Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI

Présence de Madame Patricia VALMA, Sous-Préfète de Largentière

Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 juin 2023

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Actions agricoles et sylvicoles

1- Acquisition d’une parcelle agricole à Saint Sernin

2- Bonification du fonds d’investissement de Lachapelle sous Aubenas pour l’acquisition de foncier agricole

3- Candidature à l’appel à projets « relocalisation alimentaire » dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT)

II. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

A. Aménagement espace

1- PLUi : report du débat sur le PADD

2- Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune de Saint-Andéol-de-Vals

III. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de remplacement de la chaudière du Centre Le Bournot
2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement et équipement du nouveau bâtiment de la Police municipale
3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Réfection des sols des courts de tennis N°3 et 7
4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement et équipement du Pôle des métiers d’art
5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de réhabilitation intérieure du Château d’Aubenas – Phase 3 – MH – TC3
6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Réalisation du schéma directeur DECI
7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Juvinas – Travaux de sécurisation de la voie communale N°5 par paroi clouée – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac
8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Juvinas – Travaux de revêtement de la voie communale N°5 – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac
9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Acquisition d’une mini-pelle/remorque/épareuse
10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux sur la voirie communale
11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux de voirie sur différentes voies communales
12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux d’aménagement des jardins familiaux et lieux de rencontre intergénérationnels
13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Julien du Serre – Réhabilitation de l’ancienne école – 1^ère partie (cabinet médical- bibliothèque)
14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne –  Achat de tables et bancs pour les évènements du village
15. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Renouvellement partiel des équipements de la salle des fêtes
16. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de renforcement de la toiture du bâtiment de Saint Pierre
17. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Création d’une aire de retournement au hameau de la Veine
18. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Extension de l’éclairage public
19. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Installation d’un chauffe-eau électrique à l’école publique
20. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Sécurisation du centre bourg et réalisation d’une fresque murale sur le bâtiment de l’école
21. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Travaux de réaménagement des trottoirs au 60, Route Nationale et création d’un passage piéton
22. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Achat d’un panneau lumineux d’information
23. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Aménagement et achat de mobilier pour les bâtiments communaux
24. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraigues Asperjoc – Rénovation de la route d’accès au hameau du Saint Vincent
25. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Sernin – Aménagement d’un arrêt de bus et construction de trottoirs quartier Le Champel
26. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Sernin – Construction d’un trottoir et aménagement d’un accotement à l’entrée ouest de la commune sur la RD 103
27. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Rénovation énergétique de l’Espace Deydier
28. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vesseaux – Aménagement de la traversée sud – RD104
29. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Sécurisation de voirie
30. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Désenclavement du hameau Le Gral – 2^ème tranche
31. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Adressage postal de la commune
32. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux local archives
33. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat d’un défibrillateur
34. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Aménagement de la voie communale n°22 – Route du Gruel
35. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mezilhac – Travaux de voirie

IV. FINANCES

1- Pacte financier et fiscal 2024-2026

2- Répartition du FPIC 2023

V. GEMAPI

1- Sollicitation d’une participation financière à l’EPTB aux études et travaux de restauration hydrologique de la ZAE de Chamboulas

2- Produit de la taxe GEMAPI pour 2024

VI. DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Zae

1- Parc d’activités du Vinobre : avenant n°2 à la convention de partenariat de mutualisation du parc d’activité

2- ZAE l’Escrinet : cession des lots C et D à l’entreprise CEFEM

3- ZAE du Moulon inférieur – Dépôt des autorisations administratives et réglementaires

B. Aides économiques

Dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise avec le Département de l’Ardèche – Règlement d’attribution, charte des entreprises et convention de délégation

C. Tourisme

Achat de locaux à la Banque Populaire du Sud pour l’installation du B.I.T. et du back office de l’OTI à Aubenas

VII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

A. Transition écologique

1- Avenant n°1 au Contrat d’Objectifs Territorial (COT) et détermination des clés de répartition financière

2- Mise en place d’un dispositif incitatif à l’acquisition de VAE

VIII. SUBVENTIONS

Complément de subvention à l’ACCA de Saint-Privat

IX. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A. PLH

1- Bilan 2022 du PLH

2- Engagements OPAH-RU 2023/2028 et demande de subvention auprès de l’Anah

X. Action sociale

A. Petite enfance / Enfance / Jeunesse

Convention avec l’établissement Sainte-Monique : Aide à l’investissement, achat de places et financement du poste de direction

XI. ADMINISTRATION GENERALE

A. Ressources Humaines

1- Création d’un poste de contrat de projet mutualisé entre EPCI / COT

2- Modification du tableau d’emplois et des effectifs

XII. MARCHES PUBLICS

1- Marché public 2023.150 – entretien des espaces (sentiers de randonnée, ZAE/voies vertes)

2- Actes modificatifs aux marchés de transports

3- Convention de groupement de commande pour le site internet de la Via Ardèche

XIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XIV. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU