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Conseil communautaire du 29 juin 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021 :

I.             SUBVENTIONS

A.           subventions diverses

Subvention à l’association Rock & Caillettes pour le Festival Jean Saussac

B.           aide à l’investissement des communes

1-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux liés à l’installation de chauffage de l’église

2-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de transformation de la salle de la Cure en appartement

3-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux de voirie 2021

4-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux Epicerie-Bar Château Julien

5-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux sur le réseau des eaux pluviales du quartier les Bruges

II.           ADMINISTRATION GENERALE

1-        Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Centre Sud Ardèche 2021-2026. Signature de la convention d’initialisation 2021

2-        Modification du tableau des effectifs

III.         Marchés publics

Marché à procédure formalisée 2021.110. Collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

IV.        Developpement économique

A.           Parcours résidentiel entreprise

Pépinière d’Entreprises L’Espélidou : approbation du règlement intérieur et du règlement de fonctionnement

B.           Actions en partenariat

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la plateforme INITIATIVE SEUIL DE PROVENCE ARDECHE MERIDIONALE (ISDPAM)

C.           Actions agricoles et sylvicoles

Candidature à l’appel à projet de la DRAAF pour animer le regroupement de gestion et du foncier forestier en Auvergne-Rhône-Alpes

V.          POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1-        Programme Local de l’Habitat – Bilan final 2014/2020

2-        Second arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022/2027 suite aux avis des communes

VI.        FINANCES

Taxe GEMAPI 2022

VII.     ANIMATIONS

1-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021 – Demandes de subvention

2-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021-  Défraiement des scientifiques participants

VIII.     Spanc

Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Approbation du rapport d’activités 2020

IX.        Collecte et traitement des déchets

Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service « Gestion et prévention des déchets ».

X.          Compte rendu des decisions du President

XI.        Compte rendu des délibérations du bureau


Collecte des déchets du 29 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le lundi 29 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. La collecte des… En savoir plus

Collecte des déchets du 18 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le jeudi 18 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. Cela concerne le… En savoir plus

Le Mois de la Rando – Dimanche 14 mai à Saint-Julien-du-Serre

Le Mois de la Rando est de retour sur notre territoire pour une nouvelle saison ! Une journée dédiée aux… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er et 8 mai

La collecte des déchets sera perturbée en raison des jours fériés du 1er et 8 mai 2023. Sur les communes… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 avril 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Marathon du numérique #3

Les inscriptions sont ouvertes pour la 3ème édition du Marathon du numérique ! Une nouvelle édition avec 3 semaines d'ateliers… En savoir plus
Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux II. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 14 mars 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 14 mars… En savoir plus
Conseil communautaire

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2023

I. Développement économique A. ZAE 1- ZAE du Bourdary : cession du lot n°3 à la société SOVISAL 2- ZAE de l’Escrinet : cession du lot… En savoir plus
Fresque du climat

Trophée Jeunes&Co : 2 évènements à ne pas manquer !

Trophée Jeunes&Co : Découvrez le travail des élèves et participez à deux soirées évènements sur le changement climatique ! Dans… En savoir plus

Balade avec la caméra thermique à Aubenas

Copropriétaires, venez découvrir où sont les fuites de chaleur et poser vos questions sur la rénovation énergétique de votre logement.… En savoir plus
Le Bricobus

Formez-vous au bricolage grâce au Bricobus !

Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement ! Depuis… En savoir plus

Permanences du Pôle Seniors à Lachapelle-sous-Aubenas et Vesseaux

Informations, ressources et orientations, rencontrez l'animatrice du Pôle Seniors lors de deux permanences : Jeudi 16 février de 9h à… En savoir plus

Vers la fin des locations de passoires thermiques

La loi Climat Résilience votée en 2021 va interdire au fur et à mesure la location des logements les plus… En savoir plus

Participez au Webinaire sur les aides financières à la rénovation le 22 février

WEBINAIRE LE MERCREDI 22 FÉVRIER 2023 A 18H00 Ce webinaire est ouvert à toutes les ardéchoises et à tous les… En savoir plus

3ème Matinale des entrepreneurs, inscrivez-vous !

Les inscriptions pour la troisième édition de la « Matinale des Entrepreneurs » qui aura lieu le vendredi 3 février prochain à… En savoir plus

Bonne année 2023 !

Le président, Max Tourvieilhe, vous présente ses meilleurs vœux en vidéo pour cette nouvelle année. https://youtu.be/EE8UieDrYKk En savoir plus

Travaux de rénovation à la gare routière à Aubenas

Des travaux de rénovation seront réalisés pour améliorer le confort des usagers dans le hall d'attente de la gare routière… En savoir plus

Formation baby-sitting du 6 au 10 février 2023

Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting ! Vous avez entre 15 et 18 ans ? Vous habitez sur le bassin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 08 décembre 2022

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 08 décembre… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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