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Conseil communautaire du 29 juin 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021 :

I.             SUBVENTIONS

A.           subventions diverses

Subvention à l’association Rock & Caillettes pour le Festival Jean Saussac

B.           aide à l’investissement des communes

1-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux liés à l’installation de chauffage de l’église

2-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de transformation de la salle de la Cure en appartement

3-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux de voirie 2021

4-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux Epicerie-Bar Château Julien

5-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux sur le réseau des eaux pluviales du quartier les Bruges

II.           ADMINISTRATION GENERALE

1-        Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Centre Sud Ardèche 2021-2026. Signature de la convention d’initialisation 2021

2-        Modification du tableau des effectifs

III.         Marchés publics

Marché à procédure formalisée 2021.110. Collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

IV.        Developpement économique

A.           Parcours résidentiel entreprise

Pépinière d’Entreprises L’Espélidou : approbation du règlement intérieur et du règlement de fonctionnement

B.           Actions en partenariat

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la plateforme INITIATIVE SEUIL DE PROVENCE ARDECHE MERIDIONALE (ISDPAM)

C.           Actions agricoles et sylvicoles

Candidature à l’appel à projet de la DRAAF pour animer le regroupement de gestion et du foncier forestier en Auvergne-Rhône-Alpes

V.          POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1-        Programme Local de l’Habitat – Bilan final 2014/2020

2-        Second arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022/2027 suite aux avis des communes

VI.        FINANCES

Taxe GEMAPI 2022

VII.     ANIMATIONS

1-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021 – Demandes de subvention

2-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021-  Défraiement des scientifiques participants

VIII.     Spanc

Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Approbation du rapport d’activités 2020

IX.        Collecte et traitement des déchets

Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service « Gestion et prévention des déchets ».

X.          Compte rendu des decisions du President

XI.        Compte rendu des délibérations du bureau


Collecte des déchets – 26 mai 2022

Les collectes du jeudi 26 mai 2022, jour férié, seront reportées ou avancées à un autre jour sur les communes… En savoir plus

Le mois de la rando

Un mois de randonnées à travers les territoires des Communautés de Communes du Val de Ligne, Communauté de communes du… En savoir plus

La Médiathèque Jean Ferrat se renouvelle, donnez votre avis !

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2ème Matinale des Entrepreneurs

Les inscriptions pour la seconde édition de la « Matinale des Entrepreneurs » qui aura lieu le vendredi 20 mai prochain à… En savoir plus

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Vous avez plus de 60 ans et souhaitez découvrir ou approfondir vos connaissances des outils numériques ? Inscrivez-vous au Marathon… En savoir plus

Collecte des déchets – 18 avril 2022

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Ordre du jour – Conseil communautaire du 11 avril 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Lentillères – Travaux de voirie… En savoir plus

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Inscrivez-vous à l'accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2022 ! Du 19 au 22 avril et du 25… En savoir plus

Ordre du jour – Conseil Communautaire du 15 mars 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Saint-Etienne-De-Boulogne – Travaux de voirie communale à… En savoir plus

Questionnaire sur le logement des saisonniers en sud Ardèche

Vous avez parfois recours à des saisonniers non locaux pour votre activité saisonnière et celle-ci est située sur le territoire… En savoir plus

Ordre du jour Conseil Communautaire du 08 février 2022

I. AIDES A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES 1. Aides à l’investissement des communes - 2021-2023 – Ucel – Continuité de la restauration… En savoir plus
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Le Bricobus, un dispositif solidaire qui vous permet de vous former gratuitement au bricolage pour réaliser des travaux d’entretien et améliorer votre logement ! Besoin… En savoir plus
Formation Babysitting 2022

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Vous souhaitez changer vos habitudes alimentaires sans augmenter votre budget ? Avoir des réponses à vos questions concernant l’alimentation ? Découvrir le… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil communautaire du 7/12

I.             Aides a l’investissement des communes 1.            Fons 2.            Vallées d’Antraigues-Asperjoc II.           Developpement économique A.           Actions agricoles et sylvicoles Protocoles… En savoir plus

1ère Matinale des entrepreneurs !

La Communauté de communes du Bassin d'Aubenas organise sa première Matinale des entrepreneurs le vendredi 10 décembre à l'Espace Séraphin… En savoir plus

Conférences : Apprivoiser les écrans

📍La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas propose deux conférences à destination des professionnels de la petite enfance des parents… En savoir plus

Collecte des déchets – 11 novembre

Veuillez trouver ci-dessous les informations relatives à la collecte des déchets pour le 11 novembre. En savoir plus

Ordre du jour : Conseil communautaire du 4 novembre 2021

I.             aides a l’investissement des communes Aizac – Travaux de voiries communales 2021 II.           Developpement économique A.           Actions en partenariat… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil communautaire 28/09/201

Voici l'ordre du jour du Conseil communautaire du 28 septembre 2021 : I.     Aides a l’investissement des communes 1.            Saint-Etienne-de-Boulogne –… En savoir plus
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