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Conseil Communautaire du 15 mars 2022

Aides à l’investissement des communes 2021-2023 SAINT ETIENNE DE BOULOGNE. Travaux de voirie communaleDEL15032022-01
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 SAINT ETIENNE DE BOULOGNE. Installation de panneaux indiquant le nom des rues et le numéro des habitationsDEL15032022-02
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 SAINT SERNIN. Aménagement du carrefour giratoire des commerces et pose de barrières de ville pour la sécurité des piétonsDEL15032022-03
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 SAINT SERNIN. Aménagement de sécurité de la traverse de la voie douce sur la RD103 en agglomérationDEL15032022-04
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 SAINT SERNIN. Mise en sécurité des usagers et des piétons le long du cheminement de la RD 103DEL15032022-05
Aides à l’investissement des communes 2021-2023 SAINT SERNIN. Travaux d’aménagement de la RD 579 et des voies communales 12 et 17DEL15032022-06
Aides à l’investissement de communes 2021-2023 SAINT SERNIN. Travaux de mise en conformité des bâtiments recevant du publicDEL15032022-07
PCAET – Adhésion au groupement de commandes du SDE pour la réalisation d’audits énergétiquesDEL15032022-08
PCAET – Adhésion à la compétence facultative – Maîtrise de la demande d’énergie et conseil en énergie partagéeDEL15032022-09
Bilan des acquisitions et cessions foncières 2021DEL15032022-10
Budget principal: Débat d’orientation budgétaire 2022DEL15032022-11
Budget annexe de la Zone d’Activités du Bourdary: Débat d’orientation budgétaire 2022DEL15032022-12
Budget annexe de la Zone d’Activités des Traverses: Débat d’orientation budgétaire 2022DEL15032022-13
Budget annexe du SPANC: Débat d’orientation budgétaire 2022DEL15032022-14
Budget annexe de la Pépinière l’Espélidou: Débat d’orientation budgétaire 2022DEL15032022-15
France Services Multisites – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la CCBA et la Mairie de VESSEAUX – Travaux de réaménagement des locaux de l’agence postaleDEL15032022-16
Commissions Intercommunales thématiques et représentation dans les organismes extérieurs – Mise à jour – ElectionsDEL15032022-17
Délégation de pouvoirs au Président – Modification 1 de la délibération N°5 du 23 juillet 2020DEL15032022-18
Création du poste chargé de mission PCAETDEL15032022-19
Création des emplois pour le personnel mis à disposition par la CAF à la crèche Les MinipoucesDEL15032022-20
Rapport 2022 de situation en matière d’égalité femmes-hommesDEL15032022-21
OPAH-RU – Engagements prévisionnels 2022 et demande de subvention auprès de l’ANAHDEL15032022-22
Modification du règlement intérieur de la crèche Les MinipoucesDEL15032022-23
Compte-rendu des décisions du PrésidentDEL15032022-24
Compte-rendu des délibérations du BureauDEL15032022-25
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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