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Conseil Communautaire du 31 mai 2018

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Communautaire du 31 mai 2018.

ObjetDélibération
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU de LABASTIDE SUR BESORGUES DEL31052018-01 POURSUITE PLU LABASTIDE
Poursuite de la procédure d’élaboration du PLU de MERCUERDEL31052018-02 POURSUITE PLU MERCUER
Droit de Préemption Urbain – Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune de MERCUERDEL31052018-03 DPU MERCUER
Droit de Préemption Urbain – Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune de SAINT PRIVATDEL31052018-04 DPU SAINT PRIVAT
Bâtiment sis 18 avenue du Vinobre à Saint Sernin – transfert et prorogation du permis de construireDEL31052018-05 TRANSFERT ET PROROGATION PC SAINT SERNIN
Délibération modificative : Approbation du règlement d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de venteDEL31052018-06 MODIFICATION REGLEMENT AIDES ENTREPRISES
Création de l’aire d’accueil des Gens du Voyage – Procédure de consultation dans le cadre de la commande publiqueDEL31052018-07 AIRE GDV PROCEDURE CONSULTATION
Lancement de la consultation en vue de la passation d’un marché public de prestations de services pour la collecte des déchets ménagers et assimilésDEL31052018-08 LANCEMENT CONSULTATION PASSATION MARCHE PUBLIC PRESTATIONS SERVICES COLLECTE DECHETS MENAGERS
Vente d’un véhicule communautaireDEL31052018-09 VENTE VEHICULE
Modification du tableau de classement des sentiers de randonnée d’intérêt communautaireDEL31052018-10 MODIFICATION TABLEAU SENTIERS RANDONNEE
Etude de faisabilité pour l’aménagement d’une voie douce de liaison entre la CCBA et la CDC Ardèche des Sources et Volcans – Création et adhésion à un groupement de commandesDEL31052018-11 VOIE VERTE GROUPEMENT DE COMMANDE
Acte modificatif n°2 Marché 2017-07 Maitrise d’œuvre pour l’aménagement d’une aire de sport et de loisirs à VesseauxDEL31052018-12 MO AIRE DE SPORT VESSEAUX MODIF N2
Enfance et petite enfance – Modifications du marché public « Marché de service relatif à la gestion d’établissement petite enfance (EAJE) de Lachapelle-sous-Aubenas, Saint-Etienne-de-Fontbellon. Avec fourniture des couches et des repasDEL31052018-13 MODIFICATIONS MARCHE PUBLIC – GESTION EAJE LACHAPELLE SAINT ETIENNE FONTBELLON ET SAINT SERNIN
Enfance et Petite Enfance – Gestion de l’accueil de loisirs sans hébergement itinérant (ALSH) / procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalableDEL31052018-14 GESTION ALSH – PROCEDURE NEGOCIEE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE
Soutien au projet Point Information Jeunesse (PIJ) ItinérantDEL31052018-15 SOUTIEN AU PIJ
Avenant à la convention financière et d’engagement pour le déploiement du réseau de fibre à la maison (FTTH)DEL31052018-16 ADN AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE
Subvention à la coopérative scolaire de Saint-Joseph-des-Bancs / Exposition photo dans le cadre des coups de pouce CCBADEL31052018-17 SUBVENTION COUP DE POUCE ST JOSEPH DES BANCS
Manifestation Les AstroNomades – Demande de subventionDEL31052018-18 LES ASTRONOMADES DEMANDE DE SUBVENTION
Manifestation Les AstroNomades – Défraiement des scientifiques participantsDEL31052018-19 LES ASTRONOMADES DEFRAIEMENT DES PARTICIPANTS
Création de postes d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité, lié à un accroissement temporaire d’activités, lié au remplacement d’un agent titulaire ou agent contractuel indisponibleDEL31052018-20 CREATION DE POSTES DE CONTRACTUELS
Marché public 2018-08 (procédure formalisée) pour le recours à du personnel d’intérimDEL31052018-21 MARCHE PUBLIC 2018-08 RECOURS PERSONNEL INTERIM
Remplacement des anciens représentants de la commune de Laviolle au sein des organismes extérieursDEL31052018-22 REMPLACEMENT DES ANCIENS REPRESENTANTS LAVIOLLE AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS
CCAS de St Privat – construction de la résidence service Le Charnivet – Demande en garantie d’empruntDEL31052018-23 CCAS ST PRIVAT – CONSTRUCTION RESIDENCE SERVICE LE CHARNIVET – GARANTIE EMPRUNT
Compte rendu des décisions du PrésidentDEL31052018-24 COMPTE RENDU DE DECISIONS DU PRESIDENT
Compte rendu des délibérations du PrésidentDEL31052018-25 COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DE BUREAU
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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