Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 14 mars 2023
Téléchargez via le lien ci-dessous la liste des délibérations qui ont été examinées lors du Conseil Communautaire du 14 mars 2023 :
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 novembre 2026 Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu mardi 10 novembre 2026 à 19h00… En savoir plus
Mouvement de grève nationale du 05/11/2026 : la Médiathèque Intercommunale exceptionnellement fermée En raison d’un mouvement de grève nationale, la Médiathèque intercommunale Jean Ferrat sera exceptionnellement fermée le jeudi 5 novembre 2026.… En savoir plus
Mouvement de grève nationale du 05/11/2026 : la collecte des déchets impactée En raison des manifestations prévues à Aubenas, la collecte des ordures ménagères et des déchets assimilés, pourra être perturbée sur… En savoir plus
HABITAT | Deux réunions d’information gratuites pour les propriétaires bailleurs Deux réunions d’information gratuites sont proposées en novembre 2026 sur le Bassin d’Aubenas : Faire face aux impayés de loyers… En savoir plus
10ème Matinale des Entrepreneurs : les inscriptions sont ouvertes ! Rendez-vous vendredi 6 novembre 2026, de 8h00 à 11h00 à Saint-Privat, pour une nouvelle Matinale des entrepreneurs organisée par la… En savoir plus
Formation approfondissement du BAFA : du 26 au 31 oct. 2026 La prochaine formation BAFA approfondissement se déroulera du 26 au 31 octobre 2026 à la Maison Familiale Rurale de Villeneuve-de-Berg,… En savoir plus
Accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne 2026 Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne 2026 ouvrent le mardi 29 septembre 2026 ! Cette année,… En savoir plus Ordre du jour du Conseil Communautaire du 22 septembre 2026 Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu mardi 22 septembre 2026 à 19h00… En savoir plus
Arrêté temporaire réglementant la navigation sur la rivière Ardèche – Labégude et Ucel Arrêté temporaire réglementant la navigation sur la rivière Ardèche au niveaux du seuil de la centrale hydroélectrique OI Manufacturing -… En savoir plus
Semaine Bleue : du 5 au 11 octobre 2026 Du 5 au 11 octobre 2026, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas vous invite à participer à la 11ème… En savoir plus
Un pour tous, tous pour Dumas : du 16 septembre au 16 octobre 2026 Après plusieurs lectures musicales qui vous ont plongées dans l'univers des Trois Mousquetaires, le Réseau des Bibliothèque et Médiathèque du… En savoir plus
Évolution des horaires France Services de Vals-les-Bains et Antraigues À compter du lundi 7 septembre 2026, les horaires d’ouverture au public des France Services de Vals-les-Bains et des Vallées… En savoir plus
Guide de l’État post-grêle : toutes les aides aux particuliers, entreprises, exploitants agricoles et collectivités Le 15 juillet 2026, le bassin d'Aubenas a été touché par un épisode de grêle d'une violence exceptionnelle. Face à… En savoir plus
Jour férié : collecte des déchets du samedi 15 août 2026 La collecte des déchets sera maintenue le samedi 15 août 2026, malgré le caractère férié de cette journée. À Aubenas… En savoir plus
Jour férié : rattrapage de la collecte des déchets du mardi 14 juillet 2026 La collecte des déchets ménagers sera impactée le mardi 14 juillet 2026, cette journée étant fériée. Voici les communes concernées… En savoir plus Ordre du jour du Conseil Communautaire du 7 juillet 2026 Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu mardi 7 juillet 2026 à 19h00… En savoir plus
Grande rencontre autour de l’avenir de l’eau : vendredi 10 juillet 2026 à Vals-les-Bains L'EPTB Ardèche vous invite à une demi-journée de sensibilisation et d'échanges autour des enjeux de l'eau sur notre territoire !… En savoir plus
Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2026 Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’été 2026 sont ouvertes ! Cette année, l’ALSH sera à :… En savoir plus Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 juin 2026 Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu mardi 9 juin 2026 à 19h00… En savoir plus
Concours photos – Arbres emblématiques du Roc de Gourdon et des contreforts du Coiron Participez à l’inventaire des arbres remarquables de l’Espace Naturel Sensible. 👉 Repérez un arbre emblématique, prenez-le en photo et envoyez… En savoir plus
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