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Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 décembre 2022

I. Aides à l’investissement des communes

  1. Genestelle – Rénovation de la couverture de la toiture du four à pain de Valgironne
  2. Genestelle – Réalisation d’un monument aux morts
  3. Vesseaux – Aménagement des espaces publics du centre bourg

II. Développement économique

A. PARCOURS RESIDENTIEL ENTREPRISE
L’Espelidou : charte d’accompagnement des porteurs de projet
B. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
Conventions pour un projet d’animation pou

III. Déplacements et mobilité

A. TOUTENBUS

  1. Renouvellement du contrat d’agrément avec la SNCF pour le service TOUT ENBUS
  2. Avenant n° 1 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités
  3. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux et mobiliers avec la Région pour l’exercice des compétences mobilités

B. VOIES DOUCES
Demande de subventions auprès des partenaires financiers pour la réalisation de la voie douce Vesseaux – Saint-Privat

IV. Aménagement de l’espace

A. AMENAGEMENT ESPACE
Urbanisme : bilan de l’exercice de la politique locale de l’urbanisme 2022
B. PLU
Site Patrimonial Remarquable Aubenas : demande de subvention à la DRAC

V. Environnement et transition écologique

A. TRANSITION ECOLOGIQUE
PCAET : modification n°1 du guide des aides à l’habitat 2022/2027

VI. Administration générale

  1. Programme LEADER : point d’avancement sur la démarche
  2. Programme LEADER : convention pour le portage de la candidature par ARCHE AGGLO
  3. Contrat Local de Santé : démarche et accord de principe

VII. Action sociale

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

  1. Demande de subventions auprès des partenaires financiers (Etat, Région, Département) pour la crèche Les Pandas à Saint-Privat
  2. Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADSEA pour l’utilisation de places au sein du multi-accueil « la maison des coccinelles »

VIII. Ressources humaines

Mise à disposition temporaire de l’agent mutualisé en charge du secrétariat de mairie : information au Conseil

IX. Marchés publics

  1. Gestion des EAJE (crèches) : choix des prestataires
  2. Lancement d’une procédure formalisée pour les marchés d’énergie (électricité/gaz naturel)
  3. Lancement d’une procédure formalisée pour un marché de fournitures : acquisition de contenants Ordures Ménagères/Déchets Assimilés

X. Finances

  1. Décision modificative n°1 du budget général
  2. Budgets : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

XI. Collecte et traitement des déchets

Approbation du règlement intérieur de collecte du SICTOMSED

XII. Compte rendu des décisions du président


XIII. Compte rendu des délibérations du bureau


Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus

Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la voie douce « Via Ardèche » (tronçon Saint-Sernin/Aubenas), la route Départementale 153, depuis le… En savoir plus

Travaux réseau Orange du 29 janvier au 7 février

En raison d'un réaménagement technique, des perturbations sont attendues sur les réseaux fixe/ADSL/fibre/mobile de plusieurs communes de la CCBA, entre… En savoir plus

Formation baby-sitting du 19 au 23 février 2024

 Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting !  Vous avez entre 15 et 18 ans ? Vous habitez sur le bassin d’Aubenas… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 19 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 19-12-2023Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 25/12/2023 et 01/01/2024. RATTRAPAGES DU LUNDI… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 12-12-2023Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 décembre 2023

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACE A. SCOTAvis sur la modification simplifiée n°1 du SCOT II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE A. TRANSITION… En savoir plus

Collecte des sapins du 8 au 12 janvier 2024

Cette année encore, vos sapins de noël pourront être collectés par la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas afin d’être… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE A - AIDES ECONOMIQUESISDPAM : renouvellement de l’adhésion 2024-2026 B - ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES1- Agriculture :… En savoir plus

Passe ton BAFA en 2024

Tu as 17 ans et tu t'intéresse au domaine de la petite enfance ? Passe ton BAFA en 2024 !… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er novembre

Collecte des déchets - 1er novembre 2023 La collecte des déchets sera perturbée le 1er novembre prochain, jour férié, sur… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #4 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d'entreprises du bassin d'Aubenas, rendez-vous le vendredi 20 octobre prochain pour la 4ème édition de la Matinale… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 26-09-2023Télécharger En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d'automne sont ouvertes. Deux lieux d'accueil sont… En savoir plus

Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique

Dans le cadre de sa politique de développement de la pratique du vélo sur le territoire, la Communauté de Communes… En savoir plus

Une nouvelle Semaine Bleue en octobre !

Pour la 8ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI Présence de Madame Patricia VALMA, Sous-Préfète de Largentière Approbation du procès-verbal du… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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