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Conseil Communautaire du 08 décembre 2022 – Délibérations publiées le 14/12/2022

Aides à l’investissement des communes – GENESTELLE – Rénovation de la couverture de la toiture du four à pain de Valgironne.DEL08122022-01
Aides à l’investissement des communes – GENESTELLE – Réalisation d’un monument aux morts.DEL08122022-02
Aides à l’investissement des communes – VESSEAUX – Aménagement des espaces publics du centre bourg.DEL08122022-03
Pépinière d’Entreprises l’Espélidou – Charte d’accompagnement des porteurs de projet.DEL08122022-04
Conventions pour un projet d’animation pour le regroupement de la gestion et du foncier forestier sur la CCBA et la CCVL.DEL08122022-05
Renouvellement du contrat d’agrément avec la SNCF pour le service Tout’enbus.DEL08122022-06
Avenant N°1 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités.DEL08122022-07
Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de locaux et mobiliers avec la Région pour l’exercice des compétences mobilités.DEL08122022-08
Demande de subventions auprès des partenaires financiers pour la réalisation de la voie douce VESSEAUX / SAINT PRIVAT.DEL08122022-09
Bilan de l’activité sur l’exercice de la politique locale d’urbanisme pour l’année 2022.DEL08122022-10
Site Patrimonial Remarquable AUBENAS – Demande de subvention à la DRAC.DEL08122022-11
PCAET – Modification N°1 du guide des aides à l’habitat 2022-2027.DEL08122022-12
Programme LEADER – Convention pour le portage de la candidature par ARCHE AGGLO.DEL08122022-13
Contrat Local de Santé (CLS) – Démarche et accord de principe.DEL08122022-14
Demande de subventions auprès des partenaires financiers (État, Région, Département) pour la crèche « Les Pandas » à SAINT PRIVAT.DEL08122022-15
Gestion des 6 EAJE (Crèches) – Attribution des marchés.DEL08122022-16
Conventions d’objectifs et de moyens avec l’ADSEA pour l’utilisation de places au sein du Multi-accueil « La Maison des Coccinelles ».DEL08122022-17
Marchés publics – Fourniture et acheminement de l’électricité et du gaz naturel.DEL08122022-18
Marchés publics – Acquisitions de contenants pour la collecte des O.M. et déchets assimilés.DEL08122022-19
Décision modificative N°1 du budget général.DEL08122022-20
Budgets – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2023.DEL08122022-21
Approbation du règlement intérieur de collecte du SICTOMSED.DEL08122022-22
Compte rendu des décisions du Président.DEL08122022-23
Compte rendu des délibérations du Bureau.DEL08122022-24
Motion interpellant le gouvernement sur la forte hausse des prix de l’énergie.DEL08122022-25
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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