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Conseil Communautaire du 29 mars 2018

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Communautaire du 29 mars 2018.

ObjetDélibération
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU d’AsperjocDEL29032018-01 POURSUITE PLU ASPERJOC
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU de LACHAPELLE SOUS AUBENASDEL29032018-02 POURSUITE PLU LACHAPELLE SOUS AUBENAS
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU de Saint Andéol de ValsDEL29032018-03 POURSUITE PLU SAINT ANDEOL DE VALS
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU de Saint Michel de BoulogneDEL29032018-04 POURSUITE PLU SAINT MICHEL DE BOULOGNE
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU de Saint SerninDEL29032018-05 POURSUITE PLU SAINT SERNIN
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU d’UcelDEL29032018-06 POURSUITE PLU UCEL
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU de Vals les BainsDEL29032018-07 POURSUITE PLU VALS LES BAINS
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU de VesseauxDEL29032018-08 POURSUITE PLU VESSEAUX
Poursuite de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU d’AubenasDEL29032018-09 POURSUITE PLU AUBENAS
Poursuite de la procédure d’élaboration du Site Patrimonial Remarquable d’AILHONDEL29032018-10 PROCEDURE ELABORATION SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE AILHON
Demande de délégation de l’exercice du DPUR pour la commune d’AUBENASDEL29032018-11B DEMANDE DELEGATION DPUR COMMUNE AUBENAS
Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune de LAVILLEDIEUDEL29032018-12 DPU LAVILLEDIEU
DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DEMANDE DE DELEGATION DE L’EXERCICE DU DPU POUR LA COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE FONTBELLONDEL29032018-13 DPU ST ETIENNE DE FONTBELLON
DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DEMANDE DE DELEGATION DE L’EXERCICE DU DPU POUR LA COMMUNE DE SAINT SERNINDEL29032018-14 DPU SAINT SERNIN
DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DEMANDE DE DELEGATION DE L’EXERCICE DU DPU POUR LA COMMUNE DE VALS LES BAINSDEL29032018-15 DPU VALS LES BAINS
DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DEMANDE DE DELEGATION DE L’EXERCICE DU DPU POUR LA COMMUNE DE VINEZACDEL29032018-16 DPU VINEZAC
ZAE Lucien AUZAS à Lavilledieu : acte modificatif n° 1 au contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre délégué au SDEA pour les travaux de requalificationDEL29032018-17B ZAE AUZAS – ACTE MODIFICATIF AU CONTRAT ASSISTANCE SDEA
Requalification ZAE Lucien AUZAS : demande de subvention au titre de la DETR 2018DEL29032018-18 REQUALIFICATION ZAE LUCIEN AUZAS – DEMANDE SUBVENTION DETR 2018
Avenant n° 1 à la convention d’études et de veille foncière avec l’EPORA et les communes d’Aubenas et Saint Didier sous AubenasDEL29032018-19B AVENANT CONVENTION EPORA COMMUNE AUBENAS ET ST DIDIER S AUBENAS
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS – VENTE D’UN CAMIONDEL29032018-20 COLLECTE OM – VENTE CAMION
Prorogation du Programme Local de l’Habitat 2014/2019DEL29032018-21 PROROGATION PLH 2014-2019
OPAH-RU – Engagements prévisionnels 2018 et demande de subvention auprès de l’AnahDEL29032018-22 OPAH-RU – ENGAGEMENTS 2018 ET DEMANDE SUBVENTION ANAH
Voies Douces. Demande de subvention dans le cadre de la DETR 2018 pour le programme de voies doucesDEL29032018-23 VOIES DOUCES – DEMANDE SUBVENTION DETR 2018 POUR PROGRAMME VOIES DOUCES
Création d’une aire de sports et de loisirs et d’un espace intergénérationnel sur la commune de Vesseaux – Demande de subventions complémentaires au titre du « Pass Territoires 2018 » (Conseil Départemental de l’Ardèche) et auprès du CNDSDEL29032018-24 CREATION AIRE SPORTS ET LOISIRS VESSEAUX – DEMANDE SUBVENTION PASS TERRITOIRE 2018 + CNDS
Service Public intercommunal D’Assainissement Non Collectif : Fixation des tarifs de redevance pour l’année 2018DEL29032018-25 SPANC – FIXATIONS TARIFS REDEVANCE 2018
Ressources Humaines. Convention de reversement de salaire avec les mutuellesDEL29032018-26B RH – CONVENTION REVERSEMENT SALAIRE AVEC MUTUELLES
Ressources Humaines. Création du comité technique (CT) auprès de la CCBADEL29032018-27B CREATION CT CCBA
Ressources Humaines. Création d’un Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) auprès de la CCBADEL29032018-28B RH – CREATION D UN CHSCT CCBA
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2017DEL29032018-29 BILAN ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2017
COMPTE ADMINISTRATIF 2017 : Budget annexe ZA du Bourdary (HT)- approbation du compte de gestion du comptable public pour 2017 – vote du compte administratif 2017DEL29032018-30 CA 2017 – ZA BOURDARY
Budget annexe de la ZA du Bourdary – Débat d’orientation budgétaire 2018DEL29032018-31 ZA BOURDARY – DOB 2018
Budget annexe ZA des Traverses (HT) – approbation du compte de gestion du comptable public pour 2017 – vote du compte administratif 2017DEL29032018-32 BUDGET ANNEXE ZA LES TRAVERSES – CA 2017
Budget annexe ZA des Traverses – Débat d’orientation budgétaire 2018DEL29032018-33B BUDGET ANNEXE LES TRAVERSES – DOB 2018
COMPTE ADMINISTRATIF 2017 : Budget annexe SPANC (M49- TTC) – approbation du compte de gestion du comptable public pour 2017 – vote du compte administratif 2017DEL29032018-34 SPANC – CA 2017
Budget annexe SPANC -Débat d’orientation budgétaire 2018DEL29032018-35 BUDGET ANNEXE SPANC – DOB 2018
BUDGET PRINCIPAL COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – approbation du compte de gestion du comptable public pour 2017 – vote du compte administratif 2017DEL29032018-36 BUDGET PRINCIPAL – CA 2017
BUDGET PRINCIPAL – Débat d’orientation budgétaire 2018DEL29032018-37 BUDGET PRINCIPAL DOB2018
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENTDEL29032018-38 COMPTE RENDU DES DECISIONS
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAUDEL29032018-39 COMPTE RENDU DELIBERATIONS BUREAU
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