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Conseil Communautaire du 28 septembre 2021

Aide à l’investissement des communes – Travaux de réfection de l’Auberge multi services de St ÉTIENNE DE BOULOGNE.DEL28092021-01
Aide à l’investissement des communes – Travaux de voirie communale de St ÉTIENNE DE FONTBELLON – Programme 2021.DEL28092021-02
Subvention pour l’organisation du Salon de l’Agriculture Ardéchoise au Pradel le 26 septembre 2021.DEL28092021-03
Groupement de commandes pour le lancement des études préalables à la réalisation d’une voie douce dite de l’Escrinet – Approbation de la convention constitutive.DEL28092021-04
ZAE de l’Escrinet – Dépôt des autorisations administratives règlementaires.DEL28092021-05
Élection du 1er Vice-Président suite à démission.DEL28092021-06
Désignation d’un représentant à ADN suite à la désignation de Max TOURVIEILHE par le Conseil Départemental.DEL28092021-07
Élection d’un nouveau représentant de la CCBA au Conseil d’Administration de l’OTI AUBENAS-VALS-ANTRAIGUES.DEL28092021-08
Engagement de la CCBA dans un Contrat d’Objectif Territorial (COT) avec l’ADEME.DEL28092021-09
Modification du tableau des effectifs.DEL28092021-10
Modification simplifiée N°3 du PLU d’AUBENAS – Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public.DEL28092021-11
Modification simplifiée N°5 du PLU de LAVILLEDIEU – Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public.DEL28092021-12
Demande de financement au titre du fond « Transformation Numérique des Collectivités Territoriales ».DEL28092021-13
Modulation du tarif de la TAxe sur les Surfaces COMmerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2022.DEL28092021-14
Répartition du FPIC 2021 au sein de l’ensemble intercommunal.DEL28092021-15
Modalités de paiement des titres de recettes du budget principal et des budgets annexes.DEL28092021-16
Rapport d’observations de la Chambre Régionales des Comptes (CRC) sur les exercices 2011 à 2016 de la Communauté de Communes du Pays d’AUBENAS-VALS.DEL28092021-17
Approbation de la Convention d’Utilité Sociale d’Ardèche Habitat 2020/2026.DEL28092021-18
Marché à procédure adaptée N°2021-030 – Travaux d’aménagement d’une voie verte LABEGUDE/LALEVADE – Choix des entreprises.DEL28092021-19
Marché à procédure formalisée N°2018-04 – Fourniture et livraison de titres restaurant – Changement de titulaire.DEL28092021-20
Hébergement et maintenance d’un site internet pour le Projet Alimentaire Territoire (PAT) – Création et adhésion à un groupement de commandes.DEL28092021-21
Compte-rendu des décisions du Président.DEL28092021-22
Compte-rendu des délibérations du Bureau.DEL28092021-23
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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