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Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 novembre 2022

I. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Tourisme

Présentation des missions, du bilan de l’OTI et présentation de la synthèse du diagnostic dans le cadre de l’étude sur la stratégie touristique

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – Saint-Joseph-des-Bancs : versement dérogatoire

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Travaux de voirie 2022

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Travaux de voirie chemin de Moucheyres

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Réhabilitation chemin des Peyrejades

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Rénovation de l’appartement de la chapelle Hameau de Freyssenet

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Aménagement de l’appartement de l’ancienne école du Hameau de Freyssenet

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mercuer – Construction du local du service technique

8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux de voirie communale chemin de la Feuille

9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Mise aux normes de la cuisine du commerce communal « Le Sandron »

10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Adressage postal de la commune

11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de Fontbellon – Travaux de voirie communale – programme 2022

12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de-Fontbellon – Equipements scolaires 2022

13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de réfection de la calade et du chemin du grand village

14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de voirie chemin de Chalencon

III. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

A. Mutualisation

Mise en place d’un service mutualisé de remplacement de secrétariat de mairie et missions administratives auprès des communes

B. Ressources humaines

1. Création d’un poste au service prévention et valorisation des déchets sous forme d’un contrat de projet

2. Modification du tableau des effectifs et des emplois

3. Rapport égalité Femmes / Hommes – Plan d’actions

IV. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. ZAE

ZAC Lucien Auzas : CRAC 2020 et 2021

B. Actions en partenariat

Convention avec la Région AURA pour l’attribution des aides économiques aux entreprises

C. Actions agricoles et sylvicoles

Fonds de concours à l’ASL de Juvinas-Bouscous pour la piste de desserte châtaigneraie à Juvinas

D. Actions en partenariat

Pôle des métiers d’art à Aubenas : répartition du reliquat du Fonds de restructuration des Locaux d’Activités

V. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

Logements sociaux

Action Cœur de Ville – Convention-cadre pluriannuelle d’aide pour la rénovation de l’offre de logements locatifs avec la commune d’Aubenas et Action Logement

VI. ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification des statuts du SICTOMSED

VII. FINANCES

Décision modificative n°1 – budget annexe SPANC

VIII. Marchés publics

1. Constitution d’un groupement de commande (5 EPCI) dans le cadre d’une étude sur les biodéchets

2. Lancement de l’étude biodéchets

3. Actes modificatifs sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/montant)

4. Acte modificatif 6 sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/prix nouveaux)

5. Travaux de voirie 2023-2026 : choix des entreprises

6. Modification du dépôt du marché d’animation de l’OPAH-RU

IX. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

X. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

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Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

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Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

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Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

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Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

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Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

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Travaux réseau Orange du 29 janvier au 7 février

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Formation baby-sitting du 19 au 23 février 2024

 Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting !  Vous avez entre 15 et 18 ans ? Vous habitez sur le bassin d’Aubenas… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 19 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 19-12-2023Télécharger En savoir plus

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Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 12-12-2023Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 décembre 2023

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