Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Démission de Khalid ESSAYAR et installation de Madame Elisabeth SAUGET

I. TOURISME

II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
ENVIRONNEMENT
Convention 2025 avec le Groupement de Défense Sanitaire (GDS) pour la destruction
des nids de frelons

III. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
Plan Alimentaire Territorial (PAT) : candidature pour un PAT de niveau 2

IV. FINANCES
Débat d’orientation budgétaire 2025

V. SUBVENTIONS
Subventions aux associations

VI. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
7 dossiers

VII. DEPLACEMENTS ET MOBILITE
A. MOBILITE

1. Avenant n°4 à la convention de délégation de compétence pour l’organisation
   des services de mobilités sur le territoire de la CCBA portant fixation d’un
   montant maximum pour les investissements 2025
2. Avenant N°5 à la convention de délégation de compétences pour l’organisation
   des services de mobilité avec la Région AURA : Vente de tickets aux opérateurs
   de STLO
3. Autorisation de vente de tickets Flixbus à la Maison de la Mobilité et de
   signature de la convention avec l’opérateur Flixbus

B. TOUT ENBUS
Tout’enbus – Convention d’encaissement et de reversement de recettes pour le
compte de tiers – Avenant n°1

VIII. AMENAGEMENT DE L’ESPACE
URBANISME
Exercice de la compétence urbanisme – Bilan 2024

IX. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

ZAE
Signature d’une convention tripartite de veille et de stratégie foncière avec EPORA et la
commune de Lavilledieu

X. AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Convention avec l’Etat – subvention ALT 2 pour 2025

XI. ADMINISTRATION GENERALE
ADMINISTRATION GENERALE

1. LEADER : Règlement d’aide aux porteurs de projets privés
2. Subvention CHARME Aubenas : Première Année PASS

RESSOURCES HUMAINES

1. Modification du tableau des effectifs
2. Abrogation de la délibération du 10 décembre 2024 portant sur le CIA
3. Plan d’actions sur l’égalité Femmes / Hommes
4. Contrat groupe assurance statutaire 2026-2029 proposition de participation au
   marché public du CDG 07

XII. MARCHES PUBLICS

1. Marché pour maitrise d’œuvre rénovation/mise en accessibilité bâtiment SEIBEL
2. Bilan 2024 du service commun MARCHES PUBLICS

XIII. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

XIV. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU