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Ordre du jour – Conseil communautaire du 13 juin 2023

Point d’avancement sur la démarche relative au diagnostic local de santé PRESIDENT

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapport d’activité 2022 (en présence de l’ensemble des maires)

II. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS

Rapport d’activité 2022 du service gestion et prévention des déchets (en présence de l’ensemble des maires)

III. SPANC

Rapport d’activité 2022 du SPANC (en présence de l’ensemble des maires)

IV. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1- Modifications du règlement intérieur – Elargissement de la commission développent touristique / voies douces / randonnées et animations

2- Elections dans les commissions et représentants de la CCBA au sein des organismes extérieurs

3- Programme LEADER 2023-2027 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du comité de programmation

V. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

VI. SUBVENTIONS

Subvention à l’ASSAF pour l’organisation d’un match de football caritatif avec la participation du Variétés Club de France

VII. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. ZAE

CRAC 2022 de la ZAC Lucien Auzas

B. Actions en partenariat

Avenant n°3 à la convention de partenariat et de cofinancement pour la création d’un pôle des métiers d’art

C. Tourisme

Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’OTI

VIII. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

A. Voies douces

1- Voie douce Saint-Privat-Vesseaux – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la commune de Vesseaux pour la réalisation d’un tronçon en traversée de village

2- Voie douce Saint-Privat-Vesseaux – Convention de maîtrise d’œuvre avec le SDEA

B. Tout’enbus

1- Modification du règlement du service

2- Grille tarifaire – Dates des inscriptions et frais de dossier

3- Modification du règlement de la gare routière d’Aubenas

IX. FINANCES

1- Taxe de séjour – Barème 2024

2- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

X. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A. PLH

Convention opérationnelle avec l’EPORA – Pont d’Aubenas

XI. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

A. PLUi

Candidature à l’appel à projets OAP pour le PLUi

XII. ACTION SOCIALE

1- Bénéficiaires du RSA – Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’Aubenas et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’Aubenas

2- Avenant à la convention avec le centre socioculturel l’ASA pour la gestion du LAEP

XIII. MARCHÉS PUBLICS

1- Autorisation pour signature du marché électricité (2023-050 /fournisseur choisi en CAO)

2- Travaux d’extension/aménagement de la crèche de Saint Privat (marché 2023-040/11 lots) – choix des entreprises

3- Travaux d’aménagement d’une voie douce Saint Sernin / Saint Etienne de Fontbellon / Aubenas (marché 2023-020 / 3 lots) – choix des entreprises

4- Autorisation pour signature des marchés de fourniture de carburants (marché 2023-060 / 2 lots /fournisseurs choisi en CAO)

XIV. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XV. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 11 juin 2024.

Liste des délibérations du CC du 11-06-2024Télécharger En savoir plus
Appel à projets culturels

Appel à projets « Soutien aux actions culturelles sur le territoire du LEADER Ardèche 2024 »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’été sont ouvertes ! Trois accueils sont proposés sur les mois… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 juin 2024

Démission de Madame Martine ALLAMEL et installation de Madame Catherine HADDADRapport d’activité 2023 de la CCBARapport d’activité 2023 de l’OTI… En savoir plus
Lecture publique : affiche des ateliers "parlons Réseau"

Lecture Publique : 3 ateliers de réflexion programmés en mai et juin 2024

Depuis janvier 2024, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a initié une démarche immersive et collaborative visant à… En savoir plus
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La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la Communauté de Communes du Val de Ligne viennent de lancer Merveillous-Agri.fr :… En savoir plus
Liste des réunions publiques du PLUi - mai 2024

PLUi : réunions publiques du 6 au 22 mai 2024

Pour le 2nd trimestre 2024, 6 nouvelles réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du PLUi. Ces réunions… En savoir plus
Programme Mois de la Rando 2024 - recto

Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 01/05/2024, 08/05/2024, 09/05/2024 et 20/05/2024. RATTRAPAGE… En savoir plus
Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026Indicateurs territoriaux de l’Education NationaleEspace multi activitésProjet de rénovation du Centre Technique IntercommunalReprise… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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