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Ordre du jour – Conseil communautaire du 13 juin 2023

Point d’avancement sur la démarche relative au diagnostic local de santé PRESIDENT

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapport d’activité 2022 (en présence de l’ensemble des maires)

II. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS

Rapport d’activité 2022 du service gestion et prévention des déchets (en présence de l’ensemble des maires)

III. SPANC

Rapport d’activité 2022 du SPANC (en présence de l’ensemble des maires)

IV. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1- Modifications du règlement intérieur – Elargissement de la commission développent touristique / voies douces / randonnées et animations

2- Elections dans les commissions et représentants de la CCBA au sein des organismes extérieurs

3- Programme LEADER 2023-2027 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du comité de programmation

V. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

VI. SUBVENTIONS

Subvention à l’ASSAF pour l’organisation d’un match de football caritatif avec la participation du Variétés Club de France

VII. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. ZAE

CRAC 2022 de la ZAC Lucien Auzas

B. Actions en partenariat

Avenant n°3 à la convention de partenariat et de cofinancement pour la création d’un pôle des métiers d’art

C. Tourisme

Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’OTI

VIII. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

A. Voies douces

1- Voie douce Saint-Privat-Vesseaux – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la commune de Vesseaux pour la réalisation d’un tronçon en traversée de village

2- Voie douce Saint-Privat-Vesseaux – Convention de maîtrise d’œuvre avec le SDEA

B. Tout’enbus

1- Modification du règlement du service

2- Grille tarifaire – Dates des inscriptions et frais de dossier

3- Modification du règlement de la gare routière d’Aubenas

IX. FINANCES

1- Taxe de séjour – Barème 2024

2- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

X. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A. PLH

Convention opérationnelle avec l’EPORA – Pont d’Aubenas

XI. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

A. PLUi

Candidature à l’appel à projets OAP pour le PLUi

XII. ACTION SOCIALE

1- Bénéficiaires du RSA – Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’Aubenas et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’Aubenas

2- Avenant à la convention avec le centre socioculturel l’ASA pour la gestion du LAEP

XIII. MARCHÉS PUBLICS

1- Autorisation pour signature du marché électricité (2023-050 /fournisseur choisi en CAO)

2- Travaux d’extension/aménagement de la crèche de Saint Privat (marché 2023-040/11 lots) – choix des entreprises

3- Travaux d’aménagement d’une voie douce Saint Sernin / Saint Etienne de Fontbellon / Aubenas (marché 2023-020 / 3 lots) – choix des entreprises

4- Autorisation pour signature des marchés de fourniture de carburants (marché 2023-060 / 2 lots /fournisseurs choisi en CAO)

XIV. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XV. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique

Dans le cadre de sa politique de développement de la pratique du vélo sur le territoire, la Communauté de Communes… En savoir plus

Une nouvelle Semaine Bleue en octobre !

Pour la 8ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI Présence de Madame Patricia VALMA, Sous-Préfète de Largentière Approbation du procès-verbal du… En savoir plus

Réunion Publique d’information

La Communauté de communes du Bassin d'Aubenas vous invite : Jeudi 5 octobre à 18h à Ucel pour vous présenter… En savoir plus

Semaine européenne de la mobilité

A l'occasion de la semaine de mobilité, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous toute la semaine… En savoir plus

Participez à la journée des familles

𝗝𝗼𝘂𝗿𝗻𝗲́𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗳𝗮𝗺𝗶𝗹𝗹𝗲𝘀 - 𝟮𝟯 𝘀𝗲𝗽𝘁𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 𝟮𝟬𝟮𝟯 La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous le samedi 23… En savoir plus

Collecte des déchets du 14 juillet 2023

La collecte des déchets sera perturbée le 14 juillet, jour férié, sur les communes de Ailhon, Mercuer, Labégude, Saint-Didier-sous-Aubenas. La… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 13 juin 2023.

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’été

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des vacances d'été seront ouvertes à partir du 20 juin prochain. Trois accueils… En savoir plus

Collecte des déchets du 29 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le lundi 29 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. La collecte des… En savoir plus

Collecte des déchets du 18 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le jeudi 18 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. Cela concerne le… En savoir plus

Le Mois de la Rando – Dimanche 14 mai à Saint-Julien-du-Serre

Le Mois de la Rando est de retour sur notre territoire pour une nouvelle saison ! Une journée dédiée aux… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er et 8 mai

La collecte des déchets sera perturbée en raison des jours fériés du 1er et 8 mai 2023. Sur les communes… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 avril 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Marathon du numérique #3

Les inscriptions sont ouvertes pour la 3ème édition du Marathon du numérique ! Une nouvelle édition avec 3 semaines d'ateliers… En savoir plus
Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux II. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 14 mars 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 14 mars… En savoir plus
Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2023

I. Développement économique A. ZAE 1- ZAE du Bourdary : cession du lot n°3 à la société SOVISAL 2- ZAE de l’Escrinet : cession du lot… En savoir plus
Fresque du climat

Trophée Jeunes&Co : 2 évènements à ne pas manquer !

Trophée Jeunes&Co : Découvrez le travail des élèves et participez à deux soirées évènements sur le changement climatique ! Dans… En savoir plus

Balade avec la caméra thermique à Aubenas

Copropriétaires, venez découvrir où sont les fuites de chaleur et poser vos questions sur la rénovation énergétique de votre logement.… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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