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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI

Présence de Madame Patricia VALMA, Sous-Préfète de Largentière

Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 juin 2023

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Actions agricoles et sylvicoles

1- Acquisition d’une parcelle agricole à Saint Sernin

2- Bonification du fonds d’investissement de Lachapelle sous Aubenas pour l’acquisition de foncier agricole

3- Candidature à l’appel à projets « relocalisation alimentaire » dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT)

II. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

A. Aménagement espace

1- PLUi : report du débat sur le PADD

2- Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune de Saint-Andéol-de-Vals

III. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

  1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de remplacement de la chaudière du Centre Le Bournot
  2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement et équipement du nouveau bâtiment de la Police municipale
  3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Réfection des sols des courts de tennis N°3 et 7
  4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement et équipement du Pôle des métiers d’art
  5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de réhabilitation intérieure du Château d’Aubenas – Phase 3 – MH – TC3
  6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Réalisation du schéma directeur DECI
  7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Juvinas – Travaux de sécurisation de la voie communale N°5 par paroi clouée – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac
  8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Juvinas – Travaux de revêtement de la voie communale N°5 – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac
  9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Acquisition d’une mini-pelle/remorque/épareuse
  10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux sur la voirie communale
  11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux de voirie sur différentes voies communales
  12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux d’aménagement des jardins familiaux et lieux de rencontre intergénérationnels
  13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Julien du Serre – Réhabilitation de l’ancienne école – 1ère partie (cabinet médical- bibliothèque)
  14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne –  Achat de tables et bancs pour les évènements du village
  15. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Renouvellement partiel des équipements de la salle des fêtes
  16. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de renforcement de la toiture du bâtiment de Saint Pierre
  17. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Création d’une aire de retournement au hameau de la Veine
  18. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Extension de l’éclairage public
  19. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Installation d’un chauffe-eau électrique à l’école publique
  20. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Sécurisation du centre bourg et réalisation d’une fresque murale sur le bâtiment de l’école
  21. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Travaux de réaménagement des trottoirs au 60, Route Nationale et création d’un passage piéton
  22. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Achat d’un panneau lumineux d’information
  23. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Aménagement et achat de mobilier pour les bâtiments communaux
  24. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraigues Asperjoc – Rénovation de la route d’accès au hameau du Saint Vincent
  25. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Sernin – Aménagement d’un arrêt de bus et construction de trottoirs quartier Le Champel
  26. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Sernin – Construction d’un trottoir et aménagement d’un accotement à l’entrée ouest de la commune sur la RD 103
  27. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Rénovation énergétique de l’Espace Deydier
  28. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vesseaux – Aménagement de la traversée sud – RD104
  29. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Sécurisation de voirie
  30. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Désenclavement du hameau Le Gral – 2ème tranche
  31. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Adressage postal de la commune
  32. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux local archives
  33. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat d’un défibrillateur
  34. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Aménagement de la voie communale n°22 – Route du Gruel
  35. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mezilhac – Travaux de voirie

IV. FINANCES

1- Pacte financier et fiscal 2024-2026

2- Répartition du FPIC 2023

V. GEMAPI

1- Sollicitation d’une participation financière à l’EPTB aux études et travaux de restauration hydrologique de la ZAE de Chamboulas

2- Produit de la taxe GEMAPI pour 2024

VI. DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Zae

1- Parc d’activités du Vinobre : avenant n°2 à la convention de partenariat de mutualisation du parc d’activité

2- ZAE l’Escrinet : cession des lots C et D à l’entreprise CEFEM

3- ZAE du Moulon inférieur – Dépôt des autorisations administratives et réglementaires

B. Aides économiques

Dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise avec le Département de l’Ardèche – Règlement d’attribution, charte des entreprises et convention de délégation

C. Tourisme

Achat de locaux à la Banque Populaire du Sud pour l’installation du B.I.T. et du back office de l’OTI à Aubenas

VII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

A. Transition écologique

1- Avenant n°1 au Contrat d’Objectifs Territorial (COT) et détermination des clés de répartition financière

2- Mise en place d’un dispositif incitatif à l’acquisition de VAE

VIII. SUBVENTIONS

Complément de subvention à l’ACCA de Saint-Privat

IX. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A. PLH

1- Bilan 2022 du PLH

2- Engagements OPAH-RU 2023/2028 et demande de subvention auprès de l’Anah

X. Action sociale

A. Petite enfance / Enfance / Jeunesse

Convention avec l’établissement Sainte-Monique : Aide à l’investissement, achat de places et financement du poste de direction

XI. ADMINISTRATION GENERALE

A. Ressources Humaines

1- Création d’un poste de contrat de projet mutualisé entre EPCI / COT

2- Modification du tableau d’emplois et des effectifs

XII. MARCHES PUBLICS

1- Marché public 2023.150 – entretien des espaces (sentiers de randonnée, ZAE/voies vertes)

2- Actes modificatifs aux marchés de transports

3- Convention de groupement de commande pour le site internet de la Via Ardèche

XIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XIV. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Passe ton BAFA en 2024

Tu as 17 ans et tu t'intéresse au domaine de la petite enfance ? Passe ton BAFA en 2024 !… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er novembre

Collecte des déchets - 1er novembre 2023 La collecte des déchets sera perturbée le 1er novembre prochain, jour férié, sur… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #4 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d'entreprises du bassin d'Aubenas, rendez-vous le vendredi 20 octobre prochain pour la 4ème édition de la Matinale… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 26-09-2023Télécharger En savoir plus

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Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d'automne sont ouvertes. Deux lieux d'accueil sont… En savoir plus

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Dans le cadre de sa politique de développement de la pratique du vélo sur le territoire, la Communauté de Communes… En savoir plus

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Pour la 8ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus

Semaine européenne de la mobilité

A l'occasion de la semaine de mobilité, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous toute la semaine… En savoir plus

Participez à la journée des familles

𝗝𝗼𝘂𝗿𝗻𝗲́𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗳𝗮𝗺𝗶𝗹𝗹𝗲𝘀 - 𝟮𝟯 𝘀𝗲𝗽𝘁𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 𝟮𝟬𝟮𝟯 La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous le samedi 23… En savoir plus

Collecte des déchets du 14 juillet 2023

La collecte des déchets sera perturbée le 14 juillet, jour férié, sur les communes de Ailhon, Mercuer, Labégude, Saint-Didier-sous-Aubenas. La… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 13 juin 2023.

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’été

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des vacances d'été seront ouvertes à partir du 20 juin prochain. Trois accueils… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour – Conseil communautaire du 13 juin 2023

Point d’avancement sur la démarche relative au diagnostic local de santé PRESIDENT I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Rapport d’activité 2022 (en présence de… En savoir plus

Collecte des déchets du 29 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le lundi 29 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. La collecte des… En savoir plus

Collecte des déchets du 18 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le jeudi 18 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. Cela concerne le… En savoir plus

Le Mois de la Rando – Dimanche 14 mai à Saint-Julien-du-Serre

Le Mois de la Rando est de retour sur notre territoire pour une nouvelle saison ! Une journée dédiée aux… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er et 8 mai

La collecte des déchets sera perturbée en raison des jours fériés du 1er et 8 mai 2023. Sur les communes… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 avril 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

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Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux II. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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