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Ordre du jour : Conseil communautaire du 4 novembre 2021

I.             aides a l’investissement des communes

Aizac – Travaux de voiries communales 2021

II.           Developpement économique

A.           Actions en partenariat

Adhésion à la MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’ARDECHE MERIDIONALE (MDEF)

B.           Actions agricoles et sylvicoles

Convention de partenariat entre la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) et la Communauté de communes du Val de Ligne (CCVL) pour le Projet Alimentaire Territorial (PAT)

C.           Tourisme

Approbation des statuts pour la création de la nouvelle SPL Gorges de l’Ardèche Tourisme

III.         POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A.           PLH

Approbation du Programme Local de l’Habitat 2022/2027 après avis favorable du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement

IV.        amenagement de l’espace

A.           amenagement espace

Approbation du plan de coopération 2021-2026 avec le Parc Naturel Régional (PNR) des Monts d’Ardèche

B.           plu

1.            Demande de création d’une zone d’aménagement différée à Labastide-sur-Bésorgues

2.            Modification simplifiée n°1 du PLU de Lachapelle-sous-Aubenas : définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

V.          espaces France services

1.            Création d’une « FRANCE SERVICES MULTISITES 

2.            Espace « France Services » à Aubenas convention de délégation de création et de gestion

VI.        ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

A.           Sentiers de randonnée

Modification du tableau de classement des chemins de randonnée communautaires

VII.       FINANCES

1.            Création du budget annexe « Tout’enbus »

2.            Budget annexe Tout’enbus : Débat d’orientations budgétaires 2022

VIII.     Compte rendu des decisions du President

IX.        Compte rendu des délibérations du bureau


Conférences : Apprivoiser les écrans

📍La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas propose deux conférences à destination des professionnels de la petite enfance des parents… En savoir plus

Collecte des déchets – 11 novembre

Veuillez trouver ci-dessous les informations relatives à la collecte des déchets pour le 11 novembre. En savoir plus

Ordre du jour du Conseil communautaire 28/09/201

Voici l'ordre du jour du Conseil communautaire du 28 septembre 2021 : I.     Aides a l’investissement des communes 1.            Saint-Etienne-de-Boulogne –… En savoir plus

Semaine Bleue 2021

Comme chaque année, la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas participe à la Semaine Bleue ! Rendez-vous du 4 au… En savoir plus

Pass sanitaire à la Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat

Après une semaine de tolérance, le pass sanitaire sera obligatoire pour accéder à la Médiathèque intercommunale Jean Ferrat à compter… En savoir plus

Trophée Jeune&Co 2021 : films des écoles

59 classes du territoire de la CCBA ont participé au Trophée Jeune&Co cette année ! Les enfants ont été sensibilisés… En savoir plus

Collecte des déchets le 14 juillet

La collecte des déchets sera perturbée en raison du 14 juillet. Toutes les informations ci-dessous : En savoir plus

AstroNomades 2021

La 9ème édition des AstroNomades aura lieu les 17 et 18 juillet prochain à Juvinas. Cette année, nous fêtons le… En savoir plus

Conseil communautaire du 29 juin 2021

Voici l'ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021 : I.             SUBVENTIONS A.           subventions diverses Subvention à l’association… En savoir plus

Des changements pour cet été à la Médiathèque intercommunale

Horaires, modalités de prêts .. voici quelques changements à venir pour la Médiathèque intercommunale Jean Ferrat : Le nombre de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant : les inscriptions sont ouvertes !

Les inscriptions sont ouvertes pour l'Accueil de loisirs itinérant de cet été 2021. (4-11ans) du 7 juillet au 30 juillet… En savoir plus

Sondage de la Ludothèque

 La Ludothèque Le Palabre cherche à vérifier si ses services sont connus par les habitants de la Communauté de Commune… En savoir plus

Point Accueil Ecoute Jeune

La CCBA est à l'écoute des jeunes de 12 à 25 ans et de leurs parents ! Toutes les informations… En savoir plus

Informations Covid : structures d’accueil enfance, jeunesse et parentalité

Suite aux annonces de ces derniers jours concernant les structures d’accueil enfance jeunesse et parentalité voici plusieurs informations de la… En savoir plus

Le Conseil de développement recherche des membres !

Le Conseil de Développement de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas a été créé en 2018 et mis en… En savoir plus

Climat : on a besoin de votre avis !

Le Plan Climat Air Energie Territoire (PCAET), porté par la CCBA, est soumis à l'avis des citoyens du 1er février… En savoir plus

La fibre optique progresse sur le bassin d’Aubenas

Depuis 2007 et la création du syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN), les départements de l'Ardèche et de la Drôme,… En savoir plus

Vœux du président de la CCBA, Max Tourvieilhe

En raison des conditions sanitaires, le président Max Tourvieilhe et les vice-présidents de la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas… En savoir plus

Collecte des sapins de Noël pour compost

La fin d'année approche et avec elle, le réveillon de Noël, ses décorations et son sapin. Mais que faire de… En savoir plus

Formation babysitting

La Communauté de communes du bassin d’Aubenas, en partenariat avec le service jeunesse de la ville d’Aubenas, organise une formation… En savoir plus
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