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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MAI 2022

I. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

A. Plan Local d’Urbanisme

PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas : Débat sur les orientations du PADD

II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

A. Transition écologique

Candidature de la CCBA à l’Appel à projet européen « European Union City facility- EUCF »

III. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Réhabilitation d’un bâtiment communal en locaux accueillant des services publics & privés.

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Mise aux normes des deux cimetières.

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Travaux de goudronnage de la voirie communale.

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Remplacement du support de la cloche de l’église et de l’armoire de commande.

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – installation de deux bornes de puisage.

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lachapelle-Sous-Aubenas –  Aménagement & accessibilité d’un local professionnel.

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux de rénovation chemin Platérieux.

8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Achat & mise en place d’un columbarium & d’un ossuaire.

9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Etude de la traversée du village.

10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux d’accessibilité églises Mezilhac et Sardiges.

11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux de voirie communale.

12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Andéol-De-Vals –  Divers travaux sur des bâtiments communaux.

13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Andéol-De-Vals – Acquisition de terrains pour l’aménagement du territoire.

14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Andéol-De-Vals – Travaux de voirie communale.

15. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-De-Fontbellon – City stade et sa piste de running

16. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Sernin – Aménagement d’une aire de repos, pique-nique et création d’une aire de covoiturage, parking et d’un arrêt bus.

17. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Sernin – Rénovation de l’ancienne bibliothèque en salle de classe & aménagement de l’ancien logement instituteur.

18. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux de goudronnage de la voirie communale.

IV. MARCHÉS PUBLICS

1. Travaux neufs et de modernisation de voirie 2022-2026

2. Marché de travaux (2020-030) Travaux neufs et de modernisation de voirie. Actes modificatifs (avenant) avec SATP et COLAS

3. Marché de travaux (2021-030) pour l’aménagement de la voie douce Labégude Lalevade – acte modificatif n°2 au lot 3 Terrassements généraux et aménagements

4. Marché de travaux (2021-040) Réhabilitation de la crèche  » Les Mini-Pouces  » et création d’un RAM – ACTES MODIFICATIFS

5. Marché 2022.050 Services de transport– Choix des prestataires

V. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

Mobilités

1. Encarts publicitaires réseau de transport Tout’enbus

2. Gratuité du réseau de transport Tout’enbus à l’occasion du challenge mobilité le 2 juin 2022

3. Modification de la grille tarifaire des lignes et services « Tout’enbus »

4. Approbation du règlement du service de transport Tout’enbus

5. Modification du règlement concernant la Gare Routière

VI. FINANCES

Décision budgétaire modificative n° 1 du budget annexe Tout’enbus de la CCBA

VII. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Adhésion 2022 à la Maison de l’Emploi et de la Formation de l’Ardèche Méridionale (MDEF)

VIII. ACTION SOCIALE

Petite enfance / Enfance / Jeunesse

Réponse à l’appel à initiatives jeunesse 2022 du département de l’Ardèche

IX. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Modification du tableau des effectifs et des emplois.

2. Création du Comité Social Territorial (CST) auprès de la CCBA.

X. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS

Rapport d’activités 2021

XI. SPANC

Rapport d’activités 2021

XII. ÉQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS

Médiathèque

Rapport d’activités 2021

XIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XIV. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Lachapelle-sous-Aubenas -  Réhabilitation thermique & extension de… En savoir plus

Collecte des déchets – 6 juin 2022

Les collectes du lundi 6 juin 2022, jour férié, seront reportées ou avancées à un autre jour sur les communes… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’été 2022

Inscrivez vos enfants de 4 à 11 ans à l’accueil de loisirs itinérant des vacances d'été 2022 ! A Ucel,… En savoir plus

Collecte des déchets – 26 mai 2022

Les collectes du jeudi 26 mai 2022, jour férié, seront reportées ou avancées à un autre jour sur les communes… En savoir plus

Le mois de la rando

Un mois de randonnées à travers les territoires des Communautés de Communes du Val de Ligne, Communauté de communes du… En savoir plus

La Médiathèque Jean Ferrat se renouvelle, donnez votre avis !

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas organise une consultation citoyenne, participez en répondant aux questions à propos de la… En savoir plus

2ème Matinale des Entrepreneurs

Les inscriptions pour la seconde édition de la « Matinale des Entrepreneurs » qui aura lieu le vendredi 20 mai prochain à… En savoir plus

Le Marathon du numérique

Vous avez plus de 60 ans et souhaitez découvrir ou approfondir vos connaissances des outils numériques ? Inscrivez-vous au Marathon… En savoir plus

Collecte des déchets – 18 avril 2022

Les collectes du lundi 18 avril 2022, jour férié, seront reportées ou avancées à un autre jour sur les communes… En savoir plus

Ordre du jour – Conseil communautaire du 11 avril 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Lentillères – Travaux de voirie… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2022

Inscrivez-vous à l'accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2022 ! Du 19 au 22 avril et du 25… En savoir plus

Ordre du jour – Conseil Communautaire du 15 mars 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Saint-Etienne-De-Boulogne – Travaux de voirie communale à… En savoir plus

Questionnaire sur le logement des saisonniers en sud Ardèche

Vous avez parfois recours à des saisonniers non locaux pour votre activité saisonnière et celle-ci est située sur le territoire… En savoir plus

Ordre du jour Conseil Communautaire du 08 février 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Ucel – Continuité de la restauration… En savoir plus
Le Bricobus vous aide dans vos travaux

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Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement ! Besoin… En savoir plus
Formation Babysitting 2022

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La Communauté de communes du bassin d’Aubenas, en partenariat avec le service jeunesse de la ville d’Aubenas, organise une formation… En savoir plus
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Vous souhaitez changer vos habitudes alimentaires sans augmenter votre budget ? Avoir des réponses à vos questions concernant l’alimentation ? Découvrir le… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil communautaire du 7/12

I.             Aides a l’investissement des communes 1.            Fons 2.            Vallées d’Antraigues-Asperjoc II.           Developpement économique A.           Actions agricoles et sylvicoles Protocoles… En savoir plus

1ère Matinale des entrepreneurs !

La Communauté de communes du Bassin d'Aubenas organise sa première Matinale des entrepreneurs le vendredi 10 décembre à l'Espace Séraphin… En savoir plus

Conférences : Apprivoiser les écrans

📍La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas propose deux conférences à destination des professionnels de la petite enfance des parents… En savoir plus
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