Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 juin 2025

I. RAPPORTS D’ACTIVITES

1. Rapport d’activités 2024 de la CCBA
2. Rapport d’activités 2024 du service de Gestion et de Prévention des Déchets
3. Rapport d’activités 2024 du SPANC
4. Rapport d’activités 2024 de l’OTI

II. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. ZAE

1. CRAC 2024 de la ZAC Lucien Auzas
2. ZAE de l’Escrinet : cession d’un terrain à la SCI BERNESS
3. ZAE de l’Escrinet : cession d’un terrain à CEFEM HOLDING
4. ZAE Ripotier Nord : Convention de mise à disposition de partie du terrain cadastré section D n°2994 à Aubenas

B. RESERVES FONCIERES
Demande d’intervention d’EPORA pour l’acquisition de l’ancienne clinique du Vivarais à Aubenas en vue de réaliser une opération d’aménagement

III. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

TRANSITION ECOLOGIQUE
Avis sur le document cadre de la Chambre d’Agriculture de l’Ardèche sur la pose de photovoltaïque au sol sur des parcelles agricoles

IV. AMENAGEMENT DE L’ESPACE AMENAGEMENT ESPACE

1. Autorisation de déposer les autorisations réglementaires pour modifier le permis d’aménager de la ZAE de l’Escrinet
2. Avis sur le projet de PLUi des Gorges de l’Ardèche arrêté

V. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Genestelle – Aménagement du centre-bourg – Phase 2
2. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Julien du Serre – Aménagement de la 2ième tranche du Centre-bourg menant de la Rue de l’Ecole à la Place du Presbytère : Partie travaux d’aménagement et de voirie
3. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Vesseaux – Travaux d’aménagement de la déviation à sens unique du hameau des Béraudoux : Calade des Béraudoux
4. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Julien du Serre – Aménagement de la 2ième tranche du Centre-bourg menant de la Rue de l’Ecole à la Place du Presbytère : Partie travaux de ferronnerie
5. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Andéol de Vals – Travaux de restauration du four communal au hameau de Oise
6. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Andéol de Vals – Travaux de revitalisation du centre-bourg
7. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Andéol de Vals – Travaux de réfection de calade
8. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Ucel – Construction d’un pumptrack
9. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Ucel – Travaux de recalibrage de la Route de Bréchignac
10. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Lavilledieu – Rénovation du pigeonnier
11. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Etienne de Boulogne – Réfection de l’éclairage de la salle des fêtes

VI. SUBVENTIONS

1. Subvention exceptionnelle à l’Association Jean Ferrat Culture et Chanson
2. Subvention pour le Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche 2025

VII. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES

1. PAT : Candidature à la mesure régionale « Dispositif T01 : déployer une stratégie de développement locale »
2. Subvention au syndicat des Jeunes Agriculteurs Ardèche pour l’organisation de l’Edition 2025 de la Fête de l’Agriculture régionale

B. TOURISME

1. Demande de subvention au titre du LEADER pour une étude sur l’aménagement du seuil de Dugradus à Ucel
2. Convention pluri annuelle d’objectifs 2025-2027 Théâtre de Vals-les-Bains Les Quinconces. Autorisation de signature

VIII. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1. Saint Andéol de Vals : Demande de subvention pour la rénovation de logements communaux
2. Attribution d’une subvention d’équipement à ADIS – Création de 10 logements à Mercuer : programme Le Roure
3. Prescription de la révision du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs
4. RHI-THIRORI : Validation du dépôt du dossier d’éligibilité RHI et demande de financement des études de calibrage – Ilôt Pont d’Ucel sur la commune de Ucel

IX. DEPLACEMENTS ET MOBILITE

A. TOUT’ENBUS

1. Transport à la demande PMR (LOT 3). Modification du Règlement
2. Grille tarifaire FLIXBUS. Complément à la délibération du conseil communautaire du 11 mars 2025

B. MOBILITE
Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’achat de signalétique

X. EQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS

MEDIATHEQUE

1. Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
2. Convention d’objectifs établissements associatifs d’enseignement artistique. Autorisation de signature

XI. ADMINISTRATION GENERALE

A. ADMINISTRATION GENERALE
Election de deux délégués titulaires au SIDOMSA

B. RESSOURCES HUMAINES

1. Régime indemnitaire : Instauration de l’Indemnité de maniement des fonds des régisseurs, nouvelle disposition cumulable avec le RIFSEEP
2. Régime indemnitaire : prise d’une délibération spécifique pour les Indemnités Horaire de Travail Supplémentaire IHTS (Heures supplémentaires) à la demande du Service de gestion Comptable (Trésor Public)
3. Régime indemnitaire : Complément Indemnitaire Annuel CIA, reprise d’une délibération suite au recours gracieux exercé par la Préfecture
4. Création d’un contrat de projets : coordinateur mutualisé Contrat Local de Santé
5. Modification du Tableau des effectifs
6. Convention de mise à disposition de personnel de la Ville d’Aubenas à la Crèche

XII. MARCHES PUBLICS

1. Acte modificatif/avenant marché ALSH
2. Choix de la CAO fournisseur Electricité
3. Acte modificatif/avenant 1 Lot 2. Travaux CTI
4. Actes modificatifs/avenants COLAS ET SATP. Marché 2022.130 Travaux de voirie
5. Acte modificatif/avenant Marché 2022.050 Service de transport

XIII. ADMINISTRATION GENERALE
Modification des statuts du SEBA

XIV. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

XV. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU