Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 décembre 2022

I. Aides à l’investissement des communes

  1. Genestelle – Rénovation de la couverture de la toiture du four à pain de Valgironne
  2. Genestelle – Réalisation d’un monument aux morts
  3. Vesseaux – Aménagement des espaces publics du centre bourg

II. Développement économique

A. PARCOURS RESIDENTIEL ENTREPRISE
L’Espelidou : charte d’accompagnement des porteurs de projet
B. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
Conventions pour un projet d’animation pou

III. Déplacements et mobilité

A. TOUTENBUS

  1. Renouvellement du contrat d’agrément avec la SNCF pour le service TOUT ENBUS
  2. Avenant n° 1 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités
  3. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux et mobiliers avec la Région pour l’exercice des compétences mobilités

B. VOIES DOUCES
Demande de subventions auprès des partenaires financiers pour la réalisation de la voie douce Vesseaux – Saint-Privat

IV. Aménagement de l’espace

A. AMENAGEMENT ESPACE
Urbanisme : bilan de l’exercice de la politique locale de l’urbanisme 2022
B. PLU
Site Patrimonial Remarquable Aubenas : demande de subvention à la DRAC

V. Environnement et transition écologique

A. TRANSITION ECOLOGIQUE
PCAET : modification n°1 du guide des aides à l’habitat 2022/2027

VI. Administration générale

  1. Programme LEADER : point d’avancement sur la démarche
  2. Programme LEADER : convention pour le portage de la candidature par ARCHE AGGLO
  3. Contrat Local de Santé : démarche et accord de principe

VII. Action sociale

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

  1. Demande de subventions auprès des partenaires financiers (Etat, Région, Département) pour la crèche Les Pandas à Saint-Privat
  2. Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADSEA pour l’utilisation de places au sein du multi-accueil « la maison des coccinelles »

VIII. Ressources humaines

Mise à disposition temporaire de l’agent mutualisé en charge du secrétariat de mairie : information au Conseil

IX. Marchés publics

  1. Gestion des EAJE (crèches) : choix des prestataires
  2. Lancement d’une procédure formalisée pour les marchés d’énergie (électricité/gaz naturel)
  3. Lancement d’une procédure formalisée pour un marché de fournitures : acquisition de contenants Ordures Ménagères/Déchets Assimilés

X. Finances

  1. Décision modificative n°1 du budget général
  2. Budgets : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

XI. Collecte et traitement des déchets

Approbation du règlement intérieur de collecte du SICTOMSED

XII. Compte rendu des décisions du président


XIII. Compte rendu des délibérations du bureau


Appel à projets culturels

Appel à projets « Soutien aux actions culturelles sur le territoire du LEADER Ardèche 2024 »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’été sont ouvertes ! Trois accueils sont proposés sur les mois… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 juin 2024

Démission de Madame Martine ALLAMEL et installation de Madame Catherine HADDADRapport d’activité 2023 de la CCBARapport d’activité 2023 de l’OTI… En savoir plus
Lecture publique : affiche des ateliers "parlons Réseau"

Lecture Publique : 3 ateliers de réflexion programmés en mai et juin 2024

Depuis janvier 2024, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a initié une démarche immersive et collaborative visant à… En savoir plus
Logo Merveillous Agri

Tout savoir sur le PAT

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la Communauté de Communes du Val de Ligne viennent de lancer Merveillous-Agri.fr :… En savoir plus
Liste des réunions publiques du PLUi - mai 2024

PLUi : réunions publiques du 6 au 22 mai 2024

Pour le 2nd trimestre 2024, 6 nouvelles réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du PLUi. Ces réunions… En savoir plus
Programme Mois de la Rando 2024 - recto

Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 01/05/2024, 08/05/2024, 09/05/2024 et 20/05/2024. RATTRAPAGE… En savoir plus
Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026Indicateurs territoriaux de l’Education NationaleEspace multi activitésProjet de rénovation du Centre Technique IntercommunalReprise… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

moyens de nous contacter Contactez-nous

téléphone04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30