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Conseil communautaire du 24 septembre 2020

Modification simplifiée du PLU de la commune de FONSDEL24092020-01
Modification simplifiée du PLU de la commune de LENTILLERESDEL24092020-02
Autorisation d’urbanisme pour la MSAP sur la commune de VALLEES D’ANTRAIGUES ASPERJOCDEL24092020-03
Délégation du DPU pour la commune de LACHAPELLE SOUS AUBENASDEL24092020-04
Modification du plan de financement de la ZAE LES PRADASSES à AUBENASDEL24092020-05
Bilan annuel 2019 du Programme Local de l’HabitatDEL24092020-06
Avenant à la convention du 7 juin 2016 de l’OPAH-RUDEL24092020-07
Actes modificatifs au marché travaux neufs et modernisation de voirieDEL24092020-08
Signature de la convention cession de mobilier vélo avec le DépartementDEL24092020-09
Participation de la commune de SAINT SERNIN à l’acquisition de sanitaire sur la voie verteDEL24092020-10
Règlements et conventions d’utilisation de l’aire de sports et loisirs de VESSEAUXDEL24092020-11
Désignation de représentants aux conseils de surveillance des établissements publics de santéDEL24092020-12
Election des membres de la Commission d’Appel d’OffresDEL24092020-13
Elections d’un délégué suppléant représentant au PNRDEL24092020-14
Reconduction du Conseil Local de DéveloppementDEL24092020-15
Demande de subvention pour le réaménagement du siège de la CCBADEL24092020-16
Modification des statuts du SYMPAMDEL24092020-17
Avenant modificatif à la garantie d’emprunt au SITHEREDEL24092020-18
Attribution de compensation 2020 commune de MERCUERDEL24092020-19
Décision Modificative du budget principalDEL24092020-20
Composition de la Commission Intercommunale des Impôts DirectsDEL24092020-21
Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes sur exercices 2011 à 2016DEL24092020-22
Compte-rendu des décisions du PrésidentDEL24092020-23
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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