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Conseil Communautaire du 08 novembre 2022 – Délibérations publiées le 14/11/2022

Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – SAINT JOSEPH DES BANCS – Versement dérogatoire.DEL08112022-01
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – AIZAC – Travaux de voirie 2022.DEL08112022-02
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LABASTIDE SUR BESORGUES – Travaux de voirie chemin de Moucheyres.DEL08112022-03
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LABASTIDE SUR BESORGUES – Réhabilitation chemin des Peyrejades.DEL08112022-04
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LABASTIDE SUR BESORGUES – Rénovation de l’appartement de la chapelle Hameau de Freyssenet.DEL08112022-05
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – LABASTIDE SUR BESORGUES – Aménagement de l’appartement de l’ancienne école du Hameau de Freyssenet.DEL08112022-06
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – MERCUER – Construction du local du service technique.DEL08112022-07
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – MEZILHAC – Travaux de voirie communale chemin de la feuille.DEL08112022-08
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – SAINT ANDEOL DE VALS – Mise aux normes de la cuisine du commerce communal « Le Sandron ».DEL08112022-09
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – SAINT MICHEL DE BOULOGNE – Adressage postal de la commune.DEL08112022-10
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE FONTBELLON – Travaux de voirie communale – Programme 2022.DEL08112022-11
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE FONTBELLON – Équipements scolaires 2022.DEL08112022-12
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – UCEL – Travaux de réfection de la calade et du chemin du grand village.DEL08112022-13
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 – UCEL – Travaux de voirie chemin de Chalencon.DEL08112022-14
Mise en place d’un service mutualisé de remplacement de secrétariat de mairie et missions administratives auprès des communes.DEL08112022-15
Création d’un poste au service prévention et valorisation des déchets sous forme d’un contrat de projet.DEL08112022-16
Modification du tableau des effectifs et des emplois.DEL08112022-17
Rapport égalité Femmes / Hommes – Plans d’actions.DEL08112022-18
ZAC Lucien AUZAS – CRAC 2020 et 2021.DEL08112022-19
Convention avec la Région AURA pour l’attribution des aides économiques aux entreprises.DEL08112022-20
Fonds de concours à l’ASL de JUVINAS – BOUSCOUS pour la piste de desserte châtaigneraie à JUVINAS.DEL08112022-21
Pôle des métiers d’arts à AUBENAS – Répartition du reliquat du fond de restructuration des locaux d’activités.DEL08112022-22
Action cœur de ville – Convention-cadre pluriannuelle d’aide pour la rénovation de l’offre de logement locatif avec la commune d’AUBENAS et Action Logement.DEL08112022-23
Modification des statuts du SICTOMSED.DEL08112022-24
Décision modificative N° 1 – Budget annexe SPANC.DEL08112022-25
Groupement de commandes pour le lancement d’une étude préalable à l’instauration d’un dispositif de gestion de proximité des biodéchets sur 5 territoires Intercommunaux – Approbation de la convention constitutive du groupement et désignation du coordonnateur.DEL08112022-26
Lancement d’un marché public pour une étude sur les biodéchets.DEL08112022-27
Actes modificatifs sur le Marché 2020-030 (Travaux de voirie / Montant).DEL08112022-28
Acte modificatif N°6 sur le Marché 2020-030 (Travaux de voirie / Prix nouveaux).DEL08112022-29
Marché 2022-130 – Travaux neufs et de modernisation de voirie d’intérêt communautaire 2023-2026 – Attributions.DEL08112022-30
Modification du dépôt du Marché d’animation de l’OPAH-RU.DEL08112022-31
Compte-rendu des décisions du Président.DEL08112022-32
Compte-rendu des délibérations du Bureau.DEL08112022-33
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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