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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 juin 2024

Démission de Madame Martine ALLAMEL et installation de Madame Catherine HADDAD
Rapport d’activité 2023 de la CCBA
Rapport d’activité 2023 de l’OTI et point d’avancement sur la stratégie tourisme


I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
A. ZAE

1- Arrêt de l’inventaire des ZAE
2- CRAC 2023 de la ZAC Lucien Auzas
3- Pépinière l’Espélidou : création d’un service de domiciliation d’entreprises
B. RESERVES FONCIERES
ZAE Lucien Auzas : acquisition des parcelles à la SCI PASCAL


II. AMENAGEMENT DE L’ESPACE
A. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

PNR : modification des statuts
B. PLU
1- Délégation du DPU à la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas
2- PLUi : candidature au 2ème appel à projets OAP de l’Etat
3- SPR Aubenas – validation du périmètre


III. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
PAT : candidature au programme LEADER (mesure 104) pour le défrichage des parcelles


IV. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
A. SENTIERS DE RANDONNEE

Aménagement d’une boucle équestre


V. DEPLACEMENTS ET MOBILITE
A. TOUT ENBUS

Convention avec la commune d’Aubenas pour l’entretien de la gare routière


VI. ADMINISTRATION GENERALE
1- Elections dans les commissions et représentants de la CCBA au sein des organismes extérieurs
2- Révision statutaire
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des emplois et des effectifs


VII. MARCHES PUBLICS
1- Bilan d’activité 2023 Service Commun Marchés Publics
2- Acte modificatif au marché de travaux de voirie (2022.130 EUROVIA)
3- Acte modificatif 2 au marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration du centre technique intercommunal
4- Attribution du marché pour la collecte OM/déchets assimilés
5- Actes modificatifs travaux d’aménagement crèche de Saint-Privat
6- Acte modificatif 1 marché voie verte Saint-Sernin / Aubenas (lot 3)


VIII. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
1- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Juvinas – Travaux de voirie Route de la Roche
2- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Labégude – Acquisition d’un marteau brise roche
3- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Lachapelle-sous-Aubenas – Travaux et acquisition de la maison médicale
4- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Lavilledieu – Réfection de la Chapelle Notre Dame de Bon Secours
5- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Labastide sur Besorgues – Travaux sur la voirie communale – 2ième tranche
6- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Joseph des Bancs – Travaux de rénovation de l’ancienne cure/colonie et auberge-gîtes
7- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Ucel – Sécurisation du carrefour de la RD 578 Bis avec 3 voies communales – 2ième partie
8- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Ucel – Installation de toilettes sèches à la zone de la Plaine
9- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Vinezac – Travaux sur la voirie communale 2024
10- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Vinezac – Achat d’une mini pelle et d’une remorque


IX. SUBVENTIONS
Attribution de subventions de fonctionnement


X. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Rapport d’activité 2023 du service gestion et prévention des déchets


XI. SPANC
Rapport d’activité 2023 du SPANC


XII. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL
A. PLH

PLH – Bilan 2023


XIII. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT


XIV. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU


Appel à projets culturels

Appel à projets « Soutien aux actions culturelles sur le territoire du LEADER Ardèche 2024 »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’été sont ouvertes ! Trois accueils sont proposés sur les mois… En savoir plus
Lecture publique : affiche des ateliers "parlons Réseau"

Lecture Publique : 3 ateliers de réflexion programmés en mai et juin 2024

Depuis janvier 2024, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a initié une démarche immersive et collaborative visant à… En savoir plus
Logo Merveillous Agri

Tout savoir sur le PAT

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la Communauté de Communes du Val de Ligne viennent de lancer Merveillous-Agri.fr :… En savoir plus
Liste des réunions publiques du PLUi - mai 2024

PLUi : réunions publiques du 6 au 22 mai 2024

Pour le 2nd trimestre 2024, 6 nouvelles réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du PLUi. Ces réunions… En savoir plus
Programme Mois de la Rando 2024 - recto

Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 01/05/2024, 08/05/2024, 09/05/2024 et 20/05/2024. RATTRAPAGE… En savoir plus
Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026Indicateurs territoriaux de l’Education NationaleEspace multi activitésProjet de rénovation du Centre Technique IntercommunalReprise… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus

Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la voie douce « Via Ardèche » (tronçon Saint-Sernin/Aubenas), la route Départementale 153, depuis le… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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