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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2023

I. Développement économique

A. ZAE

1- ZAE du Bourdary : cession du lot n°3 à la société SOVISAL

2- ZAE de l’Escrinet : cession du lot A à l’entreprise BEC ALU

B. AIDES ÉCONOMIQUES

1- L’Espélidou : modification du règlement intérieur

2- Avenant n°1 au règlement d’attribution de l’aide à l’immobilier d’entreprise

C. TOURISME

1- Convention de partenariat pour le Comité d’Itinéraire de la Via Ardèche

2- Convention de partenariat avec l’OTI pour le financement du poste de designer d’expérience

3- Dénomination et officialisation de la boucle en itinérance VTT

4- Création d’une boucle départementale vélos et VAE au départ d’Antraïgues

D. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES

1- Bonification du fonds d’investissement de Saint Sernin pour l’acquisition de foncier agricole

2- Bonification du fonds d’investissement d’Aubenas pour l’acquisition de foncier agricole

3- Modification des modalités d’intervention de la CCBA dans le cadre du protocole de veille et d’intervention foncières agricoles

II. Aides a l’investissement des communes

1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Privat – Travaux de voirie quartier « Les Bochières »

2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Désenclavement du hameau Le Gral

3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraigues-Asperjoc – Rénovation d’un bâtiment communal dans le cadre d’un projet de développement agricole à la Bareyre

4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraigues-Asperjoc – Rénovation de calades au hameau de Thieure

5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Julien du Serre – Aménagement paysager de la place du Bistrot

6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux de voirie

7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Fontbellon – Aménagement de deux locaux dans l’ancienne Maison pour Tous

III. Administration générale

1- Contrat de soutien « ATOUT RURALITE INTERCOMMUNALITES » du Département de l’Ardèche – Convention

2- Délégation de pouvoirs au Président

IV. Action sociale

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

Convention de financement de la Classe Passerelle à Aubenas

V. Finances

1- Débat d’orientation budgétaire 2023

2- Clôture des 3 budgets annexes l’Espélidou, Faisceau Sud et Réno futé par le SYMPAM

VI. Déplacements et mobilités

A. VOIES DOUCES

1- Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche pour la réalisation de la voie douce Saint-Sernin – Saint Etienne de Fontbellon – Aubenas

2- Demande de subvention au titre de l’appel à projet de l’Etat « Fonds mobilité active – Aménagements cyclables 2023 » pour les voies douces Saint-Sernin – Saint Etienne de Fontbellon – Aubenas et Vesseaux-Saint-Privat

B. TOUT’ENBUS

Avenant n° 2 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités

VII. Environnement et transition écologique

SENTIERS DE RANDONNÉES

Modification du tableau de classement des chemins de randonnée d’intérêt communautaire

VIII. Marchés publics

1- Bilan de l’activité 2022

2- Approbation du règlement de fonctionnement de la CAO et de la CDSP

3- Avenant n°1 à la convention du service commun marchés publics

4- Titres restaurants 2023-2026 : attribution du marché

5- Contenants ordures ménagères : attribution du marché

6- Consultation pour la fourniture en carburant

7- Attribution du marché d’animation de l’OPAH-RU 2023-2028

8- Acte modificatif n°1 au marché de maîtrise d’œuvre voie douce Saint-Sernin – Saint Etienne de Fontbellon – Aubenas 

IX. Ressources humaines

1- Tableau des emplois et effectifs

2- Rapport égalité femmes hommes

X. Politique du logement social

OPAH-RU

1- Approbation de la convention OPAH-RU 2023-2028 et de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec Aubenas et Vals les Bains

2- Renouvellement du comité OPAH-RU

XI. Aires d’accueil des gens du Voyage

Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Convention d’aide au fonctionnement « Aide au logement temporaire 2 » (ALT2) – Année 2023

XII. Aménagement de l’espace

PLU

1- Approbation de l’élaboration du PLU de Saint-Andéol-de-Vals

2- Obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture et instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de Saint-Andeol-de-Vals

3- Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de Saint-Andéol-de-Vals

4- Procédure d’élaboration du PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas

5- Arrêt du PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas

XIII. Compte rendu des décisions du Président

XIV. Compte rendu des délibérations du bureau


Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 décembre 2024

I. DEPLACEMENTS ET MOBILITETOUT ENBUS1- Convention de mise à disposition de personnel entre la Région et la CCBA2- Nouvelle grille… En savoir plus
Affiche Collecte de sapins 2025

Collecte des sapins du 6 au 10 janvier 2025

🎄 Cette année encore, vos sapins de noël pourront être collectés par la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas afin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 24 Septembre 2024.

Liste-des-deliberations-du-CC-du-24-09-2024-1Télécharger En savoir plus
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Matinale des Entrepreneurs #6 : Inscrivez-vous !

La 6ème édition de la « Matinale des Entrepreneurs » aura lieu le vendredi 15 novembre prochain à Vesseaux et les inscriptions… En savoir plus

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Vous êtes professionnel(le) des métiers d'Art sur le bassin d'Aubenas ? En avril 2025, la CCBA souhaite prendre part aux… En savoir plus

Collecte des déchets : rattrapage des jours fériés de novembre 2024

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le vendredi 1er novembre et le lundi 11 novembre,… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’automne 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne ouvrent le 1er octobre ! Cette année, l'ALSH sera à… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 septembre 2024

I. EQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS MEDIATHEQUE1- Règlement de fonctionnement de la médiathèque2- Mise en place d’une grille tarifaire… En savoir plus
Affiche semaine Bleue 2024

Semaine Bleue 2024 : du 30 septembre au 6 octobre

Pour la 9ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus

Collecte des déchets du jeudi 15 août 2024

La collecte des déchets recyclables sera perturbée le jeudi 15 août, jour férié, sur les communes d'Aubenas (secteur EST) et… En savoir plus
Appel à candidatures - Pépinière d'entreprises L'Espélidou - 2024

Des locaux professionnels disponibles à la Pépinière d’Entreprises L’Espélidou

Vous envisagez de créer votre entreprise et vous recherchez des locaux ?Vous êtes déjà entrepreneur(e) depuis moins de trois ans… En savoir plus
Enquête réseau de lecture publique

Réseau de Lecture Publique : participez à notre enquête !

Dans le cadre de sa démarche de réflexion autour de la mise en réseau, la Communauté de Communes du Bassin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 11 juin 2024.

Liste des délibérations du CC du 11-06-2024Télécharger En savoir plus
Appel à projets culturels

Appel à projets « Soutien aux actions culturelles sur le territoire du LEADER Ardèche 2024 »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’été sont ouvertes ! Trois accueils sont proposés sur les mois… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 juin 2024

Démission de Madame Martine ALLAMEL et installation de Madame Catherine HADDADRapport d’activité 2023 de la CCBARapport d’activité 2023 de l’OTI… En savoir plus
Lecture publique : affiche des ateliers "parlons Réseau"

Lecture Publique : 3 ateliers de réflexion programmés en mai et juin 2024

Depuis janvier 2024, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a initié une démarche immersive et collaborative visant à… En savoir plus
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Tout savoir sur le PAT

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la Communauté de Communes du Val de Ligne viennent de lancer Merveillous-Agri.fr :… En savoir plus
Liste des réunions publiques du PLUi - mai 2024

PLUi : réunions publiques du 6 au 22 mai 2024

Pour le 2nd trimestre 2024, 6 nouvelles réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du PLUi. Ces réunions… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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