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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2022

I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lachapelle-sous-Aubenas –  Réhabilitation thermique & extension de l’école

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux de voirie rue de la Calade, Résistance et allée du cimetière

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux d’aménagement du Bourg

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Mise en sécurité des chemins et calades

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux d’amélioration énergétique de la MAM

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Rénovation de la place Chalendas

II. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

ZAE

1. Zone d’activités de Chamboulas : vente d’un terrain à la SAS Les Glaces de l’Ardèche

2. Prescription de l’inventaire des zones d’activités économiques

III. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

MOBILITÉ

Avenants convention Région

IV. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1. Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et la commune d’Aubenas

2. Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et UCEL

V. ACTION SOCIALE

Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’Aubenas et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’Aubenas

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

1. Signature d’une convention pluriannuelle 2022-2024 de partenariat entre la Mission Locale de l’Ardèche Méridionale et la Communautés de communes du Bassin d’Aubenas pour le Point Information Jeunesse Itinérant

2. Jeunesse : Soutien aux actions de l’ADSEA en matière de prévention spécialisée – convention entre le Département, la CCBA, la ville d’Aubenas et l’ADSEA

VI. FINANCES

ZAE du Pialon / Moulon Inférieur : convention de reversement à la Communauté de Communes de la taxe d’aménagement perçue par la commune d’Aubenas

VII. SUBVENTIONS

1. Règlement d’attribution

2. Subvention au Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche 2022

3. Subvention au Centre de Formation Bouliste pour le Challenge Alain DELICHIERE

VIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Lecture publique : affiche des ateliers "parlons Réseau"

Lecture Publique : 3 ateliers de réflexion programmés en mai et juin 2024

Depuis janvier 2024, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a initié une démarche immersive et collaborative visant à… En savoir plus
Logo Merveillous Agri

Tout savoir sur le PAT

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la Communauté de Communes du Val de Ligne viennent de lancer Merveillous-Agri.fr :… En savoir plus

Avis de consultation – Inventaire des zones d’activités économiques (ZAE)

Du 23 avril au 23 mai 2024, la CCBA consulte les propriétaires et occupants d’un terrain ou d’un local au… En savoir plus
Liste des réunions publiques du PLUi - mai 2024

PLUi : réunions publiques du 6 au 22 mai 2024

Pour le 2nd trimestre 2024, 6 nouvelles réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du PLUi. Ces réunions… En savoir plus
Programme Mois de la Rando 2024 - recto

Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 01/05/2024, 08/05/2024, 09/05/2024 et 20/05/2024. RATTRAPAGE… En savoir plus
Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 mars 2024

Présentation de la feuille de route politique 2024-2026Indicateurs territoriaux de l’Education NationaleEspace multi activitésProjet de rénovation du Centre Technique IntercommunalReprise… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #5 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d’entreprises du bassin d’Aubenas, rendez-vous le vendredi 15 mars prochain pour la 5ème édition de la Matinale… En savoir plus

Rencontre des Professionnels du Tourisme – Inscrivez-vous !

Participez activement à la politique touristique du Bassin d’Aubenas ! Le tourisme est un pilier économique essentiel de notre bassin de… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d’hiver sont ouvertes. Deux lieux d’accueil sont… En savoir plus

Travaux voie douce – fermeture D153 à Saint-Étienne-de-Fontbellon

Dans le cadre des travaux d’aménagement de la voie douce « Via Ardèche » (tronçon Saint-Sernin/Aubenas), la route Départementale 153, depuis le… En savoir plus

Travaux réseau Orange du 29 janvier au 7 février

En raison d'un réaménagement technique, des perturbations sont attendues sur les réseaux fixe/ADSL/fibre/mobile de plusieurs communes de la CCBA, entre… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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