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Conseil Communautaire du 13 juin 2023 – Délibérations publiées le 21 juin 2023.

Rapport d’activité 2022.DEL13062023-01
Rapport d’activité 2022 du service gestion et prévention des déchets.DEL13062023-02
Rapport d’activité 2022 du SPANC.DEL13062023-03
Modifications du règlement intérieur – Élargissement de la commission développement touristique / voies douces / randonnées et animations.DEL13062023-04
Élections dans les commissions.DEL13062023-05
Élection au SYMPAM – Un délégué titulaire.DEL13062023-06
Élection à l’EPTB – Un délégué suppléant à élire.DEL13062023-07
Élections aux conseils d’administration des établissements publics d’enseignement : deux représentants pour les collèges et deux représentants pour les lycées.DEL13062023-08
Programme LEADER 2023-2027 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du comité de programmation.DEL13062023-09
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – AIZAC – Déplacement du monument aux morts sur le parking école / mairie.DEL13062023-10
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – LABEGUDE – Remplacement de deux portes à la bibliothèque municipale.DEL13062023-11
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – LABEGUDE – Acquisition d’une borne piétons.DEL13062023-12
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – LABEGUDE – Installation d’une pompe à chaleur à l’école publique.DEL13062023-13
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – LABEGUDE – Travaux sur la toiture de l’ancienne école maternelle.DEL13062023-14
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – MEZILHAC – Installation d’un nouveau chauffage pour le logement au-dessus de la mairie.DEL13062023-15
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – MEZILHAC – Achat de matériel informatique.DEL13062023-16
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – MEZILHAC – Achat et pose de volets pour le logement de SARDIGES.DEL13062023-17
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – MEZILHAC – Réalisation et pose d’un garde-corps pour le pont de Combe Chave.DEL13062023-18
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – MEZILHAC – Reconstruction d’un mur en pierre sèche au lieu-dit Le Chambonnet à SARDIGES.DEL13062023-19
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ANDEOL DE VALS – Travaux de voirie sur la voie communale N°14 de Vignolles.DEL13062023-20
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ANDEOL DE VALS – Travaux de terrassement pour les jardins familiaux.DEL13062023-21
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Travaux de voirie chemin des Tourres.DEL13062023-22
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Achat d’une nouvelle saleuse.DEL13062023-23
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Fabrication et pose d’un escalier d’accès au clocher de l’église.DEL13062023-24
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Création d’un terrain multisports.DEL13062023-25
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Achat d’un véhicule municipal.DEL13062023-26
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE FONTBELLON – Aménagement du presbytère en Maison des Associations.DEL13062023-27
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT JULIEN DU SERRE – Travaux sur la voie communale N°11 à Savignon.DEL13062023-28
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – UCEL – Travaux d’amélioration énergétique de la Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) – 2eme partie.DEL13062023-29
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VALLÉES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Travaux sur la conduite des eaux usées (EU) sur la route de Gamon.DEL13062023-30
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VALLÉES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Installation de l’Office de Tourisme Intercommunal dans de nouveaux locaux.DEL13062023-31
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VINEZAC – Travaux de voirie communale 2023.DEL13062023-32
Subvention à l’ASSAF pour l’organisation d’un match de football caritatif avec la participation du Variétés Club de France.DEL13062023-33
CRAC 2022 de la ZAC Lucien Auzas.DEL13062023-34
Avenant N°3 à la convention de partenariat et de cofinancement pour la création d’un pôle des métiers d’art.DEL13062023-35
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’OTI.DEL13062023-36
Voie douce SAINT PRIVAT / VESSEAUX – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de VESSEAUX pour la réalisation d’un tronçon en traversée du village.DEL13062023-37
Voie douce SAINT PRIVAT / VESSEAUX – Convention de maîtrise d’œuvre avec le SDEA.DEL13062023-38
Service Tout’enbus – Modification du règlement du service.DEL13062023-39
Service Tout’enbus – Grille tarifaire – Dates des inscriptions et frais de dossier.DEL13062023-40
Service Tout’enbus – Modification du règlement de la gare routière d’AUBENAS.DEL13062023-41
Taxe de séjour – Barème 2024.DEL13062023-42
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.DEL13062023-43
Convention opérationnelle avec l’EPORA – PONT D’AUBENAS.DEL13062023-44
Candidature à l’appel à projets OAP pour le PLUi.DEL13062023-45
Bénéficiaire du RSA – Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’AUBENAS et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’AUBENAS.DEL13062023-46
Avenant à la convention avec le Centre socioculturel l’ASA pour la gestion du LAEP.DEL13062023-47
Marché 2023.050 – Fourniture et acheminement d’électricité.DEL13062023-48
Marché 2023.040 – Travaux pour l’extension et la restructuration de la crèche « Les Pandas » à SAINT PRIVAT.DEL13062023-49
Marché 2023.020 – Travaux pour l’aménagement d’une voie douce sur le tronçon SAINT SERNIN / SAINT ÉTIENNE DE FONTBELLON / AUBENAS.DEL13062023-50
Marché 2023.060 – Fourniture en carburants.DEL13062023-51
Compte-rendu des décisions du Président.DEL13062023-52
Compte-rendu des délibérations du Bureau.DEL13062023-53
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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