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Conseil Communautaire du 27 mai 2021

Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 : AILHON.DEL27052021-01
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 : AUBENAS.DEL27052021-02
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 : LABEGUDE.DEL27052021-03
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 : SAINT DIDIER SOUS AUBENAS.DEL27052021-04
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 : UCEL.DEL27052021-05
Taxe de séjour 2022.DEL27052021-06
Acquisition de parcelles pour la construction du Centre de Secours Principal d’AUBENAS.DEL27052021-07
Renouvellement de la demande de classement de la CCBA en EPCI Communes Touristiques.DEL27052021-08
Attribution du Marché – Gestion de l’accueil de loisirs sans hébergement itinérant (ALSH).DEL27052021-09
Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour l’acquisition de colonnes métalliques pour la collecte des déchets.DEL27052021-10
Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF.DEL27052021-11
Signature de la Convention d’Objectifs de l’action LAEP pour les années 2021-2025.DEL27052021-12
Renouvellement de la Convention d’Objectifs RAM et PIAPE pour l’année 2021.DEL27052021-13
Signature de la Convention d’Objectifs de l’action Ludothèque pour les années 2021 à 2025.DEL27052021-14
Modification du tableau des effectifs.DEL27052021-15
Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire.DEL27052021-16
Adoption du rapport d’activités 2020 de la Médiathèque Intercommunale Jean FERRAT.DEL27052021-17
Compte-rendu des décisions du Président.DEL27052021-18
Compte-rendu des délibérations du Bureau.DEL27052021-19
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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