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Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 novembre 2022

I. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Tourisme

Présentation des missions, du bilan de l’OTI et présentation de la synthèse du diagnostic dans le cadre de l’étude sur la stratégie touristique

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – Saint-Joseph-des-Bancs : versement dérogatoire

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Travaux de voirie 2022

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Travaux de voirie chemin de Moucheyres

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Réhabilitation chemin des Peyrejades

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Rénovation de l’appartement de la chapelle Hameau de Freyssenet

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Aménagement de l’appartement de l’ancienne école du Hameau de Freyssenet

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mercuer – Construction du local du service technique

8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux de voirie communale chemin de la Feuille

9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Mise aux normes de la cuisine du commerce communal « Le Sandron »

10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Adressage postal de la commune

11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de Fontbellon – Travaux de voirie communale – programme 2022

12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de-Fontbellon – Equipements scolaires 2022

13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de réfection de la calade et du chemin du grand village

14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de voirie chemin de Chalencon

III. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

A. Mutualisation

Mise en place d’un service mutualisé de remplacement de secrétariat de mairie et missions administratives auprès des communes

B. Ressources humaines

1. Création d’un poste au service prévention et valorisation des déchets sous forme d’un contrat de projet

2. Modification du tableau des effectifs et des emplois

3. Rapport égalité Femmes / Hommes – Plan d’actions

IV. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. ZAE

ZAC Lucien Auzas : CRAC 2020 et 2021

B. Actions en partenariat

Convention avec la Région AURA pour l’attribution des aides économiques aux entreprises

C. Actions agricoles et sylvicoles

Fonds de concours à l’ASL de Juvinas-Bouscous pour la piste de desserte châtaigneraie à Juvinas

D. Actions en partenariat

Pôle des métiers d’art à Aubenas : répartition du reliquat du Fonds de restructuration des Locaux d’Activités

V. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

Logements sociaux

Action Cœur de Ville – Convention-cadre pluriannuelle d’aide pour la rénovation de l’offre de logements locatifs avec la commune d’Aubenas et Action Logement

VI. ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification des statuts du SICTOMSED

VII. FINANCES

Décision modificative n°1 – budget annexe SPANC

VIII. Marchés publics

1. Constitution d’un groupement de commande (5 EPCI) dans le cadre d’une étude sur les biodéchets

2. Lancement de l’étude biodéchets

3. Actes modificatifs sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/montant)

4. Acte modificatif 6 sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/prix nouveaux)

5. Travaux de voirie 2023-2026 : choix des entreprises

6. Modification du dépôt du marché d’animation de l’OPAH-RU

IX. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

X. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 décembre 2022

I. Aides à l'investissement des communes Genestelle – Rénovation de la couverture de la toiture du four à pain de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 08 novembre 2022

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 08 novembre… En savoir plus

2ème édition du Marathon du numérique

Le Marathon du numérique, à destination des 60 ans et +, revient pour une seconde édition du 21 novembre au… En savoir plus

Collecte des déchets Novembre 2022

Nous vous informons que la collecte des déchets sera perturbée le 1er et le 11 novembre 2022, jours fériés, sur… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne 2022

Inscrivez vos enfants de 4 à 11 ans à l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne 2022 ! A Labégude… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 13 septembre 2022

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 13 septembre… En savoir plus

Inscrivez-vous au Ragots photovoltaïque

À l’occasion de la Fête de la Science et de la Semaine Européenne du Développement Durable, l’ALEC07 vous propose une… En savoir plus

Ordre du jour – Conseil Communautaire du 13 septembre

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Lavilledieu – Sécurisation des abords de… En savoir plus

Le Semaine Bleue est de retour du 3 au 8 octobre 2022 !

Pour la 7ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas organise la Semaine Bleue sur le territoire. La… En savoir plus

Le Pôle Seniors déménage !

Le Pôle Seniors Intercommunal de la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas se situe désormais au Centre social Le Palabre,… En savoir plus

Le Bassin d’Aubenas, terre de voies douces

Cet été et toute l’année, cap sur les voies douces du territoire ! A pieds, à vélo, en trottinette, pour… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 juillet 2022

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 5 juillet… En savoir plus

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Lachapelle-sous-Aubenas -  Réhabilitation thermique & extension de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’été 2022

Inscrivez vos enfants de 4 à 11 ans à l’accueil de loisirs itinérant des vacances d'été 2022 ! A Ucel,… En savoir plus

Le mois de la rando

Un mois de randonnées à travers les territoires des Communautés de Communes du Val de Ligne, Communauté de communes du… En savoir plus

La Médiathèque Jean Ferrat se renouvelle, donnez votre avis !

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas organise une consultation citoyenne, participez en répondant aux questions à propos de la… En savoir plus

2ème Matinale des Entrepreneurs

Les inscriptions pour la seconde édition de la « Matinale des Entrepreneurs » qui aura lieu le vendredi 20 mai prochain à… En savoir plus

Le Marathon du numérique

Vous avez plus de 60 ans et souhaitez découvrir ou approfondir vos connaissances des outils numériques ? Inscrivez-vous au Marathon… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2022

Inscrivez-vous à l'accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2022 ! Du 19 au 22 avril et du 25… En savoir plus

Questionnaire sur le logement des saisonniers en sud Ardèche

Vous avez parfois recours à des saisonniers non locaux pour votre activité saisonnière et celle-ci est située sur le territoire… En savoir plus
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