Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

I. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

Programme Local de l’Habitat – Bilan annuel 2024 / Bilan triennal 2022-2024

II. DEPLACEMENTS ET MOBILITE

CONVENTIONNEMENTS DE DELEGATION ET DE COOPERATION EN MATIERE DE MOBILITE AVEC LA REGION

1. Mobilités : Tout’enbus – modification du règlement de fonctionnement de la gare routière d’Aubenas
2. Mobilités : Tout’enbus – modification du règlement de service
3. Autorisation de signature d’une convention de délégation de compétence spécifique pour les mobilités actives et partagées avec la Région AURA pour l’action « Auto stop ».
4. Voie douce Vesseaux – Col d’Auriolles. Demande de subvention au titre du Fonds vert
5. Voie douce Vesseaux – Col d’Auriolles. Convention avec le SDEA
   

III. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Actions agricoles et sylvicoles

Projet Alimentaire Territorial : attribution d’une subvention au projet scolaire 2025-2026 « Alimentation et agriculture en Ardèche » de l’école d’Antraigues-sur-Volane

IV. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

PLU

1. Modification simplifiée N°1 du PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas : décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale,
2. Modification simplifiée N°1 du PLU de Saint-Didier-sous-Aubenas : définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

V. ACTION SOCIALE

A. PETITE ENFANCE / ENFANCE / JEUNESSE

1. Candidature de la CCBA dans le cadre du règlement de soutien aux politiques jeunesse des collectivités porté par le département de l’Ardèche
2. Renouvellement de l’agrément de la CAF 2026-2029 : soutien de la CCBA au centre social Le PALABRE

VI. EQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS

MEDIATHEQUE

Avenant n°1 à la convention d’objectifs établissements associatifs d’enseignement artistique : Autorisation de signature

VII. RESSOURCES HUMAINES

1. Délibération CIA du 24/06/25 rectification d’une erreur matérielle
2. Evolution du tableau des emplois et des effectifs

VIII. ADMINISTRATION GENERALE

Désignation des représentants au conseil de surveillance du CHARME

IX. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Mercuer – Travaux de drainage au cimetière du Ranchet
2. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Mercuer – Travaux d’installation d’un dessableur à la station de relevage assainissement
3. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Didier sous Aubenas – Acquisition d’un terrain et création d’une voirie autour de l’église et une trentaine de places de stationnement + Travaux au Chemin des Terres de Millet – Modification du plan de financement et travaux supplémentaires
4. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Privat – Travaux de voirie
5. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Labastide sur Besorgues – Extension du réseau d’eau potable
6. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Mercuer – Travaux d’installation d’une alarme incendie aux normes actuelles dans les bâtiments de l’ancienne école et de la salle polyvalente
7. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Lavilledieu – Rénovation de la toiture de la mairie (2ième tranche)
8. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Labastide sur Besorgues – Réalisation d’un garde-corps en fer forgé
9. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Mercuer – Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics en centre village
10. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Lavilledieu – Création de voiries
11. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Vinezac – Travaux de voirie communale 2025
12. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Vinezac – Création d’une terrasse couverte et des jardinières au boulodrome
13. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Juvinas – Travaux de voirie
14. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Ucel – Travaux d’amélioration de l’accessibilité de la Maison Carrée
15. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Ucel – Travaux de sécurisation de la route de la Manufacture Royale

X. FINANCES

1. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
   (FPIC) 2025 – Répartition dérogatoire
2. Demande de subvention auprès de la région AURA pour le projet de rénovation énergétique et mise en accessibilité du Bâtiment Seibel – Etudes et travaux Phase1
3. Adhésion pour les besoins propres de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas au Syndicat Mixte Numérian

XI. SUBVENTIONS

1. Subventions aux associations. COMITE DES FETES D’AUBENAS – Fête de la caillette
2. Subventions aux associations. SUD EST PROPULSION

XII. MARCHES PUBLICS

Marché 2025.09 Acquisition de contenants OM : choix des fournisseurs

XIII. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

XIV. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU