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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE

Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Pose d’une rampe pour la sécurisation du cimetière

2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas –  Achat d’un tracteur pour le stade Marquand

3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries de l’agence postale communale

4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la toiture de la mairie

5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries des archives

6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la façade de la cure

7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Réfection des façades du couvent

8- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux salle de bains

9- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux dans la montée des escaliers et du couloir au-dessus de la mairie

10- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Remplacement du système de ventilation – chauffage – climatisation de la salle des fêtes – Espace culturel Christine Sèvres

III. FINANCES

  1. Bilan acquisitions/cessions 2022
  2. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget principal de la CCBA
  3. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe de la pépinière L’Espélidou
  4. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  5. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe SPANC
  6. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA Bourdary
  7. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  8. Compte administratif 2022 – Budget principal CCBA
  9. Compte administratif 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  10. Compte administratif 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  11. Compte administratif 2022 – Budget annexe SPANC
  12. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA BOURDARY
  13. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA TRAVERSES 
  14. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal CCBA
  15. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  16. Affectation du résultat d’exploitation 2022 – Budget annexe SPANC
  17. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  18. Budget primitif 2023 –  Budget principal CCBA
  19. Budget primitif 2023 –  Budget annexe Pépinière « L’Espélidou » (HT)
  20. Budget primitif 2023 – Budget annexe Tout’enbus (HT)
  21. Budget primitif 2023 –  Budget annexe SPANC
  22. Budget primitif 2023 –  Budget annexe ZA du Bourdary (HT)
  23. Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA des Traverses (HT)
  24. Attributions de compensation 2023
  25. Fiscalité directe locale 2023
  26. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023
  27. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Aides à l’investissement des communes – 2021-2023
  28. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Local de l’Habitat 2 (PLH2) – 2022-2027
  29. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – 2022-2027 
  30. Emprunt et Ligne de Trésorerie 2023 : budget principal
  31. Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 4 ans
  32. Subventions de la CCBA aux associations et personnes de droit privé pour l’année 2023

IV. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Tourisme

1- Via Ardèche : validation du plan d’actions et création d’un site internet dédié

2- Dénomination et officialisation de la boucle en itinérance VTT

V.  DEPLACEMENTS ET MOBILITE

TOUT ENBUS

Challenge de la mobilité du 6 juin : instauration de la gratuité du service

VI. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

A. Amenagement espace

Instauration d’une servitude de vue sur une parcelle à Lachapelle sous Aubenas

B. PLU

Elaboration du PLU de Saint Michel de Boulogne : débat sur le PADD

VII. ADMINISTRATION GENERALE

Interventions musicales en milieu scolaire : tarif du forfait et convention avec les communes

VIII. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU


Camion de collecte des déchets de la CCBA

FÉRIÉ : Rattrapage de la collecte des déchets du jeudi 1er janvier 2026

La collecte des déchets recyclables sera annulée le jeudi 1er janvier 2026, cette journée étant fériée. Voici les communes concernées… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 16 décembre 2025

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu mardi 16 décembre 2025 à 19h30… En savoir plus
Camion de collecte des déchets de la CCBA

FÉRIÉ : Rattrapage de la collecte des déchets du jeudi 25 décembre 2025

La collecte des déchets recyclables sera annulée le jeudi 25 décembre 2025, cette journée étant fériée. Voici les communes concernées… En savoir plus
Mondial des métiers 12 et 13 décembre 2025

Mondial des Métiers : 12 et 13 décembre 2025

L’Info-Jeunes Sud Ardèche, en partenariat avec la Mission Locale Ardèche Méridionale, organise deux sorties au Mondial des Métiers Auvergne–Rhône–Alpes, les… En savoir plus

Collecte des sapins du 5 au 9 janvier 2026

🎄 Cette année encore, vos sapins de noël pourront être collectés par la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas afin… En savoir plus
Camion de collecte des déchets de la CCBA

FÉRIÉ : Rattrapage de la collecte des déchets du mardi 11 novembre 2025

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le mardi 11 novembre 2025, cette journée étant fériée.… En savoir plus

Événement : « Les coulisses de l’industrie en Sud Ardèche » jeudi 20 novembre 2025

🔧 Découvrez les métiers de l’industrie en Sud Ardèche ! 👉 Jeudi 20 novembre 2025, de 9h à 12h, à… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 6 novembre 2025

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas aura lieu jeudi 6 novembre 2025 à 19h30… En savoir plus
Feel Good session octobre 2025 - Info jeunes sud Ardèche

Info Jeunes : Feel Good session les 22 et 29 octobre 2025

L'Info jeunes Sud Ardèche propose aux jeunes du territoire, deux journées "Feel Good Session" et bien-être : Mercredi 22 octobre… En savoir plus

Mise en disposition du public

COMMUNE DE Saint Didier-sous-Aubenas MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC Le Conseil… En savoir plus
Accueil de loisirs - vacances automne 2025

Accueil de loisirs itinérant – vacances d’automne 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne 2025 ouvrent le mardi 30 septembre 2025 ! Cette année,… En savoir plus
WEBINAIRE Renofuté - rénovatioon habitat énergétique

Webinaire Rénofuté – Les aides financières à la rénovation : évolutions et perspectives

Rendez-vous le jeudi 25 septembre 2025, de 18h à 20h pour un webinaire Rénofuté ! La rénovation de l’habitat est… En savoir plus
Affiche 8è Matinale des Entrepreneurs - octobre 2025

Matinale des entrepreneurs #8 : les inscriptions sont ouvertes

La 8ème édition de la « Matinale des Entrepreneurs » aura lieu le vendredi 17 octobre 2025 prochain à Vesseaux et les… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

I. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL PLH Programme Local de l’Habitat - Bilan annuel 2024 / Bilan triennal 2022-2024 II. DEPLACEMENTS… En savoir plus
Affiche semaine bleue 2025

La Semaine Bleue dédiée aux seniors est de retour du 6 au 12 octobre 2025

Pour la 10ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus
Programmation septembre décembre 2025 de la médiathèque intercommunale Jean Ferrat

Découvrez la programmation sept/déc. de la Médiathèque Intercommunale J. Ferrat

Après 2 mois et demi de travaux, votre médiathèque intercommunale a rouvert ses portes le mardi 26 août 2025 !… En savoir plus
Coulisses du tournage de la vidéo de promotion du territoire

Une vidéo pour promouvoir le Bassin d’Aubenas à travers ses habitants

La vidéo est presque prête !🎬Encore un peu de patience, on peaufine les derniers détails avant la mise en ligne.… En savoir plus
Enquete et concours photos ENS roc de gourdon 2025

Enquête participative et concours photo : espace naturel sensible roc de gourdon

Avis aux amoureux de la nature ! Participez à l’enquête sur les arbres emblématiques de l'Espace Naturel Sensible Roc de… En savoir plus

Info Jeunes : les rendez-vous de juillet 2025

En ce mois de juillet 2025, le service itinérant Info jeunes organise deux rencontres à destination des jeunes (11 -… En savoir plus
Actualité sidomsa

Sidomsa : plateforme de dépôt déchets végétaux fermée du 11 au 15 août 2025

La plateforme de dépôt des déchets verts du SIDOMSA, située à Lavilledieu, sera fermée à TOUS du lundi 11 au… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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