Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Démission de Khalid ESSAYAR et installation de Madame Elisabeth SAUGET

I. TOURISME

II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
ENVIRONNEMENT
Convention 2025 avec le Groupement de Défense Sanitaire (GDS) pour la destruction
des nids de frelons

III. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
Plan Alimentaire Territorial (PAT) : candidature pour un PAT de niveau 2

IV. FINANCES
Débat d’orientation budgétaire 2025

V. SUBVENTIONS
Subventions aux associations

VI. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
7 dossiers

VII. DEPLACEMENTS ET MOBILITE
A. MOBILITE

Avenant n°4 à la convention de délégation de compétence pour l’organisation
des services de mobilités sur le territoire de la CCBA portant fixation d’un
montant maximum pour les investissements 2025
Avenant N°5 à la convention de délégation de compétences pour l’organisation
des services de mobilité avec la Région AURA : Vente de tickets aux opérateurs
de STLO
Autorisation de vente de tickets Flixbus à la Maison de la Mobilité et de
signature de la convention avec l’opérateur Flixbus

B. TOUT ENBUS
Tout’enbus – Convention d’encaissement et de reversement de recettes pour le
compte de tiers – Avenant n°1

VIII. AMENAGEMENT DE L’ESPACE
URBANISME
Exercice de la compétence urbanisme – Bilan 2024

IX. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

ZAE
Signature d’une convention tripartite de veille et de stratégie foncière avec EPORA et la
commune de Lavilledieu

X. AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Convention avec l’Etat – subvention ALT 2 pour 2025

XI. ADMINISTRATION GENERALE
ADMINISTRATION GENERALE

LEADER : Règlement d’aide aux porteurs de projets privés
Subvention CHARME Aubenas : Première Année PASS

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs
Abrogation de la délibération du 10 décembre 2024 portant sur le CIA
Plan d’actions sur l’égalité Femmes / Hommes
Contrat groupe assurance statutaire 2026-2029 proposition de participation au
marché public du CDG 07

XII. MARCHES PUBLICS