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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE

Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Pose d’une rampe pour la sécurisation du cimetière

2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas –  Achat d’un tracteur pour le stade Marquand

3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries de l’agence postale communale

4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la toiture de la mairie

5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries des archives

6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la façade de la cure

7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Réfection des façades du couvent

8- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux salle de bains

9- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux dans la montée des escaliers et du couloir au-dessus de la mairie

10- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Remplacement du système de ventilation – chauffage – climatisation de la salle des fêtes – Espace culturel Christine Sèvres

III. FINANCES

  1. Bilan acquisitions/cessions 2022
  2. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget principal de la CCBA
  3. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe de la pépinière L’Espélidou
  4. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  5. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe SPANC
  6. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA Bourdary
  7. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  8. Compte administratif 2022 – Budget principal CCBA
  9. Compte administratif 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  10. Compte administratif 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  11. Compte administratif 2022 – Budget annexe SPANC
  12. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA BOURDARY
  13. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA TRAVERSES 
  14. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal CCBA
  15. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  16. Affectation du résultat d’exploitation 2022 – Budget annexe SPANC
  17. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  18. Budget primitif 2023 –  Budget principal CCBA
  19. Budget primitif 2023 –  Budget annexe Pépinière « L’Espélidou » (HT)
  20. Budget primitif 2023 – Budget annexe Tout’enbus (HT)
  21. Budget primitif 2023 –  Budget annexe SPANC
  22. Budget primitif 2023 –  Budget annexe ZA du Bourdary (HT)
  23. Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA des Traverses (HT)
  24. Attributions de compensation 2023
  25. Fiscalité directe locale 2023
  26. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023
  27. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Aides à l’investissement des communes – 2021-2023
  28. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Local de l’Habitat 2 (PLH2) – 2022-2027
  29. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – 2022-2027 
  30. Emprunt et Ligne de Trésorerie 2023 : budget principal
  31. Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 4 ans
  32. Subventions de la CCBA aux associations et personnes de droit privé pour l’année 2023

IV. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Tourisme

1- Via Ardèche : validation du plan d’actions et création d’un site internet dédié

2- Dénomination et officialisation de la boucle en itinérance VTT

V.  DEPLACEMENTS ET MOBILITE

TOUT ENBUS

Challenge de la mobilité du 6 juin : instauration de la gratuité du service

VI. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

A. Amenagement espace

Instauration d’une servitude de vue sur une parcelle à Lachapelle sous Aubenas

B. PLU

Elaboration du PLU de Saint Michel de Boulogne : débat sur le PADD

VII. ADMINISTRATION GENERALE

Interventions musicales en milieu scolaire : tarif du forfait et convention avec les communes

VIII. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU


Fête(s) de la Rando le dimanche 31 mai 2026 à Vals-les-Bains

Cinq territoires s'associent pour célébrer la "Fête(s) de la rando en Cévennes d'Ardèche" et vous donnent rendez-vous au cours du… En savoir plus
AFFICHE - SOIREE TROPHEE JEUNES&CO 28 MAI 2026

Conférence « À table pour la planète » : jeudi 28 mai 2026 à Saint-Privat

Et si notre alimentation devenait un levier pour protéger à la fois notre santé… et notre environnement ? Afin de… En savoir plus
AFFICHE MATINALE ENTREPRENEURS 5 JUIN 2026

Matinale des Entrepreneurs #9 : SAVE THE DATE

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du Bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 5 juin 2026 prochain pour la 9ème édition de la… En savoir plus
Inscriptions tout'enbus 2026-2027

Ouverture des inscriptions Tout’enbus 2026/2027

Les inscriptions pour le transport Tout'enbus 2026/2027 (abonnements Tout'Compris destinés aux élèves) débutent le lundi 4 mai 2026. Les tarifs… En savoir plus
Camion de collecte des déchets de la CCBA

Rattrapage de la collecte des déchets en mai 2026

La collecte des déchets sera annulée les 1er, 8, 14 et 25 mai 2026 sur plusieurs communes, ces journées étant… En savoir plus
Conseil communautaire de la CCBA

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 avril 2026

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu mardi 28 avril 2026 à 18h00… En savoir plus
AFFICHE CCBA SALON HABITAT ALEC07 du 24 au 26 avril 2026

Salon de l’habitat : rendez-vous du 24 au 26 avril 2026

Le Salon de l'habitat revient pour une 14ème édition. 💡 À cette occasion, l'ALEC 07 (Agence Locale de l'Énergie et… En savoir plus
Appel à candidature de la pépinière L'Espélidou - 2026

Lancez ou développez votre entreprise à L’Espélidou !

Vous envisagez de créer votre entreprise et vous recherchez des locaux ? Vous êtes déjà entrepreneur(e) depuis moins de trois… En savoir plus
Conseil communautaire de la CCBA

Conseil Communautaire d’installation 2026

Dans le prolongement des élections municipales des 15 et 22 mars 2026, la CCBA organise son conseil communautaire d’installation :… En savoir plus
Affiche animations 2026 - ENS Roc de Gourdon

Découvrez les animations 2026 de l’Espace Naturel Sensible du Coiron

L’Espace Naturel Sensible “Roc de Gourdon et contreforts du Coiron” vous propose une série d’animations gratuites pour petits et grands… En savoir plus
Camion de collecte des déchets de la CCBA

Jour férié : rattrapage de la collecte des déchets du lundi 6 avril 2026

La collecte des déchets sera annulée le lundi 6 avril 2026, cette journée étant fériée. Voici les communes concernées et… En savoir plus
Exposition Pome et Dina à la médiathèque en avril 2026

Avril 2026 – Célébrons l’amitié et l’enfance au fil de la programmation de la médiathèque !

En avril à la médiathèque, c’est l’amitié qui est à l’honneur ! Lien précieux qui nous unit, l’amitié est au cœur… En savoir plus
Affiche du Mois de la Petite Enfance d'avril 2026

Le Mois de la Petite Enfance en avril 2026

Le mois de la Petite Enfance revient pour une 3ème édition en avril 2026, sur le Bassin d’Aubenas. À cette… En savoir plus
Journée Européennes des métiers d'art sur le bassin d'Aubenas 2026

Métiers d’Art : 2ème édition des Journées Européennes des Métiers d’Art (#JEMA)

Après le succès de la 1ère édition intercommunale des Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA), la CCBA reconduit une 2nde… En savoir plus
Couverture du Programme médiathèque Jean Ferrat janvier juin 2026

Les rendez-vous de la Médiathèque – janvier à juin 2026

La Médiathèque Intercommunale vous propose 6 mois de rencontres culturelles : expositions d'artistes ardéchois, projections documentaires, concerts intimistes et spectacles… En savoir plus
Salon de l'Alternance 2026 à Ucel

Salon de l’Alternance 2026

À la recherche d’une alternance ? Rendez-vous le mercredi 4 mars 2026 pour la nouvelle édition du Salon de l'Alternance… En savoir plus
Appels à projets du LEADER ARDECHE

Leader Ardèche : lancement de nouveaux appels à projets (janvier 2026)

Le programme LEADER Ardèche, soutenu par l’Union européenne, a récemment ouvert plusieurs appels à projets (AAP) destinés à stimuler le… En savoir plus

Ordre du jour du conseil communautaire du 3 février 2026

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu mardi 3 février 2026 à 19h30… En savoir plus
Accueil de loisirs itinérant - vacances d'hiver 2026

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’hiver 2026

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver 2026 sont ouvertes ! Cette année, l’ALSH sera à Saint-Didier-sous-Aubenas… En savoir plus
Appel à manifestation d'intérêt pour la solarisation du patrimoine public

Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt en vue de la solarisation du patrimoine public

Dans le cadre de son Plan Climat Énergie, la CCBA lance un appel à manifestation d’intérêt afin de sélectionner un… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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