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Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 novembre 2022

I. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Tourisme

Présentation des missions, du bilan de l’OTI et présentation de la synthèse du diagnostic dans le cadre de l’étude sur la stratégie touristique

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – Saint-Joseph-des-Bancs : versement dérogatoire

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Travaux de voirie 2022

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Travaux de voirie chemin de Moucheyres

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Réhabilitation chemin des Peyrejades

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Rénovation de l’appartement de la chapelle Hameau de Freyssenet

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Aménagement de l’appartement de l’ancienne école du Hameau de Freyssenet

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mercuer – Construction du local du service technique

8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux de voirie communale chemin de la Feuille

9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Mise aux normes de la cuisine du commerce communal « Le Sandron »

10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Adressage postal de la commune

11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de Fontbellon – Travaux de voirie communale – programme 2022

12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de-Fontbellon – Equipements scolaires 2022

13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de réfection de la calade et du chemin du grand village

14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de voirie chemin de Chalencon

III. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

A. Mutualisation

Mise en place d’un service mutualisé de remplacement de secrétariat de mairie et missions administratives auprès des communes

B. Ressources humaines

1. Création d’un poste au service prévention et valorisation des déchets sous forme d’un contrat de projet

2. Modification du tableau des effectifs et des emplois

3. Rapport égalité Femmes / Hommes – Plan d’actions

IV. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. ZAE

ZAC Lucien Auzas : CRAC 2020 et 2021

B. Actions en partenariat

Convention avec la Région AURA pour l’attribution des aides économiques aux entreprises

C. Actions agricoles et sylvicoles

Fonds de concours à l’ASL de Juvinas-Bouscous pour la piste de desserte châtaigneraie à Juvinas

D. Actions en partenariat

Pôle des métiers d’art à Aubenas : répartition du reliquat du Fonds de restructuration des Locaux d’Activités

V. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

Logements sociaux

Action Cœur de Ville – Convention-cadre pluriannuelle d’aide pour la rénovation de l’offre de logements locatifs avec la commune d’Aubenas et Action Logement

VI. ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification des statuts du SICTOMSED

VII. FINANCES

Décision modificative n°1 – budget annexe SPANC

VIII. Marchés publics

1. Constitution d’un groupement de commande (5 EPCI) dans le cadre d’une étude sur les biodéchets

2. Lancement de l’étude biodéchets

3. Actes modificatifs sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/montant)

4. Acte modificatif 6 sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/prix nouveaux)

5. Travaux de voirie 2023-2026 : choix des entreprises

6. Modification du dépôt du marché d’animation de l’OPAH-RU

IX. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

X. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Passe ton BAFA en 2024

Tu as 17 ans et tu t'intéresse au domaine de la petite enfance ? Passe ton BAFA en 2024 !… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er novembre

Collecte des déchets - 1er novembre 2023 La collecte des déchets sera perturbée le 1er novembre prochain, jour férié, sur… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #4 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d'entreprises du bassin d'Aubenas, rendez-vous le vendredi 20 octobre prochain pour la 4ème édition de la Matinale… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 26-09-2023Télécharger En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d'automne sont ouvertes. Deux lieux d'accueil sont… En savoir plus

Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique

Dans le cadre de sa politique de développement de la pratique du vélo sur le territoire, la Communauté de Communes… En savoir plus

Une nouvelle Semaine Bleue en octobre !

Pour la 8ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI Présence de Madame Patricia VALMA, Sous-Préfète de Largentière Approbation du procès-verbal du… En savoir plus

Semaine européenne de la mobilité

A l'occasion de la semaine de mobilité, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous toute la semaine… En savoir plus

Participez à la journée des familles

𝗝𝗼𝘂𝗿𝗻𝗲́𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗳𝗮𝗺𝗶𝗹𝗹𝗲𝘀 - 𝟮𝟯 𝘀𝗲𝗽𝘁𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 𝟮𝟬𝟮𝟯 La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous le samedi 23… En savoir plus

Collecte des déchets du 14 juillet 2023

La collecte des déchets sera perturbée le 14 juillet, jour férié, sur les communes de Ailhon, Mercuer, Labégude, Saint-Didier-sous-Aubenas. La… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 13 juin 2023.

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’été

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des vacances d'été seront ouvertes à partir du 20 juin prochain. Trois accueils… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour – Conseil communautaire du 13 juin 2023

Point d’avancement sur la démarche relative au diagnostic local de santé PRESIDENT I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Rapport d’activité 2022 (en présence de… En savoir plus

Collecte des déchets du 29 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le lundi 29 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. La collecte des… En savoir plus

Collecte des déchets du 18 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le jeudi 18 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. Cela concerne le… En savoir plus

Le Mois de la Rando – Dimanche 14 mai à Saint-Julien-du-Serre

Le Mois de la Rando est de retour sur notre territoire pour une nouvelle saison ! Une journée dédiée aux… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er et 8 mai

La collecte des déchets sera perturbée en raison des jours fériés du 1er et 8 mai 2023. Sur les communes… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 avril 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Marathon du numérique #3

Les inscriptions sont ouvertes pour la 3ème édition du Marathon du numérique ! Une nouvelle édition avec 3 semaines d'ateliers… En savoir plus
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