Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

Recherche pour :

MENUMENU

• Accès direct
  • Collecte des déchets
  • Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
  • Taxe de séjour
  • Carte interactive
  • Marchés publics
  • Contact
• Accueil
• L'intercommunalité
  • • • Territoire
        • Un territoire attractif
        • Carte du territoire
        • 28 communes
          • Ailhon
          • Aizac
          • Aubenas
          • Fons
          • Génestelle
          • Juvinas
          • Labastide-sur-Besorgues
          • Labégude
          • Lachapelle-sous-Aubenas
          • Lavilledieu
          • Laviolle
          • Lentillères
          • Mercuer
          • Mezilhac
          • Saint-Andéol-de-Vals
          • Saint-Didier-sous-Aubenas
          • Saint-Etienne-de-Boulogne
          • Saint-Etienne-de-Fontbellon
          • Saint-Joseph-des-Bancs
          • Saint-Julien-du-Serre
          • Saint-Michel-de-Boulogne
          • Saint-Privat
          • Saint-Sernin
          • Ucel
          • Vallées-d’Antraigues-Asperjoc
          • Vals-les-Bains
          • Vesseaux
          • Vinezac
      • Institution
        • Statuts
        • Compétences
    • • Conseil communautaire
        • Vos élus communautaires
        • Fonctionnement
        • Délibérations
          • 2020Retrouvez toutes les délibérations des conseils communautaires de l’année 2020.
          • 2019Retrouvez toutes les délibérations des conseils communautaires de l’année 2019
            • 7 février 2019
          • 2018
            • 8 février 2018
            • 29 mars 2018
            • 11 avril 2018
            • 31 mai 2018
            • 27 juin 2018
            • 12 juillet 2018
            • 27 septembre 2018
            • 9 novembre 2018
            • 29 novembre 2018
            • 13 décembre 2018
    • • Administration
        • Siège administratif
        • Organigramme
        • Offres d'emploi
        • Marchés publics
        • Finances
    • • Pour aller plus loin
        • Nos publications
        • Conseil Local de Développement
      • Orientations stratégiques pour un développement harmonieux du territoireDans un contexte en recherche de plus d’efficacité avec moins de moyens financiers, un projet commun s’avère de plus en plus nécessaire pour la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas afin d’anticiper ses évolutions, soit pour décider ensemble, organiser, harmoniser et adapter les compétences au service des habitants et réussir un management efficient. Fort d’un travail préliminaire avec la mise en œuvre de nombreuses actions, les élus de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas ont souhaité, suite à la fusion intervenue au 1er janvier 2017, construire ensemble un projet de territoire pour les années à venir. Celui-ci est en cours de finalisation et s’articule autour de 7 grandes orientations politiques, fondement d’une stratégie commune basée sur des valeurs transversales telles que la solidarité, la transition, l’exemplarité ou encore l’équilibre territorial.
• Services
  • • • Collecte des déchets
        • Déchets ménagers non recyclables
        • Déchets ménagers recyclables
        • Encombrants
        • Redevance spéciale
        • Prévention
      • Assainissement non collectif
        • SPANC
        • Contact et informations utiles
        • Pourquoi faire appel au SPANC ?
        • Rapport d’activité
    • • Voirie
        • Routes intercommunales
        • Documents utiles
      • Urbanisme
        • Autorisations d'urbanisme
          • Demande d'autorisation d'urbanisme
          • Faire construire
          • Service ADS
        • Documents d'urbanismeDepuis le 1er janvier 2018, la CCBA est compétente en matière de « Plan Local d’Urbanisme, documents d’urbanisme en tenant lieu et cartes communales ».Cela signifie qu’elle se substitue aux communes dans la gestion des documents d’urbanisme : élaboration, modification, révision. Les procédures engagées antérieurement par les communes sont poursuivies par la CCBA. Les PLU sont consultables en mairie de la commune concernée, au pôle Economie-Habitat-Urbanisme de la CCBA et sur le site du géoportail de l’urbanismeDepuis le transfert de compétence, il n’est plus possible d’engager une nouvelle procédure de révision d’un PLU. Le conseil communautaire n’a pas encore prescrit l’élaboration d’un PLU intercommunal.
          • État des procédures d’urbanisme – CCBA
          • Consultation du public
            • Enquêtes publiques
            • Mise à disposition du public
        • PLUi
          • PLUI
          • Stratégie paysagère
        • SCOT
      • Mobilité
        • Tout’enbus
        • Covoiturage
    • • Habitat - Logement
        • Aides en matière d'habitat
          • Améliorer votre logement : une OPAH-RU en cours
          • Lutte contre l’habitat indigne et dégradé
          • Acheter, investir dans un logement à rénover
          • Auto-Réhabilitation Accompagnée
        • Politique de l'habitat
          • Le Programme Local de l’Habitat
          • Les règlements financiers du Programme Local de l’Habitat (PLH)
        • Se loger
          • Logement social
          • Logements jeunes
          • Garantir son loyer
          • Faire construire
        • Les interlocuteurs qui peuvent vous aider
        • Gens du voyage
          • Aire d’accueil des gens du voyage d’Aubenas
        • Politique de la ville
      • Séniors
        • Pôle seniors
        • Semaine Bleue
        • Prévention
        • Instants conviviaux
        • Bulletin d'informations
    • • Offre culturelle
        • Médiathèque Jean Ferrat
      • Petite enfance
        • Pôle Info Accueil Petite Enfance
        • Relais assistants maternels
        • Lieu d’Accueil Parents-Enfants (LAEP)
        • Crèches multi-accueilLa Communauté de communes compte 9 crèches Multi-accueils publics  dont les places sont gérées par le PIAPE (Guichet Unique d’information et de préinscriptions). Multi-accueil la maison des coccinelles à Aubenas, 14 places Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et 26 places entreprises. Gestionnaire : Association ADSEA Multi-accueil Les Mini-Pouces, 40 places. Gestionnaire : Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas. Multi-accueil la Maison des Babelous à Labégude, 18 places. Gestionnaire : Association ADSEA Multi-accueils Baby Vinobre à Lachapelle-sous-Aubenas, 28 places. Gestionnaire : Association parentale Baby Vinobre Micro-crèches les Calinous à St Andéol-de-Vals, 10 places. Gestionnaire : Association parentale les p’tits loups Multi-accueils Baby Vinobre St Etienne de Fontbellon, 30 places. Gestionnaire : Association parentale Baby Vinobre Multi-accueil Les petits déboulonnés à St Michel de Boulogne, 12 places. Gestionnaire : Société Coopérative d’intérêt collectif de la Crèche de la Roche de Gourdon. Multi-accueil les pandas à St Privat, 25 places. Gestionnaire : Association ADSEA. Multi-accueils Les p’tits loups à Vals-les-Bains, 22 places. Gestionnaire : Association parentale les p’tits loups Crèches, Assistants Maternels, garde à domicile… Visualisez votre parcours en un clin d’œil : « mode d’emploi mode de garde« . Sur le territoire il existe également une micro-crèche privée : Crèche Les Babadins à Lavilledieu, 10 places. Gestionnaire : Société…
        • Bulletin d'informations petite enfance
      • Enfance-jeunesse
        • Étude auprès des jeunes
        • Point information jeunesse itinérant
        • Stages multisports
        • Ecoles
        • Centres de loisirs du territoire
• Economie
  • • • Panorama économique
      • Agriculture et sylviculture
      • Fibre optique
    • • implanter mon entreprise
        • Implanter mon entreprise
        • Zones d’activités économiques
        • Bourse au foncier et à l’immobilier d’entreprise
        • Pépinière d’entreprises l’Espélidou
        • Espaces de co-working
    • • Les aides aux entreprises
        • Aide au développement des entreprises avec point de vente
        • Aide à l’immobilier d’entreprise
    • • Tourisme
        • Un territoire attractif
        • Office de Tourisme Pays d'Aubenas Vals Antraïgues
        • Taxe de séjour
• Environnement
  • • • Transition écologique
    • • Gestion et prévention des déchetsChaque jour, des agents travaillent au ramassage de vos déchets. Mais difficile de savoir qui est en charge de quoi ou quels sont les bons usages pour faciliter ce ramassage. On vous aide y voir plus clair. Qui fait quoi ? Le service Gestion et Prévention des Déchets de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas L’enlèvement de vos déchets ménagers recyclables et non recyclables L’enlèvement d’encombrants sur rendez-vous La mise à disposition de bacs jaunes individuels La mise à disposition de conteneurs collectifs pour les ordures ménagères et les emballages recyclables Le lavage et l’entretien des conteneurs collectifs La distribution de poules pour réduire vos déchets La gestion des déchets des professionnels avec la redevance spéciale Le Syndicat Intercommunal de Destruction des Ordures Ménagères du Secteur d’Aubenas (SIDOMSA) La collecte du verre et du papier La gestion des déchetteries en accès gratuit pour tous les habitants de la CCBA La vente de composteur Votre commune L’enlèvement des dépôts sauvages Pour tout renseignement, le service collecte se tient à votre disposition Du lundi au vendredi De 8h30 à 12h00 Au 0 800 07 60 15 (appel gratuit pour les particuliers) Au 10 rue Montgolfier à Aubenas Formulaire de contact
    • • Qu'est-ce que l'assainissement
    • • GEMAPI
• Loisirs
  • • • Offre culturelle
        • Médiathèque Jean Ferrat
        • Centre Le Bournot
        • Théâtre de Vals-les-Bains
    • • Offre sportive
        • Centre Aquatique l’Hippocampe
        • Aire de sports et de loisirs
        • Voie douce
        • VTT
      • Randonnées
    • • Nos manifestations
        • Astronomades
        • Ardèche Run
        • Paroles en festival
        • Trail des Pelous
• Grands projets
  • • • UrbanismeLa CCBA est compétente en matière de documents d’urbanisme depuis le 1er janvier 2018. Dans le cadre de la mutualisation entre la CCBA et ses communes membres, un service commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) a été mis en place depuis le 1er janvier 2015. Il a pour mission d’instruire les autorisations d’urbanisme pour le compte des communes.
        • Plan local d’urbanisme intercommunal
        • Schéma de Cohérence Territoriale
    • • Environnement
        • Transition écologique
          • Plan Climat Air Énergie Territorial
          • La CCBA vous accompagne
          • Cadastre solaire
          • TEPCV
          • TEPOS
    • • Mais également...
        • SIAGE
        • Déploiement de la fibre
• Orientations stratégiques pour un développement harmonieux du territoireLe projet de territoire est un document en 7 points en cours d’élaboration par les services de la Communauté de communes.
  • Attractivité et développement
  • Tourisme et loisirs
  • Environnement et énergie
  • Économie
  • Services et équipements
  • Action publique
  • Promotion du territoire

Accès rapide

• 

  Collecte déchets

• 

  Assainissement

• 

  Taxe de séjour

• 

  Carte interactive

• 

  Marchés publics

• 

  Habitat

• 

  Contactez-nous

• 

  Urbanisme

En ce moment

Modification simplifiée N°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aubenas

Aubenas Suite à la délibération du conseil communautaire en date du 28 septembre 2021, le dossier de modification simplifiée n°3… En savoir plus

Modification simplifiée N°5 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Lavilledieu

Lavilledieu Suite à la délibération du conseil communautaire en date du 28 septembre 2021, le dossier de modification simplifiée n°5… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil communautaire 28/09/201

Voici l'ordre du jour du Conseil communautaire du 28 septembre 2021 : I.     Aides a l’investissement des communes 1.            Saint-Etienne-de-Boulogne –… En savoir plus

Semaine Bleue 2021

Comme chaque année, la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas participe à la Semaine Bleue ! Rendez-vous du 4 au… En savoir plus

Pass sanitaire à la Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat

Après une semaine de tolérance, le pass sanitaire sera obligatoire pour accéder à la Médiathèque intercommunale Jean Ferrat à compter… En savoir plus

Trophée Jeune&Co 2021 : films des écoles

59 classes du territoire de la CCBA ont participé au Trophée Jeune&Co cette année ! Les enfants ont été sensibilisés… En savoir plus

Voir toutes les actualités

Agenda

LE GRIOT DE LA PEINTURE

Du 08 au 27 Oct 2021

Voir l'événement

AUTOUR DE LA TABLE

22 Oct 2021

Voir l'événement

PROJECTION « MAME DIARRA ET COMPAGNIE »

26 Oct 2021

Voir l'événement

Voir tous les évènements

www.bm-aubenas.fr

www.lhippocampe-aqua.fr

www.aubenas-vals.com

www.lesastronomades.fr

Attractivité et développement

Attractivité et développement
Lire +

Environnement et énergie

Environnement et énergie
Lire +

Économie

Économie
Lire +

Tourisme et loisirs

Tourisme et loisirs
Lire +

Services et équipements

Services et équipements
Lire +

Action publique

Action publique
Lire +

Promotion du territoire

Promotion du territoire
Lire +

Mézilhac

Laviolle

Labastide-sur-Besorgues

Juvinas

Aizac

Vals-les-Bains

Vallées-d’Antraigues-Asperjoc

Labégude

Mercuer

Lentillères

Ailhon

Vinezac

Lachapelle-sous-Aubenas

Fons

Saint-Sernin

Lavilledieu

Saint-Etienne-de-Fontbellon

Aubenas

Saint-Didier-sous-Aubenas

Saint-Privat

Ucel

Vesseaux

Saint-Julien-du-Serre

Saint-Etienne-de-Boulogne

Saint-Michel-de-Boulogne

Saint-Andéols-de-Vals

Saint-Julien-du-Serre

Genestelle

Saint-Joseph-des-Bancs

• Choisir une commune
  • Ailhon
  • Aizac
  • Aubenas
  • Fons
  • Genestelle
  • Juvinas
  • Labastide-sur-Bésorgues
  • Labégude
  • Lachapelle-sous-Aubenas
  • Lavilledieu
  • Laviolle
  • Lentillères
  • Mercuer
  • Mézilhac
  • Saint-Andéol-de-Vals
  • Saint-Didier-sous-Aubenas
  • Saint-Étienne-de-Boulogne
  • Saint-Étienne-de-Fontbellon
  • Saint-Joseph-des-Bancs
  • Saint-Julien-du-Serre
  • Saint-Michel-de-Boulogne
  • Saint-Privat
  • Saint-Sernin
  • Vallées-d'Antraigues-Asperjoc
  • Vals-les-Bains
  • Vesseaux
  • Vinezac

Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

Contactez-nous

04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30

S'inscrire à la newsletter