Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A – AIDES ECONOMIQUES
ISDPAM : renouvellement de l’adhésion 2024-2026

B – ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
1- Agriculture : avenant de prolongation de la convention de partenariat avec Ardèche le Goût dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial
2- Candidature à l’appel à projets « foncier opérationnel » dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT)

C. TOURISME
1- Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays d’Aubenas-Vals-Antraigues
2- Demande de renouvellement du classement de l’OTI d’Aubenas-Vals-Antraigues en catégorie I

II. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

A. PLU
1- Modification simplifiée n°4 du PLU d’Aubenas : décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale
2- Mise à disposition du public de la modification simplifiée 4 du PLU d’Aubenas
3- Autorisation de déposer les autorisations réglementaires pour les travaux de l’OTI à Aubenas

III. FINANCES

1- Créances irrécouvrables – budget principal
2- Décision modificative n°1 – budget principal
3- Budgets : autorisation d’engager, de liquider et de mandater les crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
4- Révision du montant de l’attribution de compensation de la commune d’Aubenas pour l’année 2024
5- Règlement d’attribution et de gestion des aides à l’investissement des communes – 2024-2026
6- M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier
7- M57 – Fixation des durées et du mode de gestion des amortissements

IV. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Fons – Création d’un accès sécurisé à un hameau communal
2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mercuer – Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du local technique
3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Didier sous Aubenas – Rénovation de la toiture de l’Eglise, des logements communaux (ancienne école) et de la bibliothèque municipale
4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Privat – Acquisition de matériel complémentaire pour la salle culturelle
5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Privat – Volets roulants et stores intérieurs occultants pour la Salle Lauzière
6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Travaux de voirie
7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Travaux de voirie 2023
8- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lentillères – Travaux de voirie communale
9- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Achat d’équipements supplémentaires pour la salle culturelle du Château Julien
10- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Aménagement du centre-bourg
11- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Rénovation de l’Unité de Distribution Directe (UDI) du village dite du Chapelier
12- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Achat de l’équipement du cabinet médical
13- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Achat de mobiliers et matériaux divers
14- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Travaux de mise en conformité d’un ascenseur à la Résidence du Val d’Ardèche
15- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Aménagement du trottoir au lieu-dit Lautaret, face au chemin du Rey
16- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat de blocs de secours à l’auberge municipale
17- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat de plaques et numéros pour complément d’adressage
18- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat d’un groupe électrogène
19- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Sécurisation du carrefour de la RD 578 Bis avec 3 voies communales
20- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat d’un réfrigérateur
21- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Renforcement du city stade
22- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux d’étanchéification de la toiture de l’Espace Lienhart
23- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Réfection clocher église

V. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

A. AMENAGEMENT ESPACE
Avenant n°2 à la convention de l’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) dans le cadre d’Action coeur de Ville 2023-2026

VI. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A. PLH
Etude RHI-THIRORI : demande de subventions

VII. EQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS

A. MEDIATHEQUE
Approbation du projet d’établissement

VIII. ACTION SOCIALE

A. PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE
1- Règlement des aides en matière de Maisons d’Assistants Maternels (MAM)
2- Modification du règlement de fonctionnement de la crèche Les Minipouces
3- Convention avec la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche pour l’accueil d’enfants au sein des EAJE

IX. ADMINISTRATION GENERALE

Avenant n°1 à la convention relative au Contrat d’Objectifs Territorial

A. RESSOURCES HUMAINES
1- Création d’un poste de contrat de projet pour le service TOUT ENBUS
2- Tableau des emplois et des effectifs
3- Modalités de prise en charge des frais de déplacement
4- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

X. MARCHES PUBLICS

1- Acte modificatif au marché de maitrise d’oeuvre pour le Centre Technique Intercommunal
2- Attribution des marchés d’entretien des espaces
3- Collecte des déchets ménagers : préparation d’une nouvelle consultation
4- Actes modificatifs aux marchés de travaux pour la crèche Les Pandas

XI. BATIMENTS

1- Restructuration du Centre Technique Intercommunal : demande de financement au titre de la DETR 2024
2- Construction d’un stade à rayonnement départemental – protocole de partenariat et de financement

XII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

A. TRANSITION ECOLOGIQUE
Mise en place d’un dispositif incitatif à l’acquisition de VAE – Modification n°1 du règlement

XIII. DEPLACEMENTS ET MOBILITE

A. TOUT ENBUS
Avenant n° 3 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités

XIV. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

XV. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU