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Conseil communautaire du 28 mai 2019

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Communautaire du 28 mai 2019.

Objet Délibération
Subvention FEADER Animation dédiée aux actions agricoles et sylvicolesDEL28052019-01
Gens du Voyage. Convention d’aide au fonctionnement « Aide au logement temporaire 2 » ALT2 2019DEL28052019-02
Aire d’accueil des Gens du Voyage. Modalités de fonctionnement: approbation des TarifsDEL28052019-03
Aire d’accueil des Gens du Voyage. Modalités de fonctionnement: approbation du règlement intérieurDEL28052019-04
Aire d’accueil des Gens du Voyage. Approbation du projet d’accompagnement socialDEL28052019-05
Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage 2019-2025DEL28052019-06
Adhésion à l’Agence locale de l’Energie et du Climat de l’Ardèche (ALEC07)DEL28052019-07
Convention pour l’entretien des sentiers de randonnée. Annulation de la délibération n°11042019-01DEL28052019-08
Création pole de service intergénérationnel. Demande de subvention auprès de la Région AURA au titre du Contrat Ambition Région 1ère trancheDEL28052019-09
Marché de prestations de services. Infogérance des équipements informatiquesDEL28052019-10
Marché de fournitures courantes 2019-07. Fourniture de carburantsDEL28052019-11
Actualisation des statuts de la Communauté de communes du Bassin d’AubenasDEL28052019-12
Composition du Conseil Local de DéveloppementDEL28052019-13
Mise à jour de l’organigrammeDEL28052019-14
Frais de déplacement DEL28052019-15
Convention avec le SEMVADEL28052019-16
Contrat Ambition Région. Avenant 1DEL28052019-17
Subvention à l’Association « orchestre d’harmonie des pays d’Aubenas-Vals » DEL28052019-18
Voeu sur le système de santéDEL28052019-19
Compte rendu des Décisions du PrésidentDEL28052019-20
Compte rendu des Délibérations du BureauDEL28052019-21
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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