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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE

Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Pose d’une rampe pour la sécurisation du cimetière

2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas –  Achat d’un tracteur pour le stade Marquand

3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries de l’agence postale communale

4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la toiture de la mairie

5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries des archives

6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la façade de la cure

7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Réfection des façades du couvent

8- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux salle de bains

9- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux dans la montée des escaliers et du couloir au-dessus de la mairie

10- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Remplacement du système de ventilation – chauffage – climatisation de la salle des fêtes – Espace culturel Christine Sèvres

III. FINANCES

  1. Bilan acquisitions/cessions 2022
  2. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget principal de la CCBA
  3. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe de la pépinière L’Espélidou
  4. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  5. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe SPANC
  6. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA Bourdary
  7. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  8. Compte administratif 2022 – Budget principal CCBA
  9. Compte administratif 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  10. Compte administratif 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  11. Compte administratif 2022 – Budget annexe SPANC
  12. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA BOURDARY
  13. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA TRAVERSES 
  14. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal CCBA
  15. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  16. Affectation du résultat d’exploitation 2022 – Budget annexe SPANC
  17. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  18. Budget primitif 2023 –  Budget principal CCBA
  19. Budget primitif 2023 –  Budget annexe Pépinière « L’Espélidou » (HT)
  20. Budget primitif 2023 – Budget annexe Tout’enbus (HT)
  21. Budget primitif 2023 –  Budget annexe SPANC
  22. Budget primitif 2023 –  Budget annexe ZA du Bourdary (HT)
  23. Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA des Traverses (HT)
  24. Attributions de compensation 2023
  25. Fiscalité directe locale 2023
  26. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023
  27. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Aides à l’investissement des communes – 2021-2023
  28. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Local de l’Habitat 2 (PLH2) – 2022-2027
  29. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – 2022-2027 
  30. Emprunt et Ligne de Trésorerie 2023 : budget principal
  31. Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 4 ans
  32. Subventions de la CCBA aux associations et personnes de droit privé pour l’année 2023

IV. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Tourisme

1- Via Ardèche : validation du plan d’actions et création d’un site internet dédié

2- Dénomination et officialisation de la boucle en itinérance VTT

V.  DEPLACEMENTS ET MOBILITE

TOUT ENBUS

Challenge de la mobilité du 6 juin : instauration de la gratuité du service

VI. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

A. Amenagement espace

Instauration d’une servitude de vue sur une parcelle à Lachapelle sous Aubenas

B. PLU

Elaboration du PLU de Saint Michel de Boulogne : débat sur le PADD

VII. ADMINISTRATION GENERALE

Interventions musicales en milieu scolaire : tarif du forfait et convention avec les communes

VIII. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU


Collecte des déchets du 29 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le lundi 29 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. La collecte des… En savoir plus

Collecte des déchets du 18 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le jeudi 18 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. Cela concerne le… En savoir plus

Le Mois de la Rando – Dimanche 14 mai à Saint-Julien-du-Serre

Le Mois de la Rando est de retour sur notre territoire pour une nouvelle saison ! Une journée dédiée aux… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er et 8 mai

La collecte des déchets sera perturbée en raison des jours fériés du 1er et 8 mai 2023. Sur les communes… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 avril 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Marathon du numérique #3

Les inscriptions sont ouvertes pour la 3ème édition du Marathon du numérique ! Une nouvelle édition avec 3 semaines d'ateliers… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 14 mars 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 14 mars… En savoir plus
Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2023

I. Développement économique A. ZAE 1- ZAE du Bourdary : cession du lot n°3 à la société SOVISAL 2- ZAE de l’Escrinet : cession du lot… En savoir plus
Fresque du climat

Trophée Jeunes&Co : 2 évènements à ne pas manquer !

Trophée Jeunes&Co : Découvrez le travail des élèves et participez à deux soirées évènements sur le changement climatique ! Dans… En savoir plus

Balade avec la caméra thermique à Aubenas

Copropriétaires, venez découvrir où sont les fuites de chaleur et poser vos questions sur la rénovation énergétique de votre logement.… En savoir plus
Le Bricobus

Formez-vous au bricolage grâce au Bricobus !

Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement ! Depuis… En savoir plus

Permanences du Pôle Seniors à Lachapelle-sous-Aubenas et Vesseaux

Informations, ressources et orientations, rencontrez l'animatrice du Pôle Seniors lors de deux permanences : Jeudi 16 février de 9h à… En savoir plus

Vers la fin des locations de passoires thermiques

La loi Climat Résilience votée en 2021 va interdire au fur et à mesure la location des logements les plus… En savoir plus

Participez au Webinaire sur les aides financières à la rénovation le 22 février

WEBINAIRE LE MERCREDI 22 FÉVRIER 2023 A 18H00 Ce webinaire est ouvert à toutes les ardéchoises et à tous les… En savoir plus

3ème Matinale des entrepreneurs, inscrivez-vous !

Les inscriptions pour la troisième édition de la « Matinale des Entrepreneurs » qui aura lieu le vendredi 3 février prochain à… En savoir plus

Bonne année 2023 !

Le président, Max Tourvieilhe, vous présente ses meilleurs vœux en vidéo pour cette nouvelle année. https://youtu.be/EE8UieDrYKk En savoir plus

Travaux de rénovation à la gare routière à Aubenas

Des travaux de rénovation seront réalisés pour améliorer le confort des usagers dans le hall d'attente de la gare routière… En savoir plus

Formation baby-sitting du 6 au 10 février 2023

Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting ! Vous avez entre 15 et 18 ans ? Vous habitez sur le bassin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 08 décembre 2022

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 08 décembre… En savoir plus

Collecte des sapins du 9 au 13 janvier 2023

Cette année encore, vos sapins de noël pourront être collectés par la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas afin d'être… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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