Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

Conseil Communautaire du 11 avril 2019

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Communautaire du 11 avril 2019.

ObjetDélibération
Convention de prestation de services pour l’entretien des sentiers de randonnée d’intérêt communautaire 2019DEL11042019-01 CONVENTIONS ENTRETIEN SENTIERS
Plan d’action – Développement des activités de pleine nature dans le cadre de la convention Stations Vallées et Pôles de nature du PNR des Monts d’ArdècheDEL11042019-02 PPN PLAN D’ACTIONS
Engagements prévisionnels 2019 et demande de subvention auprès de l’AnahDEL11042019-03 OPAH-RU. ENGAGEMENTS 2019
MARCHE 2019-05 Aménagement d’une aire de sport et de loisirs à VESSEAUX (lots 1bis et 3bis)DEL11042019-04 MARCHE 2019-05 LOTS 1BIS ET 3BIS
MARCHE 2019-10 Aménagement d’une aire de sport et de loisirs à VESSEAUX (lots 2ter et 10ter)DEL11042019-05 MARCHE 2019-10 LOTS 2TER ET 10TER
Retour sur l’étude enfance – jeunesse / Expérimentation d’un projet au titre de la jeunesse et réponse à l’appel à projets AJIRDEL11042019-06 ENFANCE JEUNESSE AJIR
Manifestation Les AstroNomades – Défraiement des scientifiques participantsDEL11042019-07 ASTRONOMADES DEFRAIEMENT
Subvention à l’association « Orchestre d’Harmonie des pays d’Aubenas-Vals-Les –Bains »DEL11042019-08 ASTRONOMADES SUBVENTIONS
Subventions de la CCBA aux organismes dans le cadre d’un programme d’événementielsDEL11042019-09 SUBVENTIONS EVENMENTIELS
Budget annexe SPANC – BP 2019DEL11042019-10 SPANC BP 2019
Budget annexe SPANC Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintesDEL11042019-11 SPANC NON VALEUR
Budget annexe ZA du Bourdary (HT) – BP 2019DEL11042019-12 ZA BOURDARY BP 2019
Budget annexe ZA des Traverses (HT) – BP 2019DEL11042019-13 ZA LES TRAVERSES BP 2019
BUDGET PRINCIPAL 2019DEL11042019-14 BUDGET PRINCIPAL 2019
Attributions de compensation 2019DEL11042019-15 AC 2019
Dotation de solidarité communautaire 2019DEL11042019-16 DSC 2019
Fiscalité 2019DEL11042019-17 FISCALITE 2019
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2019DEL11042019-18 TEOM 2019
Emprunt et Ligne de Trésorerie 2019 : budget principalDEL11042019-19 EMPRUNTS ET LT
Subventions et fonds de concours 2019 aux communes et autres établissements publicsDEL11042019-20 SUBVENTIONS AUX COMMUNES ET FDC
Fonds de concours 2019. Construction de la salle polyvalente de VesseauxDEL11042019-21 FDC VESSEAUX
Fonds de concours 2019. Commune de Juvinas pour l’aménagement extérieur de l’Espace VestaDEL11042019-22 FDC JUVINAS
Fonds de concours 2019. Etablissement hospitalier CHARME pour la réalisation de logements pour les stagiaires et internesDEL11042019-23 FDC CHARME
Fonds d’équipement aux communes pour 2019DEL11042019-24 FONDS D’EQUIPEMENT
Subventions 2019 aux associations et personnes de droit privé.DEL11042019-25 SUBVENTIONS AUX ASSOC
Compte rendu des décisions du Président.DEL11042019-26 CR DECISIONS
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

moyens de nous contacter Contactez-nous

téléphone04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30