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Ordre du jour – Conseil Communautaire du 13 septembre

I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Sécurisation des abords de l’école

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Modernisation de l’affichage municipal

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Réfection des allées du cimetière.

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Création d’un escalier d’accès à l’entrée du cimetière de Sardiges

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Travaux de voirie – Route du Moulet

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Travaux de sécurisation de la cloche du village

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux d’aménagement de la voie communale N°28 – Chemin de la grange de Gamel

II. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. Actions agricoles et sylvicoles

1. Acquisition de parcelles agricoles à Vesseaux

2. Subvention pour l’organisation du Salon de l’agriculture ardéchoise 2022

B. Tourisme

Candidature à l’Appel à Manifestation d’intérêt 2022 « Territoires région pleine Nature »

III. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

OPAH-RU

Consultation pour un marché de prestation de services pour le suivi-animation de l’OPAH-RU

IV. FINANCES

1. Répartition du FPIC 2022 au sein de l’ensemble intercommunal

2. Taxe GEMAPI 2023

3. Transfert des écritures comptables du budget principal de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas au budget annexe de la pépinière L’Espélidou

V. MARCHÉS PUBLICS

1. Marché public 2018-20 GESTION OTI (prolongation)

2. Marché public 2021-110 COLLECTE OM (prix nouveaux)

3. Marché public 2021-010 Mission de maîtrise d’œuvre Crèche Saint-Privat – Acte modificatif 1 (honoraires)

4. Marché de travaux (2020-030) Travaux neufs et de modernisation de voirie – Acte modificatif (avenant) avec EUROVIA

VI. ADMINISTRATION GENERALE

1. Cession d’un bien mobilier – Chapiteau

2. Complément à apporter à la délibération de délégation de pouvoirs au Président

VII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

VIII. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR L’ÉLABORATION DU PLU DE LA COMMUNE DE SAINT-ANDEOL-DE-VALS

Par arrêté n°ARR.2022/19 du 12/09/2022 le président de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a ordonné l’ouverture de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 13 septembre 2022

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 13 septembre… En savoir plus

Inscrivez-vous au Ragots photovoltaïque

À l’occasion de la Fête de la Science et de la Semaine Européenne du Développement Durable, l’ALEC07 vous propose une… En savoir plus

PLUi : Réunions publiques

Nous vous invitons à participer aux réunions de présentation de la première phase d'étude dans le cadre du Plan Local… En savoir plus

Le Semaine Bleue est de retour du 3 au 8 octobre 2022 !

Pour la 7ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas organise la Semaine Bleue sur le territoire. La… En savoir plus

Le Pôle Seniors déménage !

Le Pôle Seniors Intercommunal de la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas se situe désormais au Centre social Le Palabre,… En savoir plus

Le Bassin d’Aubenas, terre de voies douces

Cet été et toute l’année, cap sur les voies douces du territoire ! A pieds, à vélo, en trottinette, pour… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 juillet 2022

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 5 juillet… En savoir plus

Information France Services

Nous vous informons que la France Services située sur la commune de Vallées d’Antraïgues – Asperjoc sera ouvert uniquement les… En savoir plus

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Lachapelle-sous-Aubenas -  Réhabilitation thermique & extension de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’été 2022

Inscrivez vos enfants de 4 à 11 ans à l’accueil de loisirs itinérant des vacances d'été 2022 ! A Ucel,… En savoir plus

Le mois de la rando

Un mois de randonnées à travers les territoires des Communautés de Communes du Val de Ligne, Communauté de communes du… En savoir plus

La Médiathèque Jean Ferrat se renouvelle, donnez votre avis !

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas organise une consultation citoyenne, participez en répondant aux questions à propos de la… En savoir plus

2ème Matinale des Entrepreneurs

Les inscriptions pour la seconde édition de la « Matinale des Entrepreneurs » qui aura lieu le vendredi 20 mai prochain à… En savoir plus

Le Marathon du numérique

Vous avez plus de 60 ans et souhaitez découvrir ou approfondir vos connaissances des outils numériques ? Inscrivez-vous au Marathon… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2022

Inscrivez-vous à l'accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2022 ! Du 19 au 22 avril et du 25… En savoir plus

Questionnaire sur le logement des saisonniers en sud Ardèche

Vous avez parfois recours à des saisonniers non locaux pour votre activité saisonnière et celle-ci est située sur le territoire… En savoir plus
Le Bricobus vous aide dans vos travaux

Le Bricobus vous aide dans vos travaux !

Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement ! Besoin… En savoir plus
Défis Famille à Alimentation Positive

Défis « Famille à Alimentation Positive »

Vous souhaitez changer vos habitudes alimentaires sans augmenter votre budget ? Avoir des réponses à vos questions concernant l’alimentation ? Découvrir le… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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