Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

Conseil Communautaire du 7 février 2019

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Communautaire du 7 février 2019.

ObjetDélibération
Acquisition de l’immeuble accueillant la crèche « les Mini-Pouces » et le centre socioculturel « Le Palabre » à AubenasDEL07022019-01 Aquisition centre socio culturel
Avenant n°1 à la convention de partenariat et de cofinancement pour la création d’un pôle d’artisanat d’art dans le bâtiment de l’hôtel Goudart-RuelleDEL07022019-02 Avenant 1 convention EPARECA POLE ARTISANAT D’ART
Aide exceptionnelle au PNR des Monts d’Ardèche dans le cadre de la valorisation de traces de dinosaures (Géosite)DEL07022019-03 AIDE AU PNR POUR GEOSITE
Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Demande de subvention DETR 2019DEL07022019-04 GENS DU VOYAGE DETR 2019
Développement des activités de pleine nature dans le cadre de la convention Stations Vallées et Pôles de nature du PNR des Monts d’ArdècheDEL07022019-05 RANDONNEE STATIONS VALLEES ET POLE NATURE PNR
Validation du diagnostic du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)DEL07022019-06 PCAET validation du Diagnostic
OPAH-RU. Auto Réhabilitation Accompagnée : Convention de partenariat avec la commune d’Aubenas et les Compagnons Bâtisseurs Rhône Alpes 2019/2021DEL07022019-07 OPAH-RU Convention ARA 2019-2021
Choix des entreprises : Marché à procédure adaptée 2018-26. Aménagement d’une voie Verte pour le franchissement de l’Ardèche Pont RD 104DEL07022019-08 VOIES DOUCES MARCHE 2018-26
Voies Douces. Demande de subventions auprès de l’Etat (DETR 2019) et de la Région AURA (Pacte/ CPER) pour le programme 2019DEL07022019-09 VOIES SUBV DETR 2019 ET PACTE CPER 2019
Voies douces – Demande de subvention au Département de l’Ardèche dans le cadre du PASS TERRITOIRES 2019DEL07022019-10 VOIES DOUCES SUBV PASS TERRITOIRES 2019
Marché à procédure adaptée 2018-17. Aménagement d’une aire de sport et de loisirs à VesseauxDEL07022019-11 ESPACE SPORTIF VESSEAUX MARCHE 2018-17
Pôle séniors intercommunal : Appel à projets du Département de l’Ardèche – Autorisation de déposer un dossierDEL07022019-12 APPELS A PROJETS POLE SENIORS
Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADSEA pour utilisation de places au sein du multi-accueil « la Maison des coccinelles »DEL07022019-13 CONVENTION ADSEA MAISON DES COCCINELLES
Convention d’objectifs et de moyens avec la SCIC la Roche de Gourdon, pour utilisation de places au sein du multi-accueil « les petits déboulonnés »DEL07022019-14 CONVENTION SCIC ROCHE DE GOURDON
SPANC – Modification n°2 du règlement de serviceDEL07022019-15 SPANC MODIF REGLEMENT
Charte de déontologie de l’achat publicDEL07022019-16 CHARTE MARCHES PUBLICS
ACTE MODIFICATIF au marché d’assurances n°2013700 (ex VINOBRE)DEL07022019-17 MARCHE ASSURANCES EX VINOBRE
Protection sociale complémentaire : Mandat au Centre de Gestion pour la procédure de passation d’une convention de participation au titre du risque Prévoyance – Garantie maintien de salaireDEL07022019-18 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
Modification du tableau des effectifsDEL07022019-19 MODIFICATION DU TABLAU DES EFFECTIFS
Création de deux emplois aidés (PEC : Parcours Emploi Compétences) affectés au service de gestion et prévention des déchetsDEL07022019-20 CREATION 2 EMPLOIS PEC
ACTE MODIFICATIF N°2. Marché 2018-08 PRESTATIONS D’INTERIM DE PERSONNEL POUR DIFFERENTS SERVICES COMMUNAUTAIRESDEL07022019-21 MARCHE INTERIM ACTE MODIF N°2
Attribution du marché 2018-04 – Fourniture et livraison de titres restaurantDEL07022019-22 MARCHE TITRES REPAS
Compte rendu des décisions du PrésidentDEL07022019-23 CR DECISIONS
Compte rendu des délibérations du bureauDEL07022019-24 CR DELIBERATIONS
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

moyens de nous contacter Contactez-nous

téléphone04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30