Ordre du jour du Conseil Communautaire du 6 novembre 2025

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu jeudi 6 novembre 2025 à 19h30 au siège de la CCBA à Ucel.

Voici l’ordre du jour :

I. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

A. SENTIERS DE RANDONNÉE

Demande d’inscription de la Boucle équestre au PDIPR en tant que boucle équestre itinérante

B. TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) photovoltaïque – AXE 2 du PCAET « Exploiter localement nos énergies renouvelables »

II. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Transfert de la compétence Eau et Assainissement : Fin de la procédure (délibération de principe)
2. Programme LEADER : Règlement d’aide au cofinancement auprès des porteurs de projets privés – Modification du pourcentage de l’aide apportée par la CCBA
3. Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique (CRTE) du territoire Centre Sud Ardèche Nouvelle Génération
4. Demande de Révision des statuts du Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche
5. Demande de modification des statuts du Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche. Avis sur le retrait de la commune de Les Assions
6. Demande de modification des statuts du Syndicat

III. FRANCE SERVICES

Convention de gestion France Services entre la ville d’Aubenas et la CCBA

IV. MARCHES PUBLICS

1. Service commun MARCHES PUBLICS. Evolution de la grille tarifaire à compter du 1er janvier 2026
2. Travaux neufs et modernisation de voirie 2023-2026. Acte modificatif 3 (SATP)
3. Lancement de la consultation pour le marché de TRAVAUX DE VOIRE 2026-2029.
4. Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration/construction du CTI. Acte modificatif 3
5. Lancement d’une consultation pour une mission de maitrise d’oeuvre. Travaux compensatoires ZAE CHAMBOULAS

V. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Vals les Bains – Aménagement de la placette Saint Andéol : Installation d’un bloc sanitaire automatique et enfouissement des bacs à ordures ménagères
2. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Julien du Serre – Aménagement de l’ancienne Ecole – Bibliothèque – 2ième tranche Dossiers AIC
3. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Etienne de Fontbellon – Travaux de voirie 2025
4. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Etienne de Fontbellon – Travaux des vestiaires du stade du Colombier
5. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Etienne de Fontbellon – Equipement de la cuisine de l’Espace Maurice Champel

VI. FINANCES

1. Budget général. Décision Modificative n°1
2. Budget annexe Tout’enbus. Décision modificative n°1
3. Budget annexe SPANC. Décision modificative n°1
4. Mise à la réforme de matériel informatique hors service et sortie de l’inventaire

VII. SUBVENTION

Soutien financier aux lauréates de la 5ème édition de la grande exposition du Fabriqué en France au Palais de l’Elysée dans le cadre du projet DEFINNOV « Ardèche, Métiers du fil »

VIII. RESSOURCES HUMAINES

1. Participation employeur à la complémentaire santé
2. Evolution du tableau des emplois et des effectifs
3. Renouvellement du contrat d’assurance statutaire

IX. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

X. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU