces  » et création d’un RAM – ACTES MODIFICATIFS

5. Marché 2022.050 Services de transport– Choix des prestataires

V. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

Mobilités

1. Encarts publicitaires réseau de transport Tout’enbus

2. Gratuité du réseau de transport Tout’enbus à l’occasion du challenge mobilité le 2 juin 2022

3. Modification de la grille tarifaire des lignes et services « Tout’enbus »

4. Approbation du règlement du service de transport Tout’enbus

5. Modification du règlement concernant la Gare Routière

VI. FINANCES

Décision budgétaire modificative n° 1 du budget annexe Tout’enbus de la CCBA

VII. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Adhésion 2022 à la Maison de l’Emploi et de la Formation de l’Ardèche Méridionale (MDEF)

VIII. ACTION SOCIALE

Petite enfance / Enfance / Jeunesse

Réponse à l’appel à initiatives jeunesse 2022 du département de l’Ardèche

IX. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Modification du tableau des effectifs et des emplois.

2. Création du Comité Social Territorial (CST) auprès de la CCBA.

X. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS

Rapport d’activités 2021

XI. SPANC

Rapport d’activités 2021

XII. ÉQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS

Médiathèque

Rapport d’activités 2021

XIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XIV. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU