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Conseil Communautaire du 13 septembre 2022 – Délibérations publiées le 19/09/2022

Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LAVILLEDIEU – Sécurisation des abords de l’école.DEL13092022-01
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LAVILLEDIEU – Modernisation de l’affichage municipal.DEL13092022-02
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LAVIOLLE – Réfection des allées du cimetière.DEL13092022-03
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – MEZILHAC – Création d’un escalier d’accès à l’entrée du cimetière de SARDIGES.DEL13092022-04
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – SAINT JOSEPH DES BANCS – Travaux de voirie.DEL13092022-05
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – SAINT JOSEPH DES BANCS – Travaux de sécurisation de la cloche du village.DEL13092022-06
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – UCEL – Travaux d’aménagement de la voirie communale.DEL13092022-07
Acquisition de parcelles agricoles à VESSEAUX.DEL13092022-08
Subvention pour l’organisation du Salon de l’agriculture ardéchoise 2022. DEL13092022-09
Dépôt de candidature à l’appel à Manifestation d’Intérêt Territoires Région Pleine Nature.DEL13092022-10
Consultation pour un marché de prestations de service pour le suivi-animation de l’OPAH-RU.DEL13092022-11
Transfert des écritures comptables du budget principal de la CCBA au budget annexe de la Pépinière l’Espélidou.DEL13092022-12
Répartition du FPIC 2022 au sein de l’ensemble Intercommunal.DEL13092022-13
Taxe GEMAPI 2023.DEL13092022-14
Acte modificatif N°2 du Marché 2018-20 – Gestion de l’OTI.DEL13092022-15
Marché public 2021-110 – Acte modificatif N°1 – Collecte des O.M.DEL13092022-16
Marché 20-030 – Acte modificatif N°2 – EUROVIA.DEL13092022-17
Acte modificatif N°1 du Marché 2021-100 – Mission M.O. crèche de SAINT PRIVAT.DEL13092022-18
Cession d’un bien mobilier – Chapiteau.DEL13092022-19
Complément à apporter à la délibération de délégation de pouvoirs au Président.DEL13092022-20
Compte-rendu des décisions du Président.DEL13092022-21
Compte-rendu des délibérations du Bureau.DEL13092022-22
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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