Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

Conseil Communautaire du 03 mars 2021

Convention d’études et de veille foncière avec la commune d’AUBENAS et EPORA – Avenant N°2.DEL03032021-01
Seconde prorogation de l’Opération Urbaine Collective – FISAC 3 d’AUBENAS.DEL03032021-02
Transferts des ZAE – Prolongation de 1 an des conventions de gestion.DEL03032021-03
Pépinière d’Entreprises l’Espélidou – Tarifs 2021 d’occupation et de prestations.DEL03032021-04
Budget principal – Débat d’orientations budgétaires 2021. DEL03032021-05
Budget annexe de la Zone d’Activités du Bourdary – Débat d’orientations budgétaires 2021.DEL03032021-06
Budget annexe de la Zone d’Activités Les Traverses – Débat d’orientations budgétaires 2021.DEL03032021-07
Budget annexe de la pépinière l’Espélidou – Débat d’orientation budgétaire 2021.DEL03032021-08
Budget annexe du SPANC – Débat d’orientation budgétaire 2021.DEL03032021-09
Pacte financier et fiscal 2021-2023.DEL03032021-10
Règlement d’attribution et de gestion des aides à l’investissement des communes 2021-2023.DEL03032021-11
Avenant à la convention financière avec le syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN).DEL03032021-12
Création d’un tarif correspondant à une caution pour les prêts de bacs en situation d’urgence.DEL03032021-13
Bilan des acquisitions et cessions foncières 2020.DEL03032021-14
OPAH-RU – Engagements prévisionnels 2021 et demande de subvention auprès de l’ANAH.DEL03032021-15
Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Convention d’aide au fonctionnement (ALT 2) – Année 2021.DEL03032021-16
Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADSEA pour « La Maison des Coccinelles ».DEL03032021-17
Convention d’objectifs et de moyens avec la SCIC La Roche de Gourdon pour « Les Petits Déboulonnés ».DEL03032021-18
Demande de subvention auprès de la DETR 2021 pour les travaux au Bâtiment Seibel.DEL03032021-19
Modification du tableau de classement des chemins de randonnées communautaires.DEL03032021-20
Demandes de subventions 2021-2023 pour la poursuite du déploiement du réseau de voies douces.DEL03032021-21
Subventions de la CCBA aux organismes dans le cadre d’un programme d’évènementiel pour 2021.DEL03032021-22
Collecte des déchets ménagers et assimilés – Lancement de la consultation en procédure formalisée.DEL03032021-23
Gestion de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement itinérant « ALSH » – Lancement de la consultation.DEL03032021-24
Petite Enfance / Enfance – Gestion des « EAJE » de LABEGUDE et SAINT PRIVAT.DEL03032021-25
Travaux Crèche de VALS LES BAINS – Actes modificatifs – Ajustement des marchés.DEL03032021-26
Compte-rendu des décisions du Président.DEL03032021-27
Compte-rendu des délibérations du Bureau.DEL03032021-28
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

moyens de nous contacter Contactez-nous

téléphone04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30