Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI

Présence de Madame Patricia VALMA, Sous-Préfète de Largentière

Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 juin 2023

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Actions agricoles et sylvicoles

1- Acquisition d’une parcelle agricole à Saint Sernin

2- Bonification du fonds d’investissement de Lachapelle sous Aubenas pour l’acquisition de foncier agricole

3- Candidature à l’appel à projets « relocalisation alimentaire » dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT)

II. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

A. Aménagement espace

1- PLUi : report du débat sur le PADD

2- Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune de Saint-Andéol-de-Vals

III. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

  1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de remplacement de la chaudière du Centre Le Bournot
  2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement et équipement du nouveau bâtiment de la Police municipale
  3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Réfection des sols des courts de tennis N°3 et 7
  4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement et équipement du Pôle des métiers d’art
  5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de réhabilitation intérieure du Château d’Aubenas – Phase 3 – MH – TC3
  6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Réalisation du schéma directeur DECI
  7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Juvinas – Travaux de sécurisation de la voie communale N°5 par paroi clouée – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac
  8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Juvinas – Travaux de revêtement de la voie communale N°5 – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac
  9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Acquisition d’une mini-pelle/remorque/épareuse
  10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux sur la voirie communale
  11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux de voirie sur différentes voies communales
  12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux d’aménagement des jardins familiaux et lieux de rencontre intergénérationnels
  13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Julien du Serre – Réhabilitation de l’ancienne école – 1ère partie (cabinet médical- bibliothèque)
  14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne –  Achat de tables et bancs pour les évènements du village
  15. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Renouvellement partiel des équipements de la salle des fêtes
  16. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de renforcement de la toiture du bâtiment de Saint Pierre
  17. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Création d’une aire de retournement au hameau de la Veine
  18. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Extension de l’éclairage public
  19. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Installation d’un chauffe-eau électrique à l’école publique
  20. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Sécurisation du centre bourg et réalisation d’une fresque murale sur le bâtiment de l’école
  21. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Travaux de réaménagement des trottoirs au 60, Route Nationale et création d’un passage piéton
  22. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Achat d’un panneau lumineux d’information
  23. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Aménagement et achat de mobilier pour les bâtiments communaux
  24. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraigues Asperjoc – Rénovation de la route d’accès au hameau du Saint Vincent
  25. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Sernin – Aménagement d’un arrêt de bus et construction de trottoirs quartier Le Champel
  26. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Sernin – Construction d’un trottoir et aménagement d’un accotement à l’entrée ouest de la commune sur la RD 103
  27. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Rénovation énergétique de l’Espace Deydier
  28. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vesseaux – Aménagement de la traversée sud – RD104
  29. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Sécurisation de voirie
  30. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Désenclavement du hameau Le Gral – 2ème tranche
  31. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Adressage postal de la commune
  32. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux local archives
  33. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat d’un défibrillateur
  34. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Aménagement de la voie communale n°22 – Route du Gruel
  35. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mezilhac – Travaux de voirie

IV. FINANCES

1- Pacte financier et fiscal 2024-2026

2- Répartition du FPIC 2023

V. GEMAPI

1- Sollicitation d’une participation financière à l’EPTB aux études et travaux de restauration hydrologique de la ZAE de Chamboulas

2- Produit de la taxe GEMAPI pour 2024

VI. DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Zae

1- Parc d’activités du Vinobre : avenant n°2 à la convention de partenariat de mutualisation du parc d’activité

2- ZAE l’Escrinet : cession des lots C et D à l’entreprise CEFEM

3- ZAE du Moulon inférieur – Dépôt des autorisations administratives et réglementaires

B. Aides économiques

Dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise avec le Département de l’Ardèche – Règlement d’attribution, charte des entreprises et convention de délégation

C. Tourisme

Achat de locaux à la Banque Populaire du Sud pour l’installation du B.I.T. et du back office de l’OTI à Aubenas

VII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

A. Transition écologique

1- Avenant n°1 au Contrat d’Objectifs Territorial (COT) et détermination des clés de répartition financière

2- Mise en place d’un dispositif incitatif à l’acquisition de VAE

VIII. SUBVENTIONS

Complément de subvention à l’ACCA de Saint-Privat

IX. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A. PLH

1- Bilan 2022 du PLH

2- Engagements OPAH-RU 2023/2028 et demande de subvention auprès de l’Anah

X. Action sociale

A. Petite enfance / Enfance / Jeunesse

Convention avec l’établissement Sainte-Monique : Aide à l’investissement, achat de places et financement du poste de direction

XI. ADMINISTRATION GENERALE

A. Ressources Humaines

1- Création d’un poste de contrat de projet mutualisé entre EPCI / COT

2- Modification du tableau d’emplois et des effectifs

XII. MARCHES PUBLICS

1- Marché public 2023.150 – entretien des espaces (sentiers de randonnée, ZAE/voies vertes)

2- Actes modificatifs aux marchés de transports

3- Convention de groupement de commande pour le site internet de la Via Ardèche

XIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XIV. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Lecture publique : affiche des ateliers "parlons Réseau"

Lecture Publique : 3 ateliers de réflexion programmés en mai et juin 2024

Depuis janvier 2024, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a initié une démarche immersive et collaborative visant à… En savoir plus
Logo Merveillous Agri

Tout savoir sur le PAT

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la Communauté de Communes du Val de Ligne viennent de lancer Merveillous-Agri.fr :… En savoir plus

Avis de consultation – Inventaire des zones d’activités économiques (ZAE)

Du 23 avril au 23 mai 2024, la CCBA consulte les propriétaires et occupants d’un terrain ou d’un local au… En savoir plus
Liste des réunions publiques du PLUi - mai 2024

PLUi : réunions publiques du 6 au 22 mai 2024

Pour le 2nd trimestre 2024, 6 nouvelles réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du PLUi. Ces réunions… En savoir plus
Programme Mois de la Rando 2024 - recto

Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 01/05/2024, 08/05/2024, 09/05/2024 et 20/05/2024. RATTRAPAGE… En savoir plus
Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026Indicateurs territoriaux de l’Education NationaleEspace multi activitésProjet de rénovation du Centre Technique IntercommunalReprise… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus

Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la voie douce « Via Ardèche » (tronçon Saint-Sernin/Aubenas), la route Départementale 153, depuis le… En savoir plus

Travaux réseau Orange du 29 janvier au 7 février

En raison d'un réaménagement technique, des perturbations sont attendues sur les réseaux fixe/ADSL/fibre/mobile de plusieurs communes de la CCBA, entre… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

moyens de nous contacter Contactez-nous

téléphone04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30