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Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 décembre 2022

I. Aides à l’investissement des communes

  1. Genestelle – Rénovation de la couverture de la toiture du four à pain de Valgironne
  2. Genestelle – Réalisation d’un monument aux morts
  3. Vesseaux – Aménagement des espaces publics du centre bourg

II. Développement économique

A. PARCOURS RESIDENTIEL ENTREPRISE
L’Espelidou : charte d’accompagnement des porteurs de projet
B. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
Conventions pour un projet d’animation pou

III. Déplacements et mobilité

A. TOUTENBUS

  1. Renouvellement du contrat d’agrément avec la SNCF pour le service TOUT ENBUS
  2. Avenant n° 1 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités
  3. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux et mobiliers avec la Région pour l’exercice des compétences mobilités

B. VOIES DOUCES
Demande de subventions auprès des partenaires financiers pour la réalisation de la voie douce Vesseaux – Saint-Privat

IV. Aménagement de l’espace

A. AMENAGEMENT ESPACE
Urbanisme : bilan de l’exercice de la politique locale de l’urbanisme 2022
B. PLU
Site Patrimonial Remarquable Aubenas : demande de subvention à la DRAC

V. Environnement et transition écologique

A. TRANSITION ECOLOGIQUE
PCAET : modification n°1 du guide des aides à l’habitat 2022/2027

VI. Administration générale

  1. Programme LEADER : point d’avancement sur la démarche
  2. Programme LEADER : convention pour le portage de la candidature par ARCHE AGGLO
  3. Contrat Local de Santé : démarche et accord de principe

VII. Action sociale

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

  1. Demande de subventions auprès des partenaires financiers (Etat, Région, Département) pour la crèche Les Pandas à Saint-Privat
  2. Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADSEA pour l’utilisation de places au sein du multi-accueil « la maison des coccinelles »

VIII. Ressources humaines

Mise à disposition temporaire de l’agent mutualisé en charge du secrétariat de mairie : information au Conseil

IX. Marchés publics

  1. Gestion des EAJE (crèches) : choix des prestataires
  2. Lancement d’une procédure formalisée pour les marchés d’énergie (électricité/gaz naturel)
  3. Lancement d’une procédure formalisée pour un marché de fournitures : acquisition de contenants Ordures Ménagères/Déchets Assimilés

X. Finances

  1. Décision modificative n°1 du budget général
  2. Budgets : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

XI. Collecte et traitement des déchets

Approbation du règlement intérieur de collecte du SICTOMSED

XII. Compte rendu des décisions du président


XIII. Compte rendu des délibérations du bureau


Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI Présence de Madame Patricia VALMA, sous-préfète de Largentière Approbation du procès-verbal du… En savoir plus

Réunion Publique d’information

La Communauté de communes du Bassin d'Aubenas vous invite : Jeudi 5 octobre à 18h à Ucel pour vous présenter… En savoir plus

Semaine européenne de la mobilité

A l'occasion de la semaine de mobilité, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous toute la semaine… En savoir plus

Participez à la journée des familles

𝗝𝗼𝘂𝗿𝗻𝗲́𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗳𝗮𝗺𝗶𝗹𝗹𝗲𝘀 - 𝟮𝟯 𝘀𝗲𝗽𝘁𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 𝟮𝟬𝟮𝟯 La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous le samedi 23… En savoir plus

Collecte des déchets du 14 juillet 2023

La collecte des déchets sera perturbée le 14 juillet, jour férié, sur les communes de Ailhon, Mercuer, Labégude, Saint-Didier-sous-Aubenas. La… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 13 juin 2023.

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’été

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des vacances d'été seront ouvertes à partir du 20 juin prochain. Trois accueils… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour – Conseil communautaire du 13 juin 2023

Point d’avancement sur la démarche relative au diagnostic local de santé PRESIDENT I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Rapport d’activité 2022 (en présence de… En savoir plus

Collecte des déchets du 29 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le lundi 29 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. La collecte des… En savoir plus

Collecte des déchets du 18 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le jeudi 18 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. Cela concerne le… En savoir plus

Le Mois de la Rando – Dimanche 14 mai à Saint-Julien-du-Serre

Le Mois de la Rando est de retour sur notre territoire pour une nouvelle saison ! Une journée dédiée aux… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er et 8 mai

La collecte des déchets sera perturbée en raison des jours fériés du 1er et 8 mai 2023. Sur les communes… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 avril 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Marathon du numérique #3

Les inscriptions sont ouvertes pour la 3ème édition du Marathon du numérique ! Une nouvelle édition avec 3 semaines d'ateliers… En savoir plus
Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux II. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 14 mars 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 14 mars… En savoir plus
Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2023

I. Développement économique A. ZAE 1- ZAE du Bourdary : cession du lot n°3 à la société SOVISAL 2- ZAE de l’Escrinet : cession du lot… En savoir plus
Fresque du climat

Trophée Jeunes&Co : 2 évènements à ne pas manquer !

Trophée Jeunes&Co : Découvrez le travail des élèves et participez à deux soirées évènements sur le changement climatique ! Dans… En savoir plus

Balade avec la caméra thermique à Aubenas

Copropriétaires, venez découvrir où sont les fuites de chaleur et poser vos questions sur la rénovation énergétique de votre logement.… En savoir plus
Le Bricobus

Formez-vous au bricolage grâce au Bricobus !

Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement ! Depuis… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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