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Conseil Communautaire du 05 Juillet 2022 – Délibérations publiées le 11-07-2022

Aides à l’investissement des commune 2021-2023 – LACHAPELLE SOUS AUBENAS – Réhabilitation thermique et extension de l’écoleDEL05072022-01
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LAVILLEDIEU – Travaux de voirieDEL05072022-02
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LAVILLEDIEU – Travaux d’aménagement du bourgDEL05072022-03
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LAVIOLLE – Mise en sécurité des chemins et caladesDEL05072022-04
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – UCEL – Travaux d’amélioration énergétique de la MAMDEL05072022-05
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – VINEZAC – Rénovation de la place du ChalendasDEL05072022-06
Zone d’Activités de Chamboulas – Vente d’un terrain à la SAS Les Glaces de l’ArdècheDEL05072022-07
Prescription de l’inventaire des Zones d’Activités économiquesDEL05072022-08
Convention de délégation de compétence et d’organisation des services de mobilités et convention de mise à disposition de locaux et mobiliers avec la Région AURA – Avenant N°1DEL05072022-09
Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et la commune d’AUBENASDEL05072022-10
Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et UCELDEL05072022-11
Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’AUBENAS et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’AUBENASDEL05072022-12
Signature d’une convention pluriannuelle 2022-2024 de partenariat entre la Mission Locale de l’Ardèche Méridionale et la CCBA pour le Point Information Jeunesse ItinérantDEL05072022-13
Jeunesse – Soutien aux actions de l’ADSEA en matière de prévention spécialisée – Convention entre le Département, la CCBA, la ville d’AUBENAS et l’ADSEADEL05072022-14
ZAE du Pialon / Moulon inférieur – Convention de reversement à la CCBA de la taxe d’aménagement perçue par la commune d’AUBENASDEL05072022-15
Règlement d’attribution des subventions aux associations DEL05072022-16
Subvention au Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche 2022DEL05072022-17
Subvention au Centre de Formation Bouliste pour le Challenge Alain DELICHIEREDEL05072022-18
Compte-rendu des décisions du PrésidentDEL05072022-19
Compte-rendu des délibérations du BureauDEL05072022-20
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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