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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A – AIDES ECONOMIQUES
ISDPAM : renouvellement de l’adhésion 2024-2026

B – ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
1- Agriculture : avenant de prolongation de la convention de partenariat avec Ardèche le Goût dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial
2- Candidature à l’appel à projets « foncier opérationnel » dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT)

C. TOURISME
1- Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays d’Aubenas-Vals-Antraigues
2- Demande de renouvellement du classement de l’OTI d’Aubenas-Vals-Antraigues en catégorie I


II. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

A. PLU
1- Modification simplifiée n°4 du PLU d’Aubenas : décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale
2- Mise à disposition du public de la modification simplifiée 4 du PLU d’Aubenas
3- Autorisation de déposer les autorisations réglementaires pour les travaux de l’OTI à Aubenas

III. FINANCES


1- Créances irrécouvrables – budget principal
2- Décision modificative n°1 – budget principal
3- Budgets : autorisation d’engager, de liquider et de mandater les crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
4- Révision du montant de l’attribution de compensation de la commune d’Aubenas pour l’année 2024
5- Règlement d’attribution et de gestion des aides à l’investissement des communes – 2024-2026
6- M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier
7- M57 – Fixation des durées et du mode de gestion des amortissements

IV. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES


1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Fons – Création d’un accès sécurisé à un hameau communal
2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mercuer – Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du local technique
3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Didier sous Aubenas – Rénovation de la toiture de l’Eglise, des logements communaux (ancienne école) et de la bibliothèque municipale
4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Privat – Acquisition de matériel complémentaire pour la salle culturelle
5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Privat – Volets roulants et stores intérieurs occultants pour la Salle Lauzière
6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Travaux de voirie
7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Travaux de voirie 2023
8- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lentillères – Travaux de voirie communale
9- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Achat d’équipements supplémentaires pour la salle culturelle du Château Julien
10- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Aménagement du centre-bourg
11- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Rénovation de l’Unité de Distribution Directe (UDI) du village dite du Chapelier
12- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Achat de l’équipement du cabinet médical
13- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Achat de mobiliers et matériaux divers
14- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Travaux de mise en conformité d’un ascenseur à la Résidence du Val d’Ardèche
15- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Aménagement du trottoir au lieu-dit Lautaret, face au chemin du Rey
16- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat de blocs de secours à l’auberge municipale
17- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat de plaques et numéros pour complément d’adressage
18- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat d’un groupe électrogène
19- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Sécurisation du carrefour de la RD 578 Bis avec 3 voies communales
20- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat d’un réfrigérateur
21- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Renforcement du city stade
22- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux d’étanchéification de la toiture de l’Espace Lienhart
23- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Réfection clocher église

V. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

A. AMENAGEMENT ESPACE
Avenant n°2 à la convention de l’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) dans le cadre d’Action coeur de Ville 2023-2026

VI. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A. PLH
Etude RHI-THIRORI : demande de subventions


VII. EQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS

A. MEDIATHEQUE
Approbation du projet d’établissement

VIII. ACTION SOCIALE

A. PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE
1- Règlement des aides en matière de Maisons d’Assistants Maternels (MAM)
2- Modification du règlement de fonctionnement de la crèche Les Minipouces
3- Convention avec la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche pour l’accueil d’enfants au sein des EAJE


IX. ADMINISTRATION GENERALE


Avenant n°1 à la convention relative au Contrat d’Objectifs Territorial

A. RESSOURCES HUMAINES
1- Création d’un poste de contrat de projet pour le service TOUT ENBUS
2- Tableau des emplois et des effectifs
3- Modalités de prise en charge des frais de déplacement
4- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle


X. MARCHES PUBLICS


1- Acte modificatif au marché de maitrise d’oeuvre pour le Centre Technique Intercommunal
2- Attribution des marchés d’entretien des espaces
3- Collecte des déchets ménagers : préparation d’une nouvelle consultation
4- Actes modificatifs aux marchés de travaux pour la crèche Les Pandas


XI. BATIMENTS


1- Restructuration du Centre Technique Intercommunal : demande de financement au titre de la DETR 2024
2- Construction d’un stade à rayonnement départemental – protocole de partenariat et de financement


XII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

A. TRANSITION ECOLOGIQUE
Mise en place d’un dispositif incitatif à l’acquisition de VAE – Modification n°1 du règlement


XIII. DEPLACEMENTS ET MOBILITE

A. TOUT ENBUS
Avenant n° 3 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités


XIV. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT


XV. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU


Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2024

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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 juin 2024

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La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la Communauté de Communes du Val de Ligne viennent de lancer Merveillous-Agri.fr :… En savoir plus
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PLUi : réunions publiques du 6 au 22 mai 2024

Pour le 2nd trimestre 2024, 6 nouvelles réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du PLUi. Ces réunions… En savoir plus
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Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
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Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

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Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026Indicateurs territoriaux de l’Education NationaleEspace multi activitésProjet de rénovation du Centre Technique IntercommunalReprise… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus

Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la voie douce « Via Ardèche » (tronçon Saint-Sernin/Aubenas), la route Départementale 153, depuis le… En savoir plus
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