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Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 novembre 2022

I. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Tourisme

Présentation des missions, du bilan de l’OTI et présentation de la synthèse du diagnostic dans le cadre de l’étude sur la stratégie touristique

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – Saint-Joseph-des-Bancs : versement dérogatoire

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Travaux de voirie 2022

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Travaux de voirie chemin de Moucheyres

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Réhabilitation chemin des Peyrejades

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Rénovation de l’appartement de la chapelle Hameau de Freyssenet

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Aménagement de l’appartement de l’ancienne école du Hameau de Freyssenet

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mercuer – Construction du local du service technique

8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux de voirie communale chemin de la Feuille

9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Mise aux normes de la cuisine du commerce communal « Le Sandron »

10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Adressage postal de la commune

11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de Fontbellon – Travaux de voirie communale – programme 2022

12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de-Fontbellon – Equipements scolaires 2022

13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de réfection de la calade et du chemin du grand village

14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de voirie chemin de Chalencon

III. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

A. Mutualisation

Mise en place d’un service mutualisé de remplacement de secrétariat de mairie et missions administratives auprès des communes

B. Ressources humaines

1. Création d’un poste au service prévention et valorisation des déchets sous forme d’un contrat de projet

2. Modification du tableau des effectifs et des emplois

3. Rapport égalité Femmes / Hommes – Plan d’actions

IV. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. ZAE

ZAC Lucien Auzas : CRAC 2020 et 2021

B. Actions en partenariat

Convention avec la Région AURA pour l’attribution des aides économiques aux entreprises

C. Actions agricoles et sylvicoles

Fonds de concours à l’ASL de Juvinas-Bouscous pour la piste de desserte châtaigneraie à Juvinas

D. Actions en partenariat

Pôle des métiers d’art à Aubenas : répartition du reliquat du Fonds de restructuration des Locaux d’Activités

V. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

Logements sociaux

Action Cœur de Ville – Convention-cadre pluriannuelle d’aide pour la rénovation de l’offre de logements locatifs avec la commune d’Aubenas et Action Logement

VI. ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification des statuts du SICTOMSED

VII. FINANCES

Décision modificative n°1 – budget annexe SPANC

VIII. Marchés publics

1. Constitution d’un groupement de commande (5 EPCI) dans le cadre d’une étude sur les biodéchets

2. Lancement de l’étude biodéchets

3. Actes modificatifs sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/montant)

4. Acte modificatif 6 sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/prix nouveaux)

5. Travaux de voirie 2023-2026 : choix des entreprises

6. Modification du dépôt du marché d’animation de l’OPAH-RU

IX. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

X. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2023

I. Développement économique A. ZAE 1- ZAE du Bourdary : cession du lot n°3 à la société SOVISAL 2- ZAE de l’Escrinet : cession du lot… En savoir plus
Fresque du climat

Trophée Jeunes&Co : 2 évènements à ne pas manquer !

Trophée Jeunes&Co : Découvrez le travail des élèves et participez à deux soirées évènements sur le changement climatique ! Dans… En savoir plus

Balade avec la caméra thermique à Aubenas

Copropriétaires, venez découvrir où sont les fuites de chaleur et poser vos questions sur la rénovation énergétique de votre logement.… En savoir plus

Mise à disposition du public du projet de convention OPAH-RU 2023/2028

Dans le cadre de la politique habitat de la CCBA, il est prévu la mise en œuvre d’une nouvelle Opération… En savoir plus
Le Bricobus

Formez-vous au bricolage grâce au Bricobus !

Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement ! Depuis… En savoir plus

Permanences du Pôle Seniors à Lachapelle-sous-Aubenas et Vesseaux

Informations, ressources et orientations, rencontrez l'animatrice du Pôle Seniors lors de deux permanences : Jeudi 16 février de 9h à… En savoir plus

Vers la fin des locations de passoires thermiques

La loi Climat Résilience votée en 2021 va interdire au fur et à mesure la location des logements les plus… En savoir plus

Participez au Webinaire sur les aides financières à la rénovation le 22 février

WEBINAIRE LE MERCREDI 22 FÉVRIER 2023 A 18H00 Ce webinaire est ouvert à toutes les ardéchoises et à tous les… En savoir plus

3ème Matinale des entrepreneurs, inscrivez-vous !

Les inscriptions pour la troisième édition de la « Matinale des Entrepreneurs » qui aura lieu le vendredi 3 février prochain à… En savoir plus

Bonne année 2023 !

Le président, Max Tourvieilhe, vous présente ses meilleurs vœux en vidéo pour cette nouvelle année. https://youtu.be/EE8UieDrYKk En savoir plus

Travaux de rénovation à la gare routière à Aubenas

Des travaux de rénovation seront réalisés pour améliorer le confort des usagers dans le hall d'attente de la gare routière… En savoir plus

Formation baby-sitting du 6 au 10 février 2023

Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting ! Vous avez entre 15 et 18 ans ? Vous habitez sur le bassin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 08 décembre 2022

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 08 décembre… En savoir plus

Collecte des sapins du 9 au 13 janvier 2023

Cette année encore, vos sapins de noël pourront être collectés par la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas afin d'être… En savoir plus

Noël s’invite à la crèche Les Mini pouces

Retour en images sur le spectacle de Noël original concocté par l’équipe de la crèche Les Mini pouces pour les… En savoir plus

Le 0 800 07 60 15 est indisponible actuellement.

Nous vous informons que le numéro spécial pour joindre le service de la collecte des déchets (0 800 07 60… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 décembre 2022

I. Aides à l'investissement des communes Genestelle – Rénovation de la couverture de la toiture du four à pain de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 08 novembre 2022

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 08 novembre… En savoir plus

2ème édition du Marathon du numérique

Le Marathon du numérique, à destination des 60 ans et +, revient pour une seconde édition du 21 novembre au… En savoir plus

Collecte des déchets Novembre 2022

Nous vous informons que la collecte des déchets sera perturbée le 1er et le 11 novembre 2022, jours fériés, sur… En savoir plus
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