Ordre du jour – Conseil communautaire du 13 juin 2023

Point d’avancement sur la démarche relative au diagnostic local de santé PRESIDENT

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapport d’activité 2022 (en présence de l’ensemble des maires)

II. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS

Rapport d’activité 2022 du service gestion et prévention des déchets (en présence de l’ensemble des maires)

III. SPANC

Rapport d’activité 2022 du SPANC (en présence de l’ensemble des maires)

IV. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1- Modifications du règlement intérieur – Elargissement de la commission développent touristique / voies douces / randonnées et animations

2- Elections dans les commissions et représentants de la CCBA au sein des organismes extérieurs

3- Programme LEADER 2023-2027 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du comité de programmation

V. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

VI. SUBVENTIONS

Subvention à l’ASSAF pour l’organisation d’un match de football caritatif avec la participation du Variétés Club de France

VII. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. ZAE

CRAC 2022 de la ZAC Lucien Auzas

B. Actions en partenariat

Avenant n°3 à la convention de partenariat et de cofinancement pour la création d’un pôle des métiers d’art

C. Tourisme

Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’OTI

VIII. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

A. Voies douces

1- Voie douce Saint-Privat-Vesseaux – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la commune de Vesseaux pour la réalisation d’un tronçon en traversée de village

2- Voie douce Saint-Privat-Vesseaux – Convention de maîtrise d’œuvre avec le SDEA

B. Tout’enbus

1- Modification du règlement du service

2- Grille tarifaire – Dates des inscriptions et frais de dossier

3- Modification du règlement de la gare routière d’Aubenas

IX. FINANCES

1- Taxe de séjour – Barème 2024

2- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2024

X. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A. PLH

Convention opérationnelle avec l’EPORA – Pont d’Aubenas

XI. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

A. PLUi

Candidature à l’appel à projets OAP pour le PLUi

XII. ACTION SOCIALE

1- Bénéficiaires du RSA – Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’Aubenas et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’Aubenas

2- Avenant à la convention avec le centre socioculturel l’ASA pour la gestion du LAEP