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Ordre du jour – Conseil Communautaire du 13 septembre

I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Sécurisation des abords de l’école

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Modernisation de l’affichage municipal

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Réfection des allées du cimetière.

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Création d’un escalier d’accès à l’entrée du cimetière de Sardiges

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Travaux de voirie – Route du Moulet

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Travaux de sécurisation de la cloche du village

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux d’aménagement de la voie communale N°28 – Chemin de la grange de Gamel

II. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. Actions agricoles et sylvicoles

1. Acquisition de parcelles agricoles à Vesseaux

2. Subvention pour l’organisation du Salon de l’agriculture ardéchoise 2022

B. Tourisme

Candidature à l’Appel à Manifestation d’intérêt 2022 « Territoires région pleine Nature »

III. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

OPAH-RU

Consultation pour un marché de prestation de services pour le suivi-animation de l’OPAH-RU

IV. FINANCES

1. Répartition du FPIC 2022 au sein de l’ensemble intercommunal

2. Taxe GEMAPI 2023

3. Transfert des écritures comptables du budget principal de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas au budget annexe de la pépinière L’Espélidou

V. MARCHÉS PUBLICS

1. Marché public 2018-20 GESTION OTI (prolongation)

2. Marché public 2021-110 COLLECTE OM (prix nouveaux)

3. Marché public 2021-010 Mission de maîtrise d’œuvre Crèche Saint-Privat – Acte modificatif 1 (honoraires)

4. Marché de travaux (2020-030) Travaux neufs et de modernisation de voirie – Acte modificatif (avenant) avec EUROVIA

VI. ADMINISTRATION GENERALE

1. Cession d’un bien mobilier – Chapiteau

2. Complément à apporter à la délibération de délégation de pouvoirs au Président

VII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

VIII. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 01/05/2024, 08/05/2024, 09/05/2024 et 20/05/2024. RATTRAPAGE… En savoir plus
Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026Indicateurs territoriaux de l’Education NationaleEspace multi activitésProjet de rénovation du Centre Technique IntercommunalReprise… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus

Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la voie douce « Via Ardèche » (tronçon Saint-Sernin/Aubenas), la route Départementale 153, depuis le… En savoir plus

Travaux réseau Orange du 29 janvier au 7 février

En raison d'un réaménagement technique, des perturbations sont attendues sur les réseaux fixe/ADSL/fibre/mobile de plusieurs communes de la CCBA, entre… En savoir plus

Formation baby-sitting du 19 au 23 février 2024

 Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting !  Vous avez entre 15 et 18 ans ? Vous habitez sur le bassin d’Aubenas… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 19 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 19-12-2023Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 25/12/2023 et 01/01/2024. RATTRAPAGES DU LUNDI… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 12-12-2023Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 décembre 2023

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACE A. SCOTAvis sur la modification simplifiée n°1 du SCOT II. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE A. TRANSITION… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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