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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026
Indicateurs territoriaux de l’Education Nationale
Espace multi activités
Projet de rénovation du Centre Technique Intercommunal
Reprise en régie des activités du RPE/PIAPE
Etude accompagnement au transfert des compétences eau et assainissement


I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
A. ZAE
ZAE de l’Escrinet : constitution d’une servitude de passage à l’entreprise CEFEM
B. TOURISME
Cession à l’euro symbolique du bâtiment Pont de l’Huile à la commune de Vallées d’Antraigues Asperjoc
C. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
Plan Alimentaire Territorial (PAT) : prolongation du PAT 1 et candidature pour un PAT 2

II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
A. TRANSITION ECOLOGIQUE
Convention 2024 avec le Groupement de Défense Sanitaire (GDS) pour la destruction des nids de frelons

III. FINANCES
Débat d’orientation budgétaire 2024

IV. SUBVENTIONS
Modification du règlement des subventions de fonctionnement aux associations

V. ADMINISTRATION GENERALE
A. RESSOURCES HUMAINES
1- Modification du tableau d’emplois et des effectifs
2- Rapport égalité femmes – hommes

VI. AMENAGEMENT DE L’ESPACE
A. AMENAGEMENT ESPACE
Autorisation de déposer les autorisations réglementaires pour modifier le permis d’aménager de la ZAE de l’Escrinet
B. URBANISME
Exercice de la compétence urbanisme – bilan 2023
C. PLU
1- Approbation de la révision du PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas
2- Obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture et instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de Saint- Didier- sous-Aubenas
3- Modification du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) de Saint-Didier- sous-Aubenas

VII. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL
A. LOGEMENTS SOCIAUX
Participation financière au programme de logements ADIS – rue Georges Coudrec à Aubenas

VIII. ACTION SOCIALE A. PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE
1- Avenant n°2 à la convention avec le centre socioculturel l’ASA pour la gestion du LAEP
2- Bénéficiaires du RSA – Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’Aubenas et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’Aubenas

IX. AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Convention avec l’Etat – subvention ALT 2 pour 2024

X. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
1- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Labastide sur Besorgues – Travaux sur la voirie communale – 1ère tranche
2- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Etienne de Fontbellon – Aménagement et végétalisation du délaissé de l’ancien stade de la Mûre

XI. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

XII. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU


Programme Mois de la Rando 2024 - recto

Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 01/05/2024, 08/05/2024, 09/05/2024 et 20/05/2024. RATTRAPAGE… En savoir plus
Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus

Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la voie douce « Via Ardèche » (tronçon Saint-Sernin/Aubenas), la route Départementale 153, depuis le… En savoir plus

Travaux réseau Orange du 29 janvier au 7 février

En raison d'un réaménagement technique, des perturbations sont attendues sur les réseaux fixe/ADSL/fibre/mobile de plusieurs communes de la CCBA, entre… En savoir plus

Formation baby-sitting du 19 au 23 février 2024

 Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting !  Vous avez entre 15 et 18 ans ? Vous habitez sur le bassin d’Aubenas… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 19 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 19-12-2023Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 25/12/2023 et 01/01/2024. RATTRAPAGES DU LUNDI… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 12-12-2023Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 décembre 2023

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACE A. SCOTAvis sur la modification simplifiée n°1 du SCOT II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE A. TRANSITION… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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