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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2023

I. Développement économique

A. ZAE

1- ZAE du Bourdary : cession du lot n°3 à la société SOVISAL

2- ZAE de l’Escrinet : cession du lot A à l’entreprise BEC ALU

B. AIDES ÉCONOMIQUES

1- L’Espélidou : modification du règlement intérieur

2- Avenant n°1 au règlement d’attribution de l’aide à l’immobilier d’entreprise

C. TOURISME

1- Convention de partenariat pour le Comité d’Itinéraire de la Via Ardèche

2- Convention de partenariat avec l’OTI pour le financement du poste de designer d’expérience

3- Dénomination et officialisation de la boucle en itinérance VTT

4- Création d’une boucle départementale vélos et VAE au départ d’Antraïgues

D. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES

1- Bonification du fonds d’investissement de Saint Sernin pour l’acquisition de foncier agricole

2- Bonification du fonds d’investissement d’Aubenas pour l’acquisition de foncier agricole

3- Modification des modalités d’intervention de la CCBA dans le cadre du protocole de veille et d’intervention foncières agricoles

II. Aides a l’investissement des communes

1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Privat – Travaux de voirie quartier « Les Bochières »

2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Désenclavement du hameau Le Gral

3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraigues-Asperjoc – Rénovation d’un bâtiment communal dans le cadre d’un projet de développement agricole à la Bareyre

4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraigues-Asperjoc – Rénovation de calades au hameau de Thieure

5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Julien du Serre – Aménagement paysager de la place du Bistrot

6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux de voirie

7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Fontbellon – Aménagement de deux locaux dans l’ancienne Maison pour Tous

III. Administration générale

1- Contrat de soutien « ATOUT RURALITE INTERCOMMUNALITES » du Département de l’Ardèche – Convention

2- Délégation de pouvoirs au Président

IV. Action sociale

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

Convention de financement de la Classe Passerelle à Aubenas

V. Finances

1- Débat d’orientation budgétaire 2023

2- Clôture des 3 budgets annexes l’Espélidou, Faisceau Sud et Réno futé par le SYMPAM

VI. Déplacements et mobilités

A. VOIES DOUCES

1- Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche pour la réalisation de la voie douce Saint-Sernin – Saint Etienne de Fontbellon – Aubenas

2- Demande de subvention au titre de l’appel à projet de l’Etat « Fonds mobilité active – Aménagements cyclables 2023 » pour les voies douces Saint-Sernin – Saint Etienne de Fontbellon – Aubenas et Vesseaux-Saint-Privat

B. TOUT’ENBUS

Avenant n° 2 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités

VII. Environnement et transition écologique

SENTIERS DE RANDONNÉES

Modification du tableau de classement des chemins de randonnée d’intérêt communautaire

VIII. Marchés publics

1- Bilan de l’activité 2022

2- Approbation du règlement de fonctionnement de la CAO et de la CDSP

3- Avenant n°1 à la convention du service commun marchés publics

4- Titres restaurants 2023-2026 : attribution du marché

5- Contenants ordures ménagères : attribution du marché

6- Consultation pour la fourniture en carburant

7- Attribution du marché d’animation de l’OPAH-RU 2023-2028

8- Acte modificatif n°1 au marché de maîtrise d’œuvre voie douce Saint-Sernin – Saint Etienne de Fontbellon – Aubenas 

IX. Ressources humaines

1- Tableau des emplois et effectifs

2- Rapport égalité femmes hommes

X. Politique du logement social

OPAH-RU

1- Approbation de la convention OPAH-RU 2023-2028 et de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec Aubenas et Vals les Bains

2- Renouvellement du comité OPAH-RU

XI. Aires d’accueil des gens du Voyage

Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Convention d’aide au fonctionnement « Aide au logement temporaire 2 » (ALT2) – Année 2023

XII. Aménagement de l’espace

PLU

1- Approbation de l’élaboration du PLU de Saint-Andéol-de-Vals

2- Obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture et instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de Saint-Andeol-de-Vals

3- Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de Saint-Andéol-de-Vals

4- Procédure d’élaboration du PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas

5- Arrêt du PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas

XIII. Compte rendu des décisions du Président

XIV. Compte rendu des délibérations du bureau


Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI Présence de Madame Patricia VALMA, sous-préfète de Largentière Approbation du procès-verbal du… En savoir plus

Réunion Publique d’information

La Communauté de communes du Bassin d'Aubenas vous invite : Jeudi 5 octobre à 18h à Ucel pour vous présenter… En savoir plus

Semaine européenne de la mobilité

A l'occasion de la semaine de mobilité, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous toute la semaine… En savoir plus

Participez à la journée des familles

𝗝𝗼𝘂𝗿𝗻𝗲́𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗳𝗮𝗺𝗶𝗹𝗹𝗲𝘀 - 𝟮𝟯 𝘀𝗲𝗽𝘁𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 𝟮𝟬𝟮𝟯 La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous le samedi 23… En savoir plus

Collecte des déchets du 14 juillet 2023

La collecte des déchets sera perturbée le 14 juillet, jour férié, sur les communes de Ailhon, Mercuer, Labégude, Saint-Didier-sous-Aubenas. La… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 13 juin 2023.

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’été

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des vacances d'été seront ouvertes à partir du 20 juin prochain. Trois accueils… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour – Conseil communautaire du 13 juin 2023

Point d’avancement sur la démarche relative au diagnostic local de santé PRESIDENT I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Rapport d’activité 2022 (en présence de… En savoir plus

Collecte des déchets du 29 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le lundi 29 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. La collecte des… En savoir plus

Collecte des déchets du 18 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le jeudi 18 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. Cela concerne le… En savoir plus

Le Mois de la Rando – Dimanche 14 mai à Saint-Julien-du-Serre

Le Mois de la Rando est de retour sur notre territoire pour une nouvelle saison ! Une journée dédiée aux… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er et 8 mai

La collecte des déchets sera perturbée en raison des jours fériés du 1er et 8 mai 2023. Sur les communes… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 avril 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Marathon du numérique #3

Les inscriptions sont ouvertes pour la 3ème édition du Marathon du numérique ! Une nouvelle édition avec 3 semaines d'ateliers… En savoir plus
Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux II. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 14 mars 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 14 mars… En savoir plus
Fresque du climat

Trophée Jeunes&Co : 2 évènements à ne pas manquer !

Trophée Jeunes&Co : Découvrez le travail des élèves et participez à deux soirées évènements sur le changement climatique ! Dans… En savoir plus

Balade avec la caméra thermique à Aubenas

Copropriétaires, venez découvrir où sont les fuites de chaleur et poser vos questions sur la rénovation énergétique de votre logement.… En savoir plus
Le Bricobus

Formez-vous au bricolage grâce au Bricobus !

Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement ! Depuis… En savoir plus

Permanences du Pôle Seniors à Lachapelle-sous-Aubenas et Vesseaux

Informations, ressources et orientations, rencontrez l'animatrice du Pôle Seniors lors de deux permanences : Jeudi 16 février de 9h à… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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