Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 décembre 2022

I. Aides à l’investissement des communes

1. Genestelle – Rénovation de la couverture de la toiture du four à pain de Valgironne
2. Genestelle – Réalisation d’un monument aux morts
3. Vesseaux – Aménagement des espaces publics du centre bourg

II. Développement économique

A. PARCOURS RESIDENTIEL ENTREPRISE
L’Espelidou : charte d’accompagnement des porteurs de projet
B. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
Conventions pour un projet d’animation pou

III. Déplacements et mobilité

A. TOUTENBUS

1. Renouvellement du contrat d’agrément avec la SNCF pour le service TOUT ENBUS
2. Avenant n° 1 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités
3. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux et mobiliers avec la Région pour l’exercice des compétences mobilités

B. VOIES DOUCES
Demande de subventions auprès des partenaires financiers pour la réalisation de la voie douce Vesseaux – Saint-Privat

IV. Aménagement de l’espace

A. AMENAGEMENT ESPACE
Urbanisme : bilan de l’exercice de la politique locale de l’urbanisme 2022
B. PLU
Site Patrimonial Remarquable Aubenas : demande de subvention à la DRAC

V. Environnement et transition écologique

A. TRANSITION ECOLOGIQUE
PCAET : modification n°1 du guide des aides à l’habitat 2022/2027

VI. Administration générale

1. Programme LEADER : point d’avancement sur la démarche
2. Programme LEADER : convention pour le portage de la candidature par ARCHE AGGLO
3. Contrat Local de Santé : démarche et accord de principe

VII. Action sociale

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

1. Demande de subventions auprès des partenaires financiers (Etat, Région, Département) pour la crèche Les Pandas à Saint-Privat
2. Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADSEA pour l’utilisation de places au sein du multi-accueil « la maison des coccinelles »

VIII. Ressources humaines

Mise à disposition temporaire de l’agent mutualisé en charge du secrétariat de mairie : information au Conseil

IX. Marchés publics

1. Gestion des EAJE (crèches) : choix des prestataires
2. Lancement d’une procédure formalisée pour les marchés d’énergie (électricité/gaz naturel)
3. Lancement d’une procédure formalisée pour un marché de fournitures : acquisition de contenants Ordures Ménagères/Déchets Assimilés

X. Finances

1. Décision modificative n°1 du budget général
2. Budgets : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

XI. Collecte et traitement des déchets

Approbation du règlement intérieur de collecte du SICTOMSED

XII. Compte rendu des décisions du président

XIII. Compte rendu des délibérations du bureau