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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2022

I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lachapelle-sous-Aubenas –  Réhabilitation thermique & extension de l’école

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux de voirie rue de la Calade, Résistance et allée du cimetière

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux d’aménagement du Bourg

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Mise en sécurité des chemins et calades

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux d’amélioration énergétique de la MAM

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Rénovation de la place Chalendas

II. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

ZAE

1. Zone d’activités de Chamboulas : vente d’un terrain à la SAS Les Glaces de l’Ardèche

2. Prescription de l’inventaire des zones d’activités économiques

III. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

MOBILITÉ

Avenants convention Région

IV. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1. Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et la commune d’Aubenas

2. Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et UCEL

V. ACTION SOCIALE

Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’Aubenas et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’Aubenas

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

1. Signature d’une convention pluriannuelle 2022-2024 de partenariat entre la Mission Locale de l’Ardèche Méridionale et la Communautés de communes du Bassin d’Aubenas pour le Point Information Jeunesse Itinérant

2. Jeunesse : Soutien aux actions de l’ADSEA en matière de prévention spécialisée – convention entre le Département, la CCBA, la ville d’Aubenas et l’ADSEA

VI. FINANCES

ZAE du Pialon / Moulon Inférieur : convention de reversement à la Communauté de Communes de la taxe d’aménagement perçue par la commune d’Aubenas

VII. SUBVENTIONS

1. Règlement d’attribution

2. Subvention au Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche 2022

3. Subvention au Centre de Formation Bouliste pour le Challenge Alain DELICHIERE

VIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Passe ton BAFA en 2024

Tu as 17 ans et tu t'intéresse au domaine de la petite enfance ? Passe ton BAFA en 2024 !… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er novembre

Collecte des déchets - 1er novembre 2023 La collecte des déchets sera perturbée le 1er novembre prochain, jour férié, sur… En savoir plus

Matinale des entrepreneurs #4 – Inscrivez-vous !

Entrepreneurs et chefs d'entreprises du bassin d'Aubenas, rendez-vous le vendredi 20 octobre prochain pour la 4ème édition de la Matinale… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Liste des délibérations du CC du 26-09-2023Télécharger En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des 3-11 ans pendant les vacances d'automne sont ouvertes. Deux lieux d'accueil sont… En savoir plus

Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique

Dans le cadre de sa politique de développement de la pratique du vélo sur le territoire, la Communauté de Communes… En savoir plus

Une nouvelle Semaine Bleue en octobre !

Pour la 8ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI Présence de Madame Patricia VALMA, Sous-Préfète de Largentière Approbation du procès-verbal du… En savoir plus

Semaine européenne de la mobilité

A l'occasion de la semaine de mobilité, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous toute la semaine… En savoir plus

Participez à la journée des familles

𝗝𝗼𝘂𝗿𝗻𝗲́𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗳𝗮𝗺𝗶𝗹𝗹𝗲𝘀 - 𝟮𝟯 𝘀𝗲𝗽𝘁𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 𝟮𝟬𝟮𝟯 La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous donne rendez-vous le samedi 23… En savoir plus

Collecte des déchets du 14 juillet 2023

La collecte des déchets sera perturbée le 14 juillet, jour férié, sur les communes de Ailhon, Mercuer, Labégude, Saint-Didier-sous-Aubenas. La… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 13 juin 2023.

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Accueil de loisirs itinérant des vacances d’été

Les inscriptions pour l'accueil de loisirs itinérant des vacances d'été seront ouvertes à partir du 20 juin prochain. Trois accueils… En savoir plus
Conseil communautaire

Ordre du jour – Conseil communautaire du 13 juin 2023

Point d’avancement sur la démarche relative au diagnostic local de santé PRESIDENT I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Rapport d’activité 2022 (en présence de… En savoir plus

Collecte des déchets du 29 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le lundi 29 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. La collecte des… En savoir plus

Collecte des déchets du 18 mai 2023

La collecte des déchets sera perturbée le jeudi 18 mai, jour férié, sur certaines communes du territoire. Cela concerne le… En savoir plus

Le Mois de la Rando – Dimanche 14 mai à Saint-Julien-du-Serre

Le Mois de la Rando est de retour sur notre territoire pour une nouvelle saison ! Une journée dédiée aux… En savoir plus

Collecte des déchets du 1er et 8 mai

La collecte des déchets sera perturbée en raison des jours fériés du 1er et 8 mai 2023. Sur les communes… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 5 avril 2023

Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 05 avril… En savoir plus

Marathon du numérique #3

Les inscriptions sont ouvertes pour la 3ème édition du Marathon du numérique ! Une nouvelle édition avec 3 semaines d'ateliers… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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