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Conseil communautaire du 12 juillet 2018

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Communautaire du 12 juillet 2018.

ObjetDélibération
Poursuite de la procédure de révision du PLU d’AUBENASDEL12072018-01 PLU AUBENAS
Règlement Local de Publicité : poursuite de la procédure d’élaboration du règlement local de publicité d’AUBENASDEL12072018-02 RLP AUBENAS
Droit de Préemption Urbain – Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune D’ASPERJOCDEL12072018-03 DELEGATION DPU ASPERJOC
DPU : Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de LENTILLERESDEL12072018-04 INSTAURATION DPU LENTILLERES
Marché public 2018-13 Procédure formalisée /collecte ordures ménagères et déchets assimilésDEL12072018-05 MARCHE PUBLIC COLLECTE OM
Programme Local de l’Habitat – Bilan annuel 2017DEL12072018-06 BILAN ANNUEL PLH
Action Cœur de Ville – Convention cadre à intervenir avec l’Etat et la commune d’AubenasDEL12072018-07 ACTION COEUR DE VILLE
Marché public 2018-14 Procédure adaptée / Travaux en vue de la requalification de la rue de l’église en vue de l’aménagement d’une voie douce Pont d’AubenasDEL12072018-08 MARCHE PUBLIC TRAVAUX RUE DE L EGLISE
Modification des statuts : Prise de compétence « Lieu d’Accueil Enfants – Parents » (LAEP) et Ludothèque au 1er janvier 2019DEL12072018-09 MODIF DES STATUTS LAEP ET LUDOTHEQUE
Animations. Subvention à Hubert Barré dans le cadre des Coups de Pouce de la CCBA / Festival international de photographieDEL12072018-10 SUBVENTION HUBERT BARRE
Remplacement à la suite de la démission de deux représentants aux sein des commissions intercommunalesDEL12072018-11 NOUVEAUX REPRESENTANTS COMMISSIONS
Remplacement à la suite de la démission de deux représentants aux sein des organismes extérieursDEL12072018-12 NOUVEAUX REPRESENTANTS ORG EXTERIEURS
RH. Indemnisation de congés annuels non pris suite au décès d’un agentDEL12072018-13 RH INDEMNISATION DE CA SUITE DECES
Décision modificative n°1 du budget SPANC 2018DEL12072018-14 BUDGET SPANC 2018. DM1
Budget Général. Réduction de titres sur exercices antérieurs – Taxe de séjour forfaitaire Hôtel de l’EuropeDEL12072018-15 BUDGET GENERAL. REDUCTION DE TITRES TAXE DE SEJOUR
Compte rendu des décisions du PrésidentDEL12072018-16 CR DES DECISIONS
Compte rendu des délibérations du BureauDEL12072018-17 CR DES DELIBERATIONS DU BUREAU
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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