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Conseil Communautaire du 29 juin 2021

Subvention à l’association Rock & caillettes pour le Festival Jean SAUSSAC.DEL29062021-01
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – UCEL – Chauffage de l’église.DEL29062021-02
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – UCEL – Salle de la cure.DEL29062021-03
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – UCEL – Réseau des eaux pluviales.DEL29062021-04
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VINEZAC – Travaux épicerie/bar.DEL29062021-05
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VINEZAC – Travaux de voirie.DEL29062021-06
Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) – Signature de la convention d’initialisation.DEL29062021-07
Tableau des effectifs – Modification.DEL29062021-08
Collecte des Ordures Ménagères – Marché à procédure formalisée.DEL29062021-09
Approbation du règlement intérieur et de fonctionnement de la Pépinière d’Entreprises l’Espélidou.DEL29062021-10
Désignation de représentants supplémentaires de la CCBA au sein du Comité d’Agrément de la Pépinière l’Espélidou.DEL29062021-11
Avenant N°1 à la convention de partenariat avec la plateforme Initiative Seuil De Provence Ardèche Méridionale (ISDPAM).DEL29062021-12
Actions Agricoles et Sylvicoles – Candidature à l’appel à projet de la DRAAF.DEL29062021-13
Programme Local de l’Habitat – Bilan final 2014-2020.DEL29062021-14
Programme Local de l’Habitat 2022-2027 – Second arrêt du projet suite aux avis des communes.DEL29062021-15
Taxe GEMAPI 2022.DEL29062021-16
Manifestation Les Astronomades – Edition 2021 – Demandes de subventions.DEL29062021-17
Manifestation Les Astronomades – Edition 2021 – Défraiement des scientifiques participants.DEL29062021-18
SPANC – Approbation du rapport d’activités 2020.DEL29062021-19
Gestion et Prévention des déchets – Approbation du rapport 2020 sur le prix et la qualité du service.DEL29062021-20
Compte-rendu des décisions du Président.DEL29062021-21
Compte-rendu des délibérations du Bureau.DEL29062021-22
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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