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Ordre du jour du Conseil communautaire 28/09/201

Voici l’ordre du jour du Conseil communautaire du 28 septembre 2021 :

I.     Aides a l’investissement des communes

1.            Saint-Etienne-de-Boulogne – Travaux de réfection de l’auberge multi services Saint Etienne de Fontbellon

2.            Saint-Etienne-de-Fontbellon – Travaux de voirie communale – programme 2021

II.           SUBVENTIONS

Subvention pour l’organisation du Salon de l’agriculture ardéchoise au Pradel – 26 septembre 2021

III.         DEPLACEMENTS ET MOBILITE

VOIES DOUCES

Groupement de commande pour le lancement des études préalables nécessaires à la réalisation d’une voie douce dite de l’Escrinet entre le bassin privadois et le bassin albenassien

IV.        Developpement économique

Zae

Dépôt des autorisations administratives règlementaires

V.          ADMINISTRATION GENERALE

1.            Election du 1er vice-président suite à démission

2.            Désignation d’un représentant à ADN suite à la désignation de Max TOURVIEILHE par le Conseil Départemental

3.            Représentation de la CCBA au conseil d’administration de l’Office Intercommunal du Tourisme d’Aubenas-Vals-Antraïgues (OTI) – Election d’un nouveau représentant

4.            Engagement de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) dans un Contrat d’Objectif Territorial (COT) avec l’ADEME

5.            Modification du tableau des effectifs

VI.        amenagement de l’espace

plu

1.            Modification simplifiée N°3 du PLU de Aubenas : définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

2.            Modification simplifiée n°5 du PLU de Lavilledieu : définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

3.            Demande de financement au titre du fond « Transformation Numérique des collectivités territoriales – Programme Démat. ADS »

VII.       FINANCES

1.            Modulation du tarif de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2022

2.            Répartition du FPIC 2021 au sein de l’ensemble intercommunal

3.            Modalités de paiement des titres de recettes du budget principal et des budgets annexes

4.            Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur les exercices 2011 à 2016 de la communauté de communes du Pays d’Aubenas-Vals

VIII.     POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

Approbation de la Convention d’Utilité Sociale d’Ardèche Habitat 2020/2026

IX.        Marchés publics

1.            Marché à procédure adaptée n°2021.030 – Choix des entreprises pour la réalisation des travaux d’aménagement d’une voie douce Labégude/ Lalevade

2.            Changement de titulaire du marché 2018-04 Fournitures et livraison de titres restaurants

3.            Création d’un nom de projet, d’une identité visuelle et pour la création, l’hébergement et la maintenance d’un site internet pour le Projet Alimentaire Territorial (PAT) – Création et adhésion à un groupement de commandes

X.          Compte rendu des decisions du President

XI.        Compte rendu des délibérations du bureau


Modification simplifiée N°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aubenas

Aubenas Suite à la délibération du conseil communautaire en date du 28 septembre 2021, le dossier de modification simplifiée n°3… En savoir plus

Modification simplifiée N°5 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Lavilledieu

Lavilledieu Suite à la délibération du conseil communautaire en date du 28 septembre 2021, le dossier de modification simplifiée n°5… En savoir plus

Semaine Bleue 2021

Comme chaque année, la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas participe à la Semaine Bleue ! Rendez-vous du 4 au… En savoir plus

Pass sanitaire à la Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat

Après une semaine de tolérance, le pass sanitaire sera obligatoire pour accéder à la Médiathèque intercommunale Jean Ferrat à compter… En savoir plus

Trophée Jeune&Co 2021 : films des écoles

59 classes du territoire de la CCBA ont participé au Trophée Jeune&Co cette année ! Les enfants ont été sensibilisés… En savoir plus

Collecte des déchets le 14 juillet

La collecte des déchets sera perturbée en raison du 14 juillet. Toutes les informations ci-dessous : En savoir plus

AstroNomades 2021

La 9ème édition des AstroNomades aura lieu les 17 et 18 juillet prochain à Juvinas. Cette année, nous fêtons le… En savoir plus

Conseil communautaire du 29 juin 2021

Voici l'ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021 : I.             SUBVENTIONS A.           subventions diverses Subvention à l’association… En savoir plus

Des changements pour cet été à la Médiathèque intercommunale

Horaires, modalités de prêts .. voici quelques changements à venir pour la Médiathèque intercommunale Jean Ferrat : Le nombre de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant : les inscriptions sont ouvertes !

Les inscriptions sont ouvertes pour l'Accueil de loisirs itinérant de cet été 2021. (4-11ans) du 7 juillet au 30 juillet… En savoir plus

Sondage de la Ludothèque

 La Ludothèque Le Palabre cherche à vérifier si ses services sont connus par les habitants de la Communauté de Commune… En savoir plus

Point Accueil Ecoute Jeune

La CCBA est à l'écoute des jeunes de 12 à 25 ans et de leurs parents ! Toutes les informations… En savoir plus

Informations Covid : structures d’accueil enfance, jeunesse et parentalité

Suite aux annonces de ces derniers jours concernant les structures d’accueil enfance jeunesse et parentalité voici plusieurs informations de la… En savoir plus

Le Conseil de développement recherche des membres !

Le Conseil de Développement de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas a été créé en 2018 et mis en… En savoir plus

Climat : on a besoin de votre avis !

Le Plan Climat Air Energie Territoire (PCAET), porté par la CCBA, est soumis à l'avis des citoyens du 1er février… En savoir plus

La fibre optique progresse sur le bassin d’Aubenas

Depuis 2007 et la création du syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN), les départements de l'Ardèche et de la Drôme,… En savoir plus

Vœux du président de la CCBA, Max Tourvieilhe

En raison des conditions sanitaires, le président Max Tourvieilhe et les vice-présidents de la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas… En savoir plus

Collecte des sapins de Noël pour compost

La fin d'année approche et avec elle, le réveillon de Noël, ses décorations et son sapin. Mais que faire de… En savoir plus

Formation babysitting

La Communauté de communes du bassin d’Aubenas, en partenariat avec le service jeunesse de la ville d’Aubenas, organise une formation… En savoir plus

La CCBA s’active pour le climat

Depuis octobre 2018, La CCBA a lancé le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Cet outil va inciter la collectivité… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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