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Conseil communautaire du 27 septembre 2018

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Communautaire du 27 septembre 2018.

ObjetDélibération
SCOT Ardèche Méridionale : avis sur le projet de PADD – version du 28 juin 2018DEL27092018-01 AVIS PADD DU SCOT

DEL27092018-01R AVIS PADD DU SCOT
Délibération rectificative : Zones Activités Economiques – Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers de la ZAE des Tuileries à AUBENASDEL27092018-02 ZAE LES TUILERIES
Marché public 2018-19. Procédure adaptée / Travaux en vue de la requalification de la zone d’activités Lucien Auzas à LAVILLEDIEUDEL27092018-03 MARCHE DE TRAVAUX ZAE L. AUZAS
Motion de soutien à l’action des CCI.DEL27092018-04 MOTION SOUTIEN CCI
Charte intercommunale de développement commercial – lancement de l’opération, plan de financement prévisionnelDEL27092018-05 CHARTE INTERCO DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL
Gestion de l’Office de Tourisme Intercommunal / lancement d’une consultation (marché public).DEL27092018-06 MARCHE PUBLIC GESTION OTI
Modification de l’assiette foncière : Acquisition d’une partie de la parcelle B 2312DEL27092018-07 AIRE GDV MODIFICATION FONCIER
Convention technique et financière pour l’achat de dispositifs enterrés pour les ordures ménagères et le tri sélectif entre la CC du Bassin d’Aubenas et ses communes membres – lancement d’une procédure de consultation marché publicDEL27092018-08 OM. CONVENTION DISPOSITIFS ENTERRES ET MP
TEPCV Action n°6 « Aides aux entreprises performance énergétique et valorisation déchets » avenant n°1 au règlement de l’appel à projetDEL27092018-09 TEPCV. MODIF DU REGLEMENT AIDES AUX ENTREPRISES
Signature de la charte de bonnes pratiques pour le montage et l’instruction des dossiers Anah en ArdècheDEL27092018-10 OPAH-RU. SIGNATURE CHARTE ANAH
Consultation pour le marché de travaux relatif à l’aménagement du Pont sur l’Ardèche sur la RD 104 en vue du passage de la voie douceDEL27092018-11 VOIE DOUCE. MARCHE DE TRAVAUX PONT RD 104
Consultation pour un programme de travaux relatif à l’aménagement d’une voie douce – Tronçon dit de Saint PrivatDEL27092018-12 VOIE DOUCE. MARCHE DE TRAVAUX. UCEL SAINT PRIVAT
Maison de Service au Public d’Antraigues-sur-Volane – Autorisation de signatureDEL27092018-13 MSAP CONVENTIONS
Attribution de subventions exceptionnelles aux particuliers pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif en substitution de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée CorseDEL27092018-14 SPANC. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Avenant au règlement intérieur de l’Assemblée délibéranteDEL27092018-15 AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR
Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche : Désignation d’un nouveau déléguéDEL27092018-16 EPTB NOUVEAU DELEGUE
Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2018DEL27092018-17 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Détermination des ratios applicables aux avancements de gradeDEL27092018-18 RATIOS APPLICABLES AUX AVANCEMENTS DE GRADE
Régime indemnitaire de la filière médico-sociale et sociale – Complément de la délibération du 5 décembre 2017DEL27092018-19 REGIME INDEMNITAIRE FILIERE MEDICO-SOCIALE
Convention de délégation de Maitrise d’Ouvrage pour l’aménagement de la rue de l’église et de cofinancement de l’opérationDEL27092018-20 AMENAGEMENT RUE DE L’EGLISE. CONVENTION DE MO
Compte rendu des décisions du PrésidentDEL27092018-21 CR DECISIONS DU PRESIDENT
Compte rendu des délibérations du BureauDEL27092018-22 CR DELIB DU BUREAU
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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