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Conseil communautaire du 9 novembre 2018

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Communautaire du 9 novembre 2018.

ObjetDélibération
PLU : Poursuite de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU de LentillèresDEL09112018-01 PLU VINEZAC
Droit de Préemption Urbain – Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune de LENTILLERESDEL09112018-02 DELEGATION DPU LENTILLERES
Sollicitation de l’aide financière de l’Etat pour l’élaboration du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune d’AilhonDEL09112018-03 SPR AILHON
Mise en place d’une charte de gouvernance politique accompagnant l’exercice de la compétence « documents d’urbanisme »DEL09112018-04 CHARTE DE GOUVERNANCE DOC D’URBANISME
Débat sur la politique locale de l’urbanismeDEL09112018-05 POLITIQUE URBANISME DEBAT ANNUEL
Acquisition de partie de la parcelle AS n° 17 sur la ZA Lucien Auzas à LavilledieuDEL09112018-06 ZA LAVILLEDIEU PARCELLE AS17
Acquisition de partie de la parcelle AS n° 18 sur la ZA Lucien Auzas à LavilledieuDEL09112018-07 ZA LAVILLEDIEU PARCELLE AS18
Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales – Définition de l’intérêt communautaireDEL09112018-08 POLITIQUE LOCALE COMMERCE. DEF INTERET COMMUNAUTAIRE
Tourisme : Acquisition du rez-de-chaussée du site du moulinage du Pont de l’Huile à Antraigues sur VolaneDEL09112018-09 TOURISME PONT DE L’HUILE
Demande de classement de l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays d’Aubenas-Vals-Antraïgues en catégorie IDEL09112018-10 TOURISME CLASSEMENT OTI
Choix des entreprises pour les travaux : Aire d’accueil des gens du voyage Aubenas (marché 2018-18)DEL09112018-11 AIRE GDV MARCHE TRAVAUX
Marché public 2018-03 GESTION DES EAJEDEL09112018-12 PETITE ENFANCE. MARCHE GESTION EAJE
Jeunesse : Soutien aux actions de l’ADSEA en matière de prévention spécialisée – convention entre le Département, la CCBA, la ville d’Aubenas et l’ADSEADEL09112018-13 JEUNESSE CONVENTION PREVENTION SPECIALISEE
Marché public 2018-04 Fourniture et livraison de titre repas pour le personnel communautaireDEL09112018-14 MARCHE TICKETS REPAS
Transfert des emprunts contractés pour le financement des travaux de la ZA Lucien AUZAS à Lavilledieu au 01/01/2017 et remboursement des échéances payées à la CDC Berg CoironDEL09112018-15 FINANCES TRANSFERT EMPRUNTS ZA LAVILEDIEU
Compte rendu des décisions du PrésidentDEL09112018-16 DECISIONS PRESIDENT
Compte rendu des délibérations du BureauDEL09112018-17 DELIBERATIONS BUREAU
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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