Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

Conseil communautaire du 30 juillet 2020

Demande de fonds de concours ST JULIEN DU SERREDEL30072020-01
Budget principal – Affectation du résultat 2019DEL30072020-02
Budget SPANC – Affectation du résultat 2019DEL30072020-03
Budget ZA LES TRAVERSES – Affectation du résultat 2019DEL30072020-04
Budget principal 2020DEL30072020-05
Budget SPANC 2020DEL30072020-06
Budget ZA LE BOURDARY 2020DEL30072020-07
Budget ZA LES TRAVERSES 2020DEL30072020-08
Emprunt et ligne de trésorerieDEL30072020-09
Fonds d’équipement 2020 aux communesDEL30072020-10
Subventions et fonds de concours aux communes DEL30072020-11
Subventions 2020 aux organismes et personnes de droit privéDEL30072020-12
Répartition du FPIC 2020 au sein de l’ensemble IntercommunalDEL30072020-13
Modulation du tarif de la TASCOM et fixation du coefficient multiplicateur 2021DEL30072020-14
Dégrèvement exceptionnel de la CFE aux entreprises affectées par la crise sanitaireDEL30072020-15
Désignation des délégués à l’EPTBDEL30072020-16
Désignation des délégués au SIDOMSADEL30072020-17
Désignation des délégués au SICTOMSEDDEL30072020-18
Désignation des délégués au SEMVADEL30072020-19
Désignation des délégués au SYMPAMDEL30072020-20
Désignation des délégués au SEBADEL30072020-21
Désignation des délégués au PNRDEL30072020-22
Désignation des délégués au SDEADEL30072020-23
Désignation des délégués auprès d’ADNDEL30072020-24
Désignation d’un représentant au comité de pilotage du SCOTDEL30072020-25
Désignation de représentants à la gouvernance des Pépinières d’EntreprisesDEL30072020-26
Désignation de représentants pour la mutualisation du parc d’activités du VinobreDEL30072020-27
Désignation de représentants au sein des Commissions d’ Attribution des Logements DEL30072020-28
Désignation de représentants à la commission de gestion de l’Aérodrome de LanasDEL30072020-29
Désignation de représentants de l’association des communes forestières de l’Ardèche DEL30072020-30
Représentation de la CCBA au conseil d’administration de l’Office du Tourisme IntercommunalDEL30072020-31
Désignation de représentants au conseil de surveillance des établissements publics de santé DEL30072020-32
Désignation de représentants au sein du conseil d’administration des EPLE DEL30072020-33
Désignation de représentants à la Mission Locale d’Ardèche Méridionale DEL30072020-34
Désignation de représentants au sein de la maison de la saisonnalité DEL30072020-35
Désignation de représentants au sein des instances chargées de la mise en œuvre du SAASPDEL30072020-36
Désignation de représentants au sein d’autres organismesDEL30072020-37
Commission intercommunale d’accessibilité des personnes handicapéesDEL30072020-38
Commission locale d’évaluation des charges transférées DEL30072020-39
Commissions intercommunales thématiquesDEL30072020-40
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

moyens de nous contacter Contactez-nous

téléphone04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30