Ordre du jour du Conseil Communautaire du 7 juillet 2026

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu mardi 7 juillet 2026 à 19h00 au siège de la CCBA à Ucel.

Voici l’ordre du jour :

I. MARCHES PUBLICS

1. Marché travaux de voirie 2026-2029 : retrait de la délibération n°DEL09062026-45 du 9 juin 2026
2. Marché de travaux de voirie 2026-2029 : attribution
3. Marché de fourniture de carburant : acte modificatif/avenant du lot 2
4. Marché de transports : attribution des 5 lots

II. FINANCES

1. Budget supplémentaire 2026. Budget principal CCBA
2. Budget supplémentaire 2026. Budget annexe Espelidou
3. Budget supplémentaire 2026. Budget annexe Tout’enbus
4. Budget supplémentaire 2026. Budget annexe SPANC
5. Budget supplémentaire 2026. Budget annexe ZA du Bourdary
6. Budget supplémentaire 2026. Budget annexe ZA des Traverses

III. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Etienne de Fontbellon – Travaux de climatisation de la salle de la Fontbelle
2. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Etienne de Fontbellon – Travaux de climatisation de l’école publique des Champs
3. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Remplacement de la chaudière existante par une chaudière à condensation à la Mairie déléguée d’Asperjoc Laulagnet

IV. ADMINISTRATION GENERALE

1. Conseil de surveillance du CHARME : désignation d’un deuxième représentant
2. Révision des statuts de la CCBA
3. Rapport d’activités 2025 de la CCBA
4. Rapport d’activités 2025 du Service Gestion et Prévention des déchets ménagers
5. Rapport d’activités 2025 du Service Public d’Assainissement Non Collectif

V. RESSOURCES HUMAINES

1. Indemnités des élus : retrait de la délibération n°18042026-05 du 18 avril 2026 et adoption d’une nouvelle délibération
2. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité : Chargé(e) d’opérations Habitat (OPAH-RU et Accompagnement à la Rénovation)

VI. ACTION SOCIALE

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

1. Modification du règlement de fonctionnement de la Crèche « Les Mini-Pouces »
2. Demande de subvention au titre du fonds vert 2026 pour les travaux de rénovation énergétique du Bâtiment Seibel- Phase 1

VII. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

PLU

Bilan de la mise à disposition et approbation de la procédure de modification Simplifiée N°1 du PLU de la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas

VIII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

A. ACTIONS AGRICOLES

Protocole foncier agricole : attribution d’une aide à la commune d’Aubenas au titre de l’acquisition de foncier agricole

B. SENTIERS DE RANDONNEE

Modification de la liste des sentiers de randonnée d’intérêt communautaire : ajout d’itinéraires de contournement équestre

IX. AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Modification du règlement de l’aire d’accueil des gens du voyage

X. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. ZAE

ZAC Lucien AUZAS à Lavilledieu : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2025 présenté par le SDEA

B. TOURISME

Bilan d’activités 2025 de l’Office du Tourisme Intercommunal

XI. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

XII. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU