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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE

Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Pose d’une rampe pour la sécurisation du cimetière

2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas –  Achat d’un tracteur pour le stade Marquand

3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries de l’agence postale communale

4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la toiture de la mairie

5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries des archives

6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la façade de la cure

7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Réfection des façades du couvent

8- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux salle de bains

9- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux dans la montée des escaliers et du couloir au-dessus de la mairie

10- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Remplacement du système de ventilation – chauffage – climatisation de la salle des fêtes – Espace culturel Christine Sèvres

III. FINANCES

  1. Bilan acquisitions/cessions 2022
  2. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget principal de la CCBA
  3. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe de la pépinière L’Espélidou
  4. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  5. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe SPANC
  6. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA Bourdary
  7. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  8. Compte administratif 2022 – Budget principal CCBA
  9. Compte administratif 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  10. Compte administratif 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  11. Compte administratif 2022 – Budget annexe SPANC
  12. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA BOURDARY
  13. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA TRAVERSES 
  14. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal CCBA
  15. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  16. Affectation du résultat d’exploitation 2022 – Budget annexe SPANC
  17. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  18. Budget primitif 2023 –  Budget principal CCBA
  19. Budget primitif 2023 –  Budget annexe Pépinière « L’Espélidou » (HT)
  20. Budget primitif 2023 – Budget annexe Tout’enbus (HT)
  21. Budget primitif 2023 –  Budget annexe SPANC
  22. Budget primitif 2023 –  Budget annexe ZA du Bourdary (HT)
  23. Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA des Traverses (HT)
  24. Attributions de compensation 2023
  25. Fiscalité directe locale 2023
  26. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023
  27. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Aides à l’investissement des communes – 2021-2023
  28. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Local de l’Habitat 2 (PLH2) – 2022-2027
  29. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – 2022-2027 
  30. Emprunt et Ligne de Trésorerie 2023 : budget principal
  31. Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 4 ans
  32. Subventions de la CCBA aux associations et personnes de droit privé pour l’année 2023

IV. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Tourisme

1- Via Ardèche : validation du plan d’actions et création d’un site internet dédié

2- Dénomination et officialisation de la boucle en itinérance VTT

V.  DEPLACEMENTS ET MOBILITE

TOUT ENBUS

Challenge de la mobilité du 6 juin : instauration de la gratuité du service

VI. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

A. Amenagement espace

Instauration d’une servitude de vue sur une parcelle à Lachapelle sous Aubenas

B. PLU

Elaboration du PLU de Saint Michel de Boulogne : débat sur le PADD

VII. ADMINISTRATION GENERALE

Interventions musicales en milieu scolaire : tarif du forfait et convention avec les communes

VIII. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU


Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus

Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la voie douce « Via Ardèche » (tronçon Saint-Sernin/Aubenas), la route Départementale 153, depuis le… En savoir plus

Travaux réseau Orange du 29 janvier au 7 février

En raison d'un réaménagement technique, des perturbations sont attendues sur les réseaux fixe/ADSL/fibre/mobile de plusieurs communes de la CCBA, entre… En savoir plus

Formation baby-sitting du 19 au 23 février 2024

 Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting !  Vous avez entre 15 et 18 ans ? Vous habitez sur le bassin d’Aubenas… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 19 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 19-12-2023Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 25/12/2023 et 01/01/2024. RATTRAPAGES DU LUNDI… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 12-12-2023Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 décembre 2023

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACE A. SCOTAvis sur la modification simplifiée n°1 du SCOT II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE A. TRANSITION… En savoir plus

Collecte des sapins du 8 au 12 janvier 2024

Cette année encore, vos sapins de noël pourront être collectés par la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas afin d’être… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE A - AIDES ECONOMIQUESISDPAM : renouvellement de l’adhésion 2024-2026 B - ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES1- Agriculture :… En savoir plus

Passe ton BAFA en 2024

Tu as 17 ans et tu t'intéresse au domaine de la petite enfance ? Passe ton BAFA en 2024 !… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er novembre

Collecte des déchets - 1er novembre 2023 La collecte des déchets sera perturbée le 1er novembre prochain, jour férié, sur… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #4 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d'entreprises du bassin d'Aubenas, rendez-vous le vendredi 20 octobre prochain pour la 4ème édition de la Matinale… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 26-09-2023Télécharger En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d'automne sont ouvertes. Deux lieux d'accueil sont… En savoir plus

Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique

Dans le cadre de sa politique de développement de la pratique du vélo sur le territoire, la Communauté de Communes… En savoir plus

Une nouvelle Semaine Bleue en octobre !

Pour la 8ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI Présence de Madame Patricia VALMA, Sous-Préfète de Largentière Approbation du procès-verbal du… En savoir plus
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