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Accessibilité

Conseil Communautaire du 4 novembre 2020

Motion de soutien aux commerces locaux de proximitéDEL04112020-01
Avis sur le projet arrêté du SCOT Ardèche MéridionaleDEL04112020-02
Cession de parcelles ZA du MOULON INFERIEURDEL04112020-03
Fonds de Concours pour la desserte des châtaigniers à JUVINASDEL04112020-04
Choix du prestataire de service pour l’entretien des véhiculesDEL04112020-05
Nouvelle consultation pour la fourniture et l’acheminement du Gaz et de l’ElectricitéDEL04112020-06
Nouvelle organisation fonctionnelle suite a l’auditDEL04112020-07
Frais de déplacement des personnels de la CCBADEL04112020-08
Droit à la formation des élusDEL04112020-09
Commission d’accessibilité des personnes handicapées: Elections complémentairesDEL04112020-10
Commissions Thématiques: Elections complémentairesDEL04112020-11
Délégués à l’OTI: Elections complémentairesDEL04112020-12
Compte-Rendu des décisions du PrésidentDEL04112020-13
Compte-Rendu des délibérations du BureauDEL04112020-14
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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