| Aide à l’investissement des communes – Travaux de réfection de l’Auberge multi services de St ÉTIENNE DE BOULOGNE. | DEL28092021-01 |
| Aide à l’investissement des communes – Travaux de voirie communale de St ÉTIENNE DE FONTBELLON – Programme 2021. | DEL28092021-02 |
| Subvention pour l’organisation du Salon de l’Agriculture Ardéchoise au Pradel le 26 septembre 2021. | DEL28092021-03 |
| Groupement de commandes pour le lancement des études préalables à la réalisation d’une voie douce dite de l’Escrinet – Approbation de la convention constitutive. | DEL28092021-04 |
| ZAE de l’Escrinet – Dépôt des autorisations administratives règlementaires. | DEL28092021-05 |
| Élection du 1er Vice-Président suite à démission. | DEL28092021-06 |
| Désignation d’un représentant à ADN suite à la désignation de Max TOURVIEILHE par le Conseil Départemental. | DEL28092021-07 |
| Élection d’un nouveau représentant de la CCBA au Conseil d’Administration de l’OTI AUBENAS-VALS-ANTRAIGUES. | DEL28092021-08 |
| Engagement de la CCBA dans un Contrat d’Objectif Territorial (COT) avec l’ADEME. | DEL28092021-09 |
| Modification du tableau des effectifs. | DEL28092021-10 |
| Modification simplifiée N°3 du PLU d’AUBENAS – Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public. | DEL28092021-11 |
| Modification simplifiée N°5 du PLU de LAVILLEDIEU – Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public. | DEL28092021-12 |
| Demande de financement au titre du fond « Transformation Numérique des Collectivités Territoriales ». | DEL28092021-13 |
| Modulation du tarif de la TAxe sur les Surfaces COMmerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2022. | DEL28092021-14 |
| Répartition du FPIC 2021 au sein de l’ensemble intercommunal. | DEL28092021-15 |
| Modalités de paiement des titres de recettes du budget principal et des budgets annexes. | DEL28092021-16 |
| Rapport d’observations de la Chambre Régionales des Comptes (CRC) sur les exercices 2011 à 2016 de la Communauté de Communes du Pays d’AUBENAS-VALS. | DEL28092021-17 |
| Approbation de la Convention d’Utilité Sociale d’Ardèche Habitat 2020/2026. | DEL28092021-18 |
| Marché à procédure adaptée N°2021-030 – Travaux d’aménagement d’une voie verte LABEGUDE/LALEVADE – Choix des entreprises. | DEL28092021-19 |
| Marché à procédure formalisée N°2018-04 – Fourniture et livraison de titres restaurant – Changement de titulaire. | DEL28092021-20 |
| Hébergement et maintenance d’un site internet pour le Projet Alimentaire Territoire (PAT) – Création et adhésion à un groupement de commandes. | DEL28092021-21 |
| Compte-rendu des décisions du Président. | DEL28092021-22 |
| Compte-rendu des délibérations du Bureau. | DEL28092021-23 |
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