Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026
Indicateurs territoriaux de l’Education Nationale
Espace multi activités
Projet de rénovation du Centre Technique Intercommunal
Reprise en régie des activités du RPE/PIAPE
Etude accompagnement au transfert des compétences eau et assainissement

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
A. ZAE
ZAE de l’Escrinet : constitution d’une servitude de passage à l’entreprise CEFEM
B. TOURISME
Cession à l’euro symbolique du bâtiment Pont de l’Huile à la commune de Vallées d’Antraigues Asperjoc
C. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
Plan Alimentaire Territorial (PAT) : prolongation du PAT 1 et candidature pour un PAT 2

II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
A. TRANSITION ECOLOGIQUE
Convention 2024 avec le Groupement de Défense Sanitaire (GDS) pour la destruction des nids de frelons

III. FINANCES
Débat d’orientation budgétaire 2024

IV. SUBVENTIONS
Modification du règlement des subventions de fonctionnement aux associations

V. ADMINISTRATION GENERALE
A. RESSOURCES HUMAINES
1- Modification du tableau d’emplois et des effectifs
2- Rapport égalité femmes – hommes

VI. AMENAGEMENT DE L’ESPACE
A. AMENAGEMENT ESPACE
Autorisation de déposer les autorisations réglementaires pour modifier le permis d’aménager de la ZAE de l’Escrinet
B. URBANISME
Exercice de la compétence urbanisme – bilan 2023
C. PLU
1- Approbation de la révision du PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas
2- Obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture et instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de Saint- Didier- sous-Aubenas
3- Modification du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) de Saint-Didier- sous-Aubenas

VII. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL
A. LOGEMENTS SOCIAUX
Participation financière au programme de logements ADIS – rue Georges Coudrec à Aubenas

VIII. ACTION SOCIALE A. PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE
1- Avenant n°2 à la convention avec le centre socioculturel l’ASA pour la gestion du LAEP
2- Bénéficiaires du RSA – Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’Aubenas et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’Aubenas

IX. AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Convention avec l’Etat – subvention ALT 2 pour 2024

X. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
1- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Labastide sur Besorgues – Travaux sur la voirie communale – 1ère tranche
2- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Etienne de Fontbellon – Aménagement et végétalisation du délaissé de l’ancien stade de la Mûre

XI. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

XII. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU