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Conseil Communautaire du 14 janvier 2021

Appui méthodologique de la Banque des TerritoiresDEL14012021-01
Etude sur la création d’une offre immobilièreDEL14012021-02
Modification du règlement d’attribution de l’aide aux entreprises avec point de venteDEL14012021-03
Fond Région Unie – Aides aux entreprises en période COVID-19 – Avenant N°1DEL14012021-04
Convention de servitude de passage au profit d’ENEDISDEL14012021-05
Mise en œuvre du Service Public sur la Performance Energétique de l’HabitatDEL14012021-06
Approbation du Schéma Départemental Cyclable de l’ArdècheDEL14012021-07
Accord de principe pour une étude préliminaire de voie douceDEL14012021-08
Convention de passage et de travaux avec la CDC Berg et Coiron et le SEBADEL14012021-09
Pôle Séniors Intercommunal – Appel à projets du DépartementDEL14012021-10
Demande de subvention – Projet de rénovation de la crèche « Les Pandas »DEL14012021-11
Expérimentation et réponse à l’appel à projets AJIR 2021DEL14012021-12
Validation de la 7ème modification statutaire du SYMPAMDEL14012021-13
Désignation des délégués de la CCBA au Comité Syndical du SYMPAMDEL14012021-14
Reprise de la gestion et de l’animation de la pépinière d’entreprises l’EspélidouDEL14012021-15
Création du budget annexe de la Pépinière l’EspélidouDEL14012021-16
Adhésion à la plateforme Initiative Seuil de Provence Ardèche MéridionaleDEL14012021-17
Modification du tableau des effectifsDEL14012021-18
Convention de mise à disposition d’un agent de la CCBADEL14012021-19
Demande de subventions pour le projet de réaménagement du siège de la CCBADEL14012021-20
Demande de subvention pour le projet du Centre Technique Intercommunal à AUBENASDEL14012021-21
Délégation de Service Public pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage à AUBENASDEL14012021-22
Mission de maîtrise d’œuvre réhabilitation bâtiment SEIBEL – Acte modificatif N°2DEL14012021-23
Maîtrise d’œuvre pour les futurs travaux à la crèche « Les Pandas »DEL14012021-24
Demande de subvention pour l’acquisition de dispositifs enterrés pour la collecte des déchets DEL14012021-25
Compte-rendu des décisions du PrésidentDEL14012021-26
Compte-rendu des délibérations du BureauDEL14012021-27
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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