Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

Conseil communautaire du 29 juin 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021 :

I.             SUBVENTIONS

A.           subventions diverses

Subvention à l’association Rock & Caillettes pour le Festival Jean Saussac

B.           aide à l’investissement des communes

1-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux liés à l’installation de chauffage de l’église

2-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de transformation de la salle de la Cure en appartement

3-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux de voirie 2021

4-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux Epicerie-Bar Château Julien

5-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux sur le réseau des eaux pluviales du quartier les Bruges

II.           ADMINISTRATION GENERALE

1-        Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Centre Sud Ardèche 2021-2026. Signature de la convention d’initialisation 2021

2-        Modification du tableau des effectifs

III.         Marchés publics

Marché à procédure formalisée 2021.110. Collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

IV.        Developpement économique

A.           Parcours résidentiel entreprise

Pépinière d’Entreprises L’Espélidou : approbation du règlement intérieur et du règlement de fonctionnement

B.           Actions en partenariat

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la plateforme INITIATIVE SEUIL DE PROVENCE ARDECHE MERIDIONALE (ISDPAM)

C.           Actions agricoles et sylvicoles

Candidature à l’appel à projet de la DRAAF pour animer le regroupement de gestion et du foncier forestier en Auvergne-Rhône-Alpes

V.          POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1-        Programme Local de l’Habitat – Bilan final 2014/2020

2-        Second arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022/2027 suite aux avis des communes

VI.        FINANCES

Taxe GEMAPI 2022

VII.     ANIMATIONS

1-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021 – Demandes de subvention

2-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021-  Défraiement des scientifiques participants

VIII.     Spanc

Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Approbation du rapport d’activités 2020

IX.        Collecte et traitement des déchets

Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service « Gestion et prévention des déchets ».

X.          Compte rendu des decisions du President

XI.        Compte rendu des délibérations du bureau


Programme Mois de la Rando 2024 - recto

Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 01/05/2024, 08/05/2024, 09/05/2024 et 20/05/2024. RATTRAPAGE… En savoir plus
Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026Indicateurs territoriaux de l’Education NationaleEspace multi activitésProjet de rénovation du Centre Technique IntercommunalReprise… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus

Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la voie douce « Via Ardèche » (tronçon Saint-Sernin/Aubenas), la route Départementale 153, depuis le… En savoir plus

Travaux réseau Orange du 29 janvier au 7 février

En raison d'un réaménagement technique, des perturbations sont attendues sur les réseaux fixe/ADSL/fibre/mobile de plusieurs communes de la CCBA, entre… En savoir plus

Formation baby-sitting du 19 au 23 février 2024

 Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting !  Vous avez entre 15 et 18 ans ? Vous habitez sur le bassin d’Aubenas… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 19 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 19-12-2023Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 25/12/2023 et 01/01/2024. RATTRAPAGES DU LUNDI… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 décembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 12-12-2023Télécharger En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

moyens de nous contacter Contactez-nous

téléphone04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30