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Conseil communautaire du 29 juin 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021 :

I.             SUBVENTIONS

A.           subventions diverses

Subvention à l’association Rock & Caillettes pour le Festival Jean Saussac

B.           aide à l’investissement des communes

1-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux liés à l’installation de chauffage de l’église

2-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de transformation de la salle de la Cure en appartement

3-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux de voirie 2021

4-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux Epicerie-Bar Château Julien

5-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux sur le réseau des eaux pluviales du quartier les Bruges

II.           ADMINISTRATION GENERALE

1-        Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Centre Sud Ardèche 2021-2026. Signature de la convention d’initialisation 2021

2-        Modification du tableau des effectifs

III.         Marchés publics

Marché à procédure formalisée 2021.110. Collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

IV.        Developpement économique

A.           Parcours résidentiel entreprise

Pépinière d’Entreprises L’Espélidou : approbation du règlement intérieur et du règlement de fonctionnement

B.           Actions en partenariat

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la plateforme INITIATIVE SEUIL DE PROVENCE ARDECHE MERIDIONALE (ISDPAM)

C.           Actions agricoles et sylvicoles

Candidature à l’appel à projet de la DRAAF pour animer le regroupement de gestion et du foncier forestier en Auvergne-Rhône-Alpes

V.          POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1-        Programme Local de l’Habitat – Bilan final 2014/2020

2-        Second arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022/2027 suite aux avis des communes

VI.        FINANCES

Taxe GEMAPI 2022

VII.     ANIMATIONS

1-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021 – Demandes de subvention

2-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021-  Défraiement des scientifiques participants

VIII.     Spanc

Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Approbation du rapport d’activités 2020

IX.        Collecte et traitement des déchets

Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service « Gestion et prévention des déchets ».

X.          Compte rendu des decisions du President

XI.        Compte rendu des délibérations du bureau


Trophée Jeune&Co 2021 : films des écoles

59 classes du territoire de la CCBA ont participé au Trophée Jeune&Co cette année ! Les enfants ont été sensibilisés… En savoir plus

Collecte des déchets le 14 juillet

La collecte des déchets sera perturbée en raison du 14 juillet. Toutes les informations ci-dessous : En savoir plus

AstroNomades 2021

La 9ème édition des AstroNomades aura lieu les 17 et 18 juillet prochain à Juvinas. Cette année, nous fêtons le… En savoir plus

Des changements pour cet été à la Médiathèque intercommunale

Horaires, modalités de prêts .. voici quelques changements à venir pour la Médiathèque intercommunale Jean Ferrat : Le nombre de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant : les inscriptions sont ouvertes !

Les inscriptions sont ouvertes pour l'Accueil de loisirs itinérant de cet été 2021. (4-11ans) du 7 juillet au 30 juillet… En savoir plus

Sondage de la Ludothèque

 La Ludothèque Le Palabre cherche à vérifier si ses services sont connus par les habitants de la Communauté de Commune… En savoir plus

Point Accueil Ecoute Jeune

La CCBA est à l'écoute des jeunes de 12 à 25 ans et de leurs parents ! Toutes les informations… En savoir plus

Informations Covid : structures d’accueil enfance, jeunesse et parentalité

Suite aux annonces de ces derniers jours concernant les structures d’accueil enfance jeunesse et parentalité voici plusieurs informations de la… En savoir plus

Le Conseil de développement recherche des membres !

Le Conseil de Développement de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas a été créé en 2018 et mis en… En savoir plus

Climat : on a besoin de votre avis !

Le Plan Climat Air Energie Territoire (PCAET), porté par la CCBA, est soumis à l'avis des citoyens du 1er février… En savoir plus

La fibre optique progresse sur le bassin d’Aubenas

Depuis 2007 et la création du syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN), les départements de l'Ardèche et de la Drôme,… En savoir plus

Vœux du président de la CCBA, Max Tourvieilhe

En raison des conditions sanitaires, le président Max Tourvieilhe et les vice-présidents de la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas… En savoir plus

Collecte des sapins de Noël pour compost

La fin d'année approche et avec elle, le réveillon de Noël, ses décorations et son sapin. Mais que faire de… En savoir plus

Formation babysitting

La Communauté de communes du bassin d’Aubenas, en partenariat avec le service jeunesse de la ville d’Aubenas, organise une formation… En savoir plus

La CCBA s’active pour le climat

Depuis octobre 2018, La CCBA a lancé le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Cet outil va inciter la collectivité… En savoir plus

La médiathèque intercommunale rouvre ses portes

A compter du 1er Décembre, la Médiathèque pourra à nouveau vous accueillir. Horaires : retour à la normale Mardi 12h30… En savoir plus

ACCOMPAGNER LE Dé « CLIC » DU NUMERIQUE !!!

Avec la crise sanitaire, la vente en ligne ouvre de nouvelles perspectives pour les entreprises du commerce, de l’artisanat et… En savoir plus

LA CCBA vous invite à consommer LOCAL !

Pour favoriser l’activité des commerces, des entreprises artisanales de proximité et des producteurs agricoles du territoire, la CCBA vous invite… En savoir plus

LA CCBA SOUTIENT LES ACTEURS ECONOMIQUES DE SON TERRITOIRE

Plus spécifiquement, la CCBA participe à hauteur de 165 032€au dispositif Région unie mis en place par la Région Auvergne… En savoir plus

LES CONTACTS POUR ACCOMPAGNER LES ACTEURS ECONOMIQUES

Comme ce fut le cas lors du premier confinement, la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) se place aux… En savoir plus
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